Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L90 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (25 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L90 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» DÉCISION n° 9/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment multi-missions « Dumont d’Urville ». (24 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 9/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment multi-missions « Dumont d’Urville ». Du 09 janvier 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 6 8 0 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  470-0.2.2. Référence de publication :BOC n°13 […]

» DÉCISION n° 2038/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais de la frégate multi-missions « Normandie ». (24 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 2038/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais de la frégate multi-missions « Normandie ». Du 10 décembre 2018 NOR A R M B 1 9 5 2 6 7 0 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  470-0.2.2. Référence de publication :BOC n°13 […]

» DÉCISION n° 1918/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Dumont d’Urville ». (24 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 1918/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Dumont d’Urville ». Du 14 novembre 2018 NOR A R M B 1 9 5 2 6 6 6 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3. Référence de publication :BOC n°13 du 10/4/2019

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L89 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (24 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L89 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» CIRCULAIRE N° 501802/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI relative à l’organisation et déroulement du concours sur titres ouvert en 2019 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au grade d’ingénieur principal au titre de l’article 8.2 a) du décret n° 2010-1239 du 20 octobre modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. (24 Mai 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE :service de la stratégie ; sous-direction du pilotage des ressources humaines ; bureau de gestion du personnel militaire ; section de gestion du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. CIRCULAIRE N° 501802/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI relative à l’organisation et déroulement du concours sur titres ouvert en 2019 pour le […]

» CIRCULAIRE N° 501790/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouverts en 2019 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au titre de l’article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. (23 Mai 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE :service de la stratégie ; sous-direction du pilotage des ressources humaines ; bureau de gestion du personnel militaire ; section de gestion du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. CIRCULAIRE N° 501790/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouverts en 2019 pour […]

» DÉCISION n° 1820/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Tenace ». (23 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 1820/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Tenace ». Du 23 octobre 2018 NOR A R M B 1 9 5 2 6 4 8 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3. Référence de publication :BOC n°13 du 10/4/2019

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L6 de la base de défense de Bourges – Avord. (21 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L6 de la base de défense de Bourges – Avord. […]

» DÉCISION n° 1822/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Glaive ». (20 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 1822/ARM/EMM/ORT relative à la dissolution de la formation administrative « Glaive ». Du 23 octobre 2018 NOR A R M B 1 9 5 2 7 0 0 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3. Référence de publication :BOC n°12 du 09/4/2019 Décision […]

» Décision du 7 mai 2019 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) (20 Mai 2019)

Décision du 7 mai 2019 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) Source: JORF n°0109 du 11 mai 2019 texte n° 2

» Décision du 7 mai 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées)  (17 Mai 2019)

Décision du 7 mai 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées)  Source: JORF n°0109 du 11 mai 2019 texte n° 15

» Décret du 30 avril 2019 portant attribution de commandements  (15 Mai 2019)

Décret du 30 avril 2019 portant attribution de commandements  Source: JORF n°0102 du 2 mai 2019 texte n° 138

» Décision du 26 avril 2019 portant délégation de signature (direction des opérations)  (15 Mai 2019)

Décision du 26 avril 2019 portant délégation de signature (direction des opérations)  Source: JORF n°0102 du 2 mai 2019 texte n° 8

» DÉCISION n° 622/ARM/EMM/ORT relative au changement de port-base du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain Garonne. (13 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 622/ARM/EMM/ORT relative au changement de port-base du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain Garonne. Du 25 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 9 8 5 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3.1. Référence de publication :BOC n°10 du […]

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