Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Formation :

» Arrêté du 18 septembre 2018 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture et fixant les conditions d’organisation d’un concours interne sur épreuves pour le recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées  (12 Nov 2018)

Arrêté du 18 septembre 2018 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture et fixant les conditions d’organisation d’un concours interne sur épreuves pour le recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées  Source: JORF n°0239 du 16 octobre 2018 texte n° 6

» Décision du 4 octobre 2018 relative à la composition du jury du prix d’économie de la défense (09 Nov 2018)

Décision du 4 octobre 2018 relative à la composition du jury du prix d’économie de la défense Source: JORF n°0233 du 9 octobre 2018 texte n° 107

» Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2014 fixant pour le corps des ingénieurs des études et techniques de l’armement l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière  (08 Nov 2018)

Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2014 fixant pour le corps des ingénieurs des études et techniques de l’armement l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière  Source: JORF n°0238 du 14 octobre 2018 texte n° 16

» Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination des élèves français admis en 2018 à l’Ecole polytechnique (07 Nov 2018)

Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination des élèves français admis en 2018 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 80

» CIRCULAIRE N° 503798/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation du concours sur titres d’admission à l’école militaire interarmes en 2019. (03 Nov 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 503798/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation du concours sur titres d’admission à l’école militaire interarmes en 2019.   Du 27 août 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 7 2 9 C Références : Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 […]

» Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées  (03 Nov 2018)

Arrêté du 16 octobre 2018 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées  Source: JORF n°0248 du 26 octobre 2018 texte n° 71

» Décision du 18 octobre 2018 autorisant un redoublement à l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace  (31 Oct 2018)

Décision du 18 octobre 2018 autorisant un redoublement à l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace  Source: JORF n°0249 du 27 octobre 2018 texte n° 28

» Arrêté du 19 octobre 2018 portant acceptation d’une démission d’un élève de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  (30 Oct 2018)

Arrêté du 19 octobre 2018 portant acceptation d’une démission d’un élève de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  Source: JORF n°0249 du 27 octobre 2018 texte n° 26

» INSTRUCTION N° 20/ARM/DPMM/C.DPMM/LAMALGUE/BRM relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. (29 Oct 2018)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : centre de la direction du personnel militaire de la marine Lamalgue ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 20/ARM/DPMM/C.DPMM/LAMALGUE/BRM relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.   Du 10 juillet 2018 NOR A […]

» Allègement des formalités des officiers de police judiciaire pour faciliter l’exercice de leur mission (28 Oct 2018)

Question écrite n° 05328 de M. Pierre Charon (Paris – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 31/05/2018 – page 2600 M. Pierre Charon interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les difficultés soulevées par la multiplication des formalités qui pénalise ainsi la mission des officiers de police judiciaire (OPJ). En effet, […]

» INSTRUCTION N° 90/ARM/DPMM/PM2 relative à l’emploi et à la gestion des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. (24 Oct 2018)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ». INSTRUCTION N° 90/ARM/DPMM/PM2 relative à l’emploi et à la gestion des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.   Du 24 juillet 2018 NOR A R M […]

» Jurisprudence Conseil d’Etat. Enseignement. Fonction publique. (23 Oct 2018)

Enseignement. Fonction publique. S’il n’appartient pas au juge de contrôler l’appréciation portée par le jury d’un concours sur la prestation d’un candidat, il lui appartient, en revanche, de vérifier qu’il n’existe, dans le choix du sujet d’une épreuve, aucune violation du règlement du concours de nature à créer une rupture d’égalité entre les candidats. CE, 26 […]

» Arrêté du 11 octobre 2018 portant désignation des candidats retenus pour suivre la 214e session en région de l’Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au 20 décembre 2018 (17 Oct 2018)

Arrêté du 11 octobre 2018 portant désignation des candidats retenus pour suivre la 214e session en région de l’Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rouen, Caen et Lille du 13 novembre au 20 décembre 2018 Source: JORF n°0237 du 13 octobre 2018 texte n° 43

» Arrêté du 7 septembre 2018 modifiant l’arrêté du 14 janvier 2013 fixant les conditions de délivrance du certificat d’aptitude technique aux sous-officiers de gendarmerie (16 Oct 2018)

Arrêté du 7 septembre 2018 modifiant l’arrêté du 14 janvier 2013 fixant les conditions de délivrance du certificat d’aptitude technique aux sous-officiers de gendarmerie Source: JORF n°0218 du 21 septembre 2018 texte n° 3

» Arrêté du 13 septembre 2018 relatif aux concours d’admission à l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr  (15 Oct 2018)

Arrêté du 13 septembre 2018 relatif aux concours d’admission à l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr  Source: JORF n°0218 du 21 septembre 2018 texte n° 11

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