Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» INSTRUCTION N° 1751/ARM/EMAT/PS/B.ORG relative aux missions et à l’organisation du commandement de l’entraînement et des écoles du combat interarmes. (25 Mar 2019)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau organisation. INSTRUCTION N° 1751/ARM/EMAT/PS/B.ORG relative aux missions et à l’organisation du commandement de l’entraînement et des écoles du combat interarmes.   Du 13 décembre 2018 NOR A R M T 1 8 5 2 3 4 8 J Références : Code de la défense. Arrêté du 12 novembre 2008 (JO […]

» DÉCISION N° 8886/ARM/SIMMT/ADCO/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens à éliminer ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. (24 Mar 2019)

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTEGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. DÉCISION N° 8886/ARM/SIMMT/ADCO/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens à éliminer ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.   Du 17 septembre 2018 NOR A R M T […]

» DÉCISION N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. (24 Mar 2019)

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. DÉCISION N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.   Du 17 septembre […]

» Décision du 7 mars 2019 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l’armement)  (23 Mar 2019)

Décision du 7 mars 2019 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l’armement)  Source: JORF n°0058 du 9 mars 2019 texte n° 6

» Décision du 8 mars 2019 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale)  (19 Mar 2019)

Décision du 8 mars 2019 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale)  Source: JORF n°0059 du 10 mars 2019 texte n° 22

» Décision du 28 février 2019 modifiant la décision du 23 août 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) (14 Mar 2019)

Décision du 28 février 2019 modifiant la décision du 23 août 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0052 du 2 mars 2019 texte n° 12

» Arrêté du 14 février 2019 modifiant l’arrêté du 9 juin 2015 portant création et règlement du prix d’économie de la défense (11 Mar 2019)

Arrêté du 14 février 2019 modifiant l’arrêté du 9 juin 2015 portant création et règlement du prix d’économie de la défense Source: JORF n°0046 du 23 février 2019 texte n° 15

» Arrêté du 7 février 2019 modifiant l’arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d’établissement public de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (10 Mar 2019)

Arrêté du 7 février 2019 modifiant l’arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d’établissement public de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre Source: JORF n°0046 du 23 février 2019 texte n° 14

» Décret n° 2019-107 du 15 février 2019 portant extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie  (10 Mar 2019)

Décret n° 2019-107 du 15 février 2019 portant extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie  NOR: INTJ1831570D Publics concernés : représentants de l’Etat, personnels de la gendarmerie nationale et magistrats . Objet : extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de […]

» Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées  (10 Mar 2019)

Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées  Source: JORF n°0059 du 10 mars 2019 texte n° 13

» Décision du 15 février 2019 portant délégation de signature (état-major de la marine)  (09 Mar 2019)

Décision du 15 février 2019 portant délégation de signature (état-major de la marine)  Source: JORF n°0041 du 17 février 2019 texte n° 4

» Arrêté du 5 février 2019 relatif à la délégation de signature du grand chancelier de la Légion d’honneur  (07 Mar 2019)

Arrêté du 5 février 2019 relatif à la délégation de signature du grand chancelier de la Légion d’honneur  Source: JORF n°0039 du 15 février 2019 texte n° 1

» Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection générale de la gendarmerie nationale (07 Mar 2019)

Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection générale de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0044 du 21 février 2019 texte n° 31

» ARRÊTÉ N° 83/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination du cercle de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes. (05 Mar 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 83/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination du cercle de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes.   Du 14 janvier 2019 NOR A R M E 1 9 5 0 0 2 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté […]

» INSTRUCTION N° 1838/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL relative à l’organisation et au fonctionnement des foyers sur un théâtre d’opérations extérieures. (05 Mar 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : « sous-direction filières ». INSTRUCTION N° 1838/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL relative à l’organisation et au fonctionnement des foyers sur un théâtre d’opérations extérieures.   Du 19 novembre 2018 NOR A R M E 1 8 5 2 3 4 7 J Références : Code de la défense, notamment les articles […]

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