Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2013

» Nomination du président du conseil d’administration de l’Ecole polytechnique – M. BIOT (Jacques) (28 Juin 2013)

Décret du 27 juin 2013 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Ecole polytechnique – M. BIOT (Jacques) Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 page 10747 texte n° 88

» Promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) (28 Juin 2013)

Décret du 26 juin 2013 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 texte n° 87

» Nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées (28 Juin 2013)

Décret du 26 juin 2013 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 texte n° 86

» Affectations d’officiers généraux (28 Juin 2013)

Décret du 26 juin 2013 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 texte n° 85

» Prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées placée sous la tutelle du ministère de la défense (28 Juin 2013)

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées placée sous la tutelle du ministère de la défense Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 page 10728 texte n° 41

» Prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation de l’Institution nationale des invalides placée sous la tutelle du ministère de la défense (28 Juin 2013)

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation de l’Institution nationale des invalides placée sous la tutelle du ministère de la défense Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 page 10728 texte n° 40

» Délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) (28 Juin 2013)

Arrêté du 3 juin 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0148 du 28 juin 2013 texte n° 39

» Nomination au conseil d’administration de SNPE – M. PÉRARD (Thierry) (28 Juin 2013)

Décret du 26 juin 2013 portant nomination au conseil d’administration de SNPE – M. PÉRARD (Thierry) Source: JORF n°0147 du 27 juin 2013 page 10644 texte n° 55

» Décision du 11 juin 2013 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale des grades de major, d’adjudant-chef et d’adjudant inscrits au tableau d’avancement (OCTA rang) (session 2013) (décision complémentaire) (28 Juin 2013)

Décision du 11 juin 2013 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale des grades de major, d’adjudant-chef et d’adjudant […]

» Décision du 11 juin 2013 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires de l’un des diplômes exigés des candidats au concours externe de l’Ecole nationale d’administration (OCTA DIRECT) (session 2013) (28 Juin 2013)

Décision du 11 juin 2013 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires de l’un des diplômes exigés des candidats au concours externe de l’Ecole nationale d’administration (OCTA DIRECT) (session 2013) Source: JORF n°0147 […]

» Le général Brachet, actuel président du Trèfle, aurait-il pu éviter le suicide du lieutenant ? (Michel Munier) (28 Juin 2013)

C’est sous le titre « Le général Brachet rattrapé par le suicide d’un lieutenant en 2007″ que le journal « L’Essor » dans son édition papier relate qu’un arrêt rendu le 11 juin 2013 par la cour d’Appel de Lyon fait justice aux circonstances dans lesquelles un lieutenant s’est donné la mort. . Suite au suicide en 2007 […]

» Revue de presse du 27 juin 2013 (27 Juin 2013)

Environ 3.200 soldats français au Mali Le nombre de soldats français présents au Mali s’élève actuellement à 3.200, a indiqué mercredi le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, au cours d’une conférence de presse. Les militaires français sont déployés essentiellement autour de Gao, dans le nord du pays, avec une compagnie – environ 150 […]

» Chaque époux a le pouvoir d’encaisser sur son compte personnel le montant d’un chèque établi à son ordre et à celui de son conjoint pourvu que ce dernier l’ait endossé (par Caroline YADAN PESAH ) (27 Juin 2013)

Une banque a porté au crédit du compte personnel de M. X. un chèque d’un montant de 109 433,80 euros, représentant le produit de la vente d’un bien immobilier commun aux époux X. qui avait été émis à leur profit et endossé par chacun d’eux, que M. X. a fait virer cette somme sur un compte ouvert […]

» Pensions militaires d’invalidité. Taux. Disparités (27 Juin 2013)

Dans une question écrite n° 16728 du 29 janvier 2013, Mme Joëlle Huillier attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur les disparités de taux des pensions militaires d’invalidité suivant les armes. Jusqu’en mai 2010, il existait un décalage de l’indice défavorable aux sous-officiers de […]

» Recrutement externe de la spécialisation 5730 infirmier diplômé d’État – session 2014. (27 Juin 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 21316/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement externe de la spécialisation 5730 infirmier diplômé d’État – session 2014. Du 28 mai 2013 NOR D E F L 1 […]

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