Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2013

» Travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (gendarmerie nationale). (30 Mar 2013)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. CIRCULAIRE N° 1842/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (gendarmerie nationale). Du 28 février 2013 NOR D E F M 1 3 5 0 3 0 9 C Références : Décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre […]

» CIRCULAIRE N° 800/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l’année 2013. (30 Mar 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 800/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l’année […]

» ARRÊTÉ N° 1173/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer de la base aérienne 115-Orange. (30 Mar 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1173/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer de la base aérienne 115-Orange. Du 26 février 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 2 8 9 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.2.3 Référence de publication : BOC […]

» Avis de vacance d’emploi de président du conseil d’administration de l’Ecole polytechnique (30 Mar 2013)

Avis de vacance d’emploi de président du conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 texte n° 121

» Autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. (30 Mar 2013)

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. ARRÊTÉ déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Du 20 février 2013 NOR D E F M 1 3 5 0 3 0 3 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte modifié : Abroge : les annexes […]

» Nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) (30 Mar 2013)

Arrêté du 14 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 page 5370 texte n° 68

» Tableaux d’admission par concours à l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne à l’issue des concours 2012 (30 Mar 2013)

Arrêté du 12 mars 2013 fixant les tableaux d’admission par concours à l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne à l’issue des concours 2012 Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 texte n° 67

» Nomination au conseil d’administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA) – M. GANDIL (Patrick) (30 Mar 2013)

Décret du 27 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA) – M. GANDIL (Patrick) Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 page 5370 texte n° 66

» Travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (armée de l’air). (30 Mar 2013)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. CIRCULAIRE N° 1848/DEF/BOG.3 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (armée de l’air). Du 28 février 2013 NOR D E F M 1 3 5 0 3 1 1 C Référence : Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 […]

» CIRCULAIRE N° 1850/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (armée de terre). (30 Mar 2013)

CIRCULAIRE N° 1850/DEF/BOG.1 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (armée de terre). Du 28 février 2013 NOR D E F M 1 3 5 0 3 1 4 C Références : Décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 (BOC, p. 3666 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2) modifié. Décret n° 2008-940 du 12 […]

» Délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Modificatif. (30 Mar 2013)

Décision du 26 mars 2013 modifiant la décision du 11 décembre 2012 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 texte n° 28

» Création de la médaille commémorative française avec agrafe « Jordanie » (30 Mar 2013)

Arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Jordanie » Source: JORF n°0075 du 29 mars 2013 page 5365 texte n° 26

» Dissolution du foyer de la base aérienne 105-Évreux. (30 Mar 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1172/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer de la base aérienne 105-Évreux. Du 26 février 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 2 9 1 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.2.3 Référence de publication : BOC […]

» DÉCISION N° 13424/DEF/EMA/CAB relative au titre de commandement délivré aux chefs de groupement de soutien de base de défense au nom du ministre de la défense par le chef d’état-major des armées. (30 Mar 2013)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : cabinet. DÉCISION N° 13424/DEF/EMA/CAB relative au titre de commandement délivré aux chefs de groupement de soutien de base de défense au nom du ministre de la défense par le chef d’état-major des armées. Du 17 décembre 2012 NOR D E F E 1 2 5 2 6 9 3 S Pièce(s) […]

» INSTRUCTION N° 230157/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 portant transmission de données à l’observatoire de la santé des vétérans. (29 Mar 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 230157/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 portant transmission de données à l’observatoire de la santé des vétérans. Du 5 mars 2013 NOR D E F P 1 3 […]

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