Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Militaires servant titre réserve :

» Arrêté du 7 mars 2019 relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées (25 Mar 2019)

Arrêté du 7 mars 2019 relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées Source: JORF n°0062 du 14 mars 2019 texte n° 8

» INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. (27 Fév 2019)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale.   Du 23 août 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 2 1 0 J Références : a) Protocole d’accord n° 1472 du 31 […]

» CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (25 Fév 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.   Du 7 juin 2018 NOR A R M T 1 8 5 2 2 8 3 C Références : Code de la […]

» Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  (17 Fév 2019)

Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0040 du 16 février 2019 texte n° 65

» INSTRUCTION N° 3695/DEF/EMA/PERF/REG portant organisation du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense (21 Jan 2019)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 3695/DEF/EMA/PERF/REG portant organisation du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.   Du 27 juin 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 8 1 6 J Références : Code de la défense, notamment les articles R3211-1 […]

» DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense. (20 Jan 2019)

ÉTAT MAJOR DES ARMÉES : bureau « réglementation ». DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.   Du 5 mai 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 8 1 5 S Texte abrogé : Décision n° 6188/DEF/EMA/PERF/BORG du 13 juin 2016 (BOC n° 38 du […]

» Décret du 23 novembre 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (01 Déc 2018)

Décret du 23 novembre 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0273 du 25 novembre 2018 texte n° 55

» Décret du 18 octobre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  (03 Nov 2018)

Décret du 18 octobre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0243 du 20 octobre 2018 texte n° 36

» CIRCULAIRE N° 819/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection promotionnelle des militaires du rang de la réserve opérationnelle pour l’accès au corps des sous-officiers de la réserve opérationnelle – Session 2018. (29 Oct 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’ARMÉE : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division « examens, sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 819/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection promotionnelle des militaires du rang de la réserve opérationnelle pour l’accès au corps des sous-officiers de la réserve opérationnelle – […]

» Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire (20 Oct 2018)

Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire NOR: ARMH1802880D Publics concernés : militaires de la réserve opérationnelle et de la réserve citoyenne de défense et de sécurité. Objet : modification de la composition et du fonctionnement du Conseil supérieur de la réserve militaire (CSRM). Entrée en vigueur : le texte […]

» CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (13 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.   Du 14 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 8 3 C Références : Code […]

» CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (10 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.   Du 14 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 8 3 C Références : Code […]

» CIRCULAIRE N° 13787/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative aux notations 2018 des officiers de réserve des corps de l’armement. (06 Oct 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 13787/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative aux notations 2018 des officiers de réserve des corps de l’armement.   Du 20 juin 2018 NOR A R M A 1 8 5 1 3 6 4 C Références : a) Code de […]

» Décret du 24 août 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle (07 Sep 2018)

Décret du 24 août 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0196 du 26 août 2018 texte n° 51

» Décret du 30 juillet 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  (29 Août 2018)

Décret du 30 juillet 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0175 du 1 août 2018 texte n° 110

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