Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Déroulement des carrières :

» CIRCULAIRE N° 739/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2020 des officiers d’active du service des essences des armées. (19 Juin 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES :sous-direction « ressources humaines » CIRCULAIRE N° 739/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2020 des officiers d’active du service des essences des armées. Du 23 avril 2019 NOR A R M E 1 9 5 3 8 1 8 […]

» CIRCULAIRE N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement. (18 Juin 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT :direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation CIRCULAIRE N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement. Du 25 février 2019 NOR A R M A 1 9 5 3 7 9 3 C Référence(s) : Code de la défense, notamment ses […]

» Décision du 3 juin 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active (18 Juin 2019)

Décision du 3 juin 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0135 du 13 juin 2019 texte n° 75

» Arrêté du 14 juin 2019 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République  (16 Juin 2019)

Arrêté du 14 juin 2019 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République  Source: JORF n°0137 du 15 juin 2019 texte n° 2

» Décision du 1er avril 2019 portant nomination (régisseurs d’avances)  (16 Juin 2019)

Décision du 1er avril 2019 portant nomination (régisseurs d’avances)  Source: JORF n°0126 du 1 juin 2019 texte n° 110

» CIRCULAIRE N° 1377 /ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2020 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2019. (15 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 1377 /ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en […]

» Arrêté du 24 mai 2019 portant nomination à l’échelon spécial du grade d’ingénieur d’études et de fabrications hors classe au titre de l’année 2020 (14 Juin 2019)

Arrêté du 24 mai 2019 portant nomination à l’échelon spécial du grade d’ingénieur d’études et de fabrications hors classe au titre de l’année 2020 Source: JORF n°0126 du 1 juin 2019 texte n° 108

» LA REFORME POUR RAISON DE SANTE DES MILITAIRES : RAPPEL DE LA PROCEDURE APPLICABLE (Par Maître Aïda MOUMNI, Avocat associé) (12 Juin 2019)

Ainsi que nous l’avons évoqué à de nombreuses reprises dans le cadre de nos articles, le militaire atteint d’une blessure ou d’une maladie ne lui permettant pas de reprendre le service est placé selon son affection en congé de longue maladie (CLM ou en congé de longue durée pour maladie (CLDM). A l’issue de ces […]

» Décision du 31 mai 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2015 (armée active)  (11 Juin 2019)

Décision du 31 mai 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2015 (armée active)  Source: JORF n°0130 du 6 juin 2019 texte n° 30

» MILITAIRES : SANCTION DISCIPLINAIRE ET RETRAIT D’UNE DECISION ACCORDANT UNE DEMISSION AVEC BENEFICE D’UNE PENSION AFFERENTE AU GRADE SUPERIEUR (PAGS) : QUAND LA MACHINE ADMINISTRATIVE S’AFFOLE ………. LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE SANCTIONNE (Par Me Elodie MAUMONT, avocat associé) (10 Juin 2019)

Face à l’encombrement des juridictions administratives, la longueur des procédures et l’étape obligatoire du Recours administratif préalable et obligatoire devant la Commission des recours des militaires dont l’utilité demeure très discutée, – et même critiquée nous concernant -, nous nous rappelons ainsi qu’à nos clients, en gage parfois de réconfort, que patience et persévérance sont mères […]

» Arrêté du 11 avril 2019 fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser (10 Juin 2019)

Arrêté du 11 avril 2019 fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser Source:  JORF n°0128 du 4 juin 2019 texte n° 5

» Arrêté du 13 mai 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture des concours externe et interne pour le recrutement d’assistantes et d’assistants de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées  (07 Juin 2019)

Arrêté du 13 mai 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture des concours externe et interne pour le recrutement d’assistantes et d’assistants de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées  Source: JORF n°0123 du 28 mai 2019 texte n° 7

» Arrêté du 23 mai 2019 portant nomination (administration centrale) (06 Juin 2019)

Arrêté du 23 mai 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0121 du 25 mai 2019 texte n° 66

» Arrêté du 23 mai 2019 portant nomination (administration centrale) (05 Juin 2019)

Arrêté du 23 mai 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0121 du 25 mai 2019 texte n° 65

» Arrêté du 16 mai 2019 portant nomination (administration centrale)  (04 Juin 2019)

Arrêté du 16 mai 2019 portant nomination (administration centrale)  Source:  JORF n°0115 du 18 mai 2019 texte n° 42

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