Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l’action et des comptes publics et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées. (20 Jan 2019)

MINISTÈRE DE L’ACTION ET DES COMPTES PUBLICS : direction générale des douanes et droits indirects. MINISTÈRE DES ARMÉES : direction de la maintenance aéronautique. DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l’action et des comptes publics et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées.   Du 22 novembre […]

» DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense. (20 Jan 2019)

ÉTAT MAJOR DES ARMÉES : bureau « réglementation ». DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.   Du 5 mai 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 8 1 5 S Texte abrogé : Décision n° 6188/DEF/EMA/PERF/BORG du 13 juin 2016 (BOC n° 38 du […]

» DÉCISION N° 207/ARM/EMA/PERF/REG portant création de l’organisme interarmées « centre d’audits de la sécurité des systèmes d’information ». (19 Jan 2019)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DÉCISION N° 207/ARM/EMA/PERF/REG portant création de l’organisme interarmées « centre d’audits de la sécurité des systèmes d’information ».   Du 20 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 9 4 6 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.5.1 Référence de publication […]

» DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye et le directeur du centre ministériel de gestion de Metz. (19 Jan 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye et le directeur du centre ministériel de gestion de Metz.   Du 2 novembre 2018 NOR A R M S 1 8 5 1 9 1 9 X […]

» INSTRUCTION N° 494/ARM/CAB relative à l’organisation, aux missions et aux modalités d’exercice des missions de la « cellule Thémis ». (19 Jan 2019)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 494/ARM/CAB relative à l’organisation, aux missions et aux modalités d’exercice des missions de la « cellule Thémis ».   Du 24 octobre 2018 NOR A R M C 1 8 5 1 9 0 0 J Références : a) Code de la défense, notamment les articles L4123-10, L4123-10-1 et […]

» CIRCULAIRE N° 538 ARM/CAB/CAJ relative aux modalités de participation au prix armées-jeunesse 2019 organisé par la commission armées-jeunesse. (18 Jan 2019)

CABINET DE LA MINISTRE : commission armées-jeunesse. CIRCULAIRE N° 538 ARM/CAB/CAJ relative aux modalités de participation au prix armées-jeunesse 2019 organisé par la commission armées-jeunesse.   Du 6 décembre 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 9 1 5 C Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 43 du 20 décembre […]

» DÉCISION 208/ARM/EMA/PERF/REG portant création de l’organisme interarmées « centre d’analyse en lutte informatique défensive ». (18 Jan 2019)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DÉCISION 208/ARM/EMA/PERF/REG portant création de l’organisme interarmées « centre d’analyse en lutte informatique défensive ».   Du 20 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 9 4 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.5.1 Référence de publication : BOC n° 43 […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 12 décembre 2016 portant création d’une commission consultative du contrôle de la sécurité de la circulation aérienne essais réception, à la direction générale de l’armement. (18 Jan 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 12 décembre 2016 portant création d’une commission consultative du contrôle de la sécurité de la circulation aérienne essais réception, à la direction générale de l’armement.   Du 19 octobre 2018 NOR A R M A 1 8 5 1 9 3 1 A Texte […]

» CIRCULAIRE N° 504504/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des concours d’admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre et des officiers logisticiens des essences en 2019 (recrutement semi-direct). (17 Jan 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau concours. CIRCULAIRE N° 504504/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des concours d’admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre et des officiers logisticiens des essences en 2019 (recrutement semi-direct).   Du 30 novembre 2018 NOR A R M T 1 8 […]

» CIRCULAIRE N° 503797/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des concours sur épreuves d’admission à l’école militaire interarmes en 2019. (17 Jan 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau concours. CIRCULAIRE N° 503797/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des concours sur épreuves d’admission à l’école militaire interarmes en 2019.   Du 27 août 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 9 1 6 C Références : Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° […]

» INSTRUCTION N° 250/ARM/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de l’état-major de l’armée de l’air. (17 Jan 2019)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air. INSTRUCTION N° 250/ARM/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de l’état-major de l’armée de l’air.   Du 1er octobre 2018 NOR A R M L 1 8 5 1 8 5 8 J Références : Code de la défense, notamment ses articles R3111-1, R3121-1 à R3121-32. Décret n° 2005-850 […]

» DÉCISION 18-10-2050/ARM/DGRIS/DG désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 144. (15 Jan 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA STRATÉGIE : La directrice générale. DÉCISION 18-10-2050/ARM/DGRIS/DG désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 144.   Du 9 octobre 2018 NOR A R M D 1 8 5 1 9 2 1 S Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes. Texte abrogé : Annule et […]

» DÉCISION modifiant la décision n° 1736/DEF/SGA/DAF du 8 février 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnel du programme 212 « soutien de la politique de défense » (titre 2). (15 Jan 2019)

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉCISION modifiant la décision n° 1736/DEF/SGA/DAF du 8 février 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnel du programme 212 « soutien de la politique de défense » (titre 2).   Du 14 septembre 2018 NOR A R M S 1 8 5 1 9 2 0 […]

» DÉLÉGATION DE GESTION relative à la participation en personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale. (13 Jan 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION relative à la participation en personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale.   Du 23 octobre […]

» Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l’assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense (13 Jan 2019)

Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l’assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense Source: JORF n°0298 du 26 décembre 2018 texte n° 54

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