Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» INSTRUCTION N° 561/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations. (25 Sep 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 561/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations.   Du 28 juin 2018 NOR A R M A 1 8 5 1 4 7 0 […]

» Décision du 7 septembre 2018 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense) (25 Sep 2018)

Décision du 7 septembre 2018 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense) Source: JORF n°0208 du 9 septembre 2018 texte n° 10

» CIRCULAIRE N° 2578/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à l’organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. (25 Sep 2018)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : « centre national des sports de la défense ». CIRCULAIRE N° 2578/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à l’organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.   Du 22 juin 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 2 3 2 C […]

» DÉCISION N° 1087/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Gracieuse ». (23 Sep 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1087/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Gracieuse ».   Du 28 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 2 8 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de publication : BOC n° 30 du […]

» CONVENTION de délégation de gestion relative à la Fabrique Numérique. (22 Sep 2018)

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE. DIRECTION INTERMINISTÉRIELLE DU NUMÉRIQUE ET DU SYSTÈME D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. CONVENTION de délégation de gestion relative à la Fabrique Numérique.   Du 4 mai 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 1 6 X Pièce(s) Jointe(s) : Une […]

» DÉCISION N° 1088/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ». (22 Sep 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1088/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ».   Du 28 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 2 8 2 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de publication : BOC n° 30 du 26 […]

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse)  (22 Sep 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse)  Source: JORF n°0208 du 9 septembre 2018 texte n° 9

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires financières) (21 Sep 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires financières) Source: JORF n°0207 du 8 septembre 2018 texte n° 6

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires financières)  (21 Sep 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires financières)  Source: JORF n°0207 du 8 septembre 2018 texte n° 6

» DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe » (20 Sep 2018)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L’Astrolabe ».   Du 25 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 1 8 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.1 Référence de publication : BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 7.

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction technique de la direction générale de l’armement)  (20 Sep 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction technique de la direction générale de l’armement)  Source: JORF n°0207 du 8 septembre 2018 texte n° 5

» Fonctionnement de l’inspection des services de renseignement (20 Sep 2018)

La garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un décret ajoutant l’inspection générale de la justice aux corps et services d’inspection et de contrôle concourant au fonctionnement de l’inspection des services de renseignement. Créée par le décret n° 2014-833 du 24 juillet 2014, l’inspection des services de renseignement est chargée de missions de […]

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) (19 Sep 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF n°0206 du 7 septembre 2018 texte n° 14

» Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l’agence de l’innovation de défense  (18 Sep 2018)

Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l’agence de l’innovation de défense  Source: JORF n°0200 du 31 août 2018 texte n° 17

» Décret n° 2018-764 du 30 août 2018 relatif à l’agence de l’innovation de défense  (17 Sep 2018)

Décret n° 2018-764 du 30 août 2018 relatif à l’agence de l’innovation de défense  NOR: ARMD1821315D Publics concernés : états-majors, directions et services du ministère des armées ; tous personnels du ministère. Objet : création du service à compétence nationale « agence de l’innovation de défense ». Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le 1er […]

Articles plus anciens