Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Décret du 30 octobre 2018 portant concession de la médaille militaire (05 Nov 2018)

Décret du 30 octobre 2018 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0254 du 3 novembre 2018 texte n° 60

» Décret du 30 octobre 2018 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (04 Nov 2018)

 Décret du 30 octobre 2018 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Source: JORF n°0255 du 4 novembre 2018 texte n° 1

» Citation à l’ordre de la Nation (02 Nov 2018)

Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 96

» Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active  (02 Nov 2018)

Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active  Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 6

» Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active  (02 Nov 2018)

Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 5

» Décret du 30 octobre 2018 portant élévation et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active (02 Nov 2018)

Décret du 30 octobre 2018 portant élévation et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 4

» Décret du 30 octobre 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active (02 Nov 2018)

Décret du 30 octobre 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 3

»  Décret du 23 octobre 2018 portant nomination d’un militaire appartenant à l’armée active  (29 Oct 2018)

 Décret du 23 octobre 2018 portant nomination d’un militaire appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0247 du 25 octobre 2018 texte n° 1

» DÉCISION N° 4782/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d’un emblème national. (27 Oct 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION N° 4782/ARM/CAB/SDBC/DEAGM portant attribution d’un emblème national.   Du 13 août 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 6 2 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 563.1.2.1 Référence de publication : BOC […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Corymbe le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (20 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Corymbe le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: ARMH1814283A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération Corymbe. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération Corymbe, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la couverture majorée des […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (19 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: ARMH1814282A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération EUNAVFOR SOPHIA. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (19 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: ARMH1812664A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération Tamour. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération Tamour, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la couverture majorée des […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération « Force multinationale et observateurs – Sinaï » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (18 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération « Force multinationale et observateurs – Sinaï » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: ARMH1812658A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « Force multinationale et observateurs – Sinaï ». Objet : garantir aux militaires participant à […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (18 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défenseNOR: ARMH1812662A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération MINUSMA. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération MINUSMA, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la couverture majorée des […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (18 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défenseNOR: ARMH1812659A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération MINUSCA. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération MINUSCA, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la couverture majorée des […]

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