Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 4 mars 2019 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances)  (24 Mar 2019)

Arrêté du 4 mars 2019 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances)  Source: JORF n°0058 du 9 mars 2019 texte n° 69

» Arrêté du 31 octobre 2018 portant cessation de fonctions et nomination du rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires (23 Mar 2019)

Arrêté du 31 octobre 2018 portant cessation de fonctions et nomination du rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0058 du 9 mars 2019 texte n° 66

» Arrêté du 6 mars 2019 portant nomination dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2019 (23 Mar 2019)

Arrêté du 6 mars 2019 portant nomination dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère des armées à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0059 du 10 mars 2019 texte n° 36

» Arrêté du 26 février 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (23 Mar 2019)

Arrêté du 26 février 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0057 du 8 mars 2019 texte n° 55

» Arrêté du 4 février 2019 portant nomination au conseil scientifique du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives  (22 Mar 2019)

Arrêté du 4 février 2019 portant nomination au conseil scientifique du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives  Source: JORF n°0059 du 10 mars 2019 texte n° 35

» Décret du 5 mars 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales  (21 Mar 2019)

Décret du 5 mars 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales  Source: JORF n°0056 du 7 mars 2019 texte n° 121

» Décret du 25 février 2019 portant nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite  (19 Mar 2019)

Décret du 25 février 2019 portant nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite  Source: JORF n°0049 du 27 février 2019 texte n° 1

» Arrêté du 15 février 2019 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2018 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2018 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (18 Mar 2019)

Arrêté du 15 février 2019 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2018 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2018 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0056 du 7 mars 2019 texte n° 12

» Arrêté du 28 février 2019 portant nomination (administration centrale)  (14 Mar 2019)

Arrêté du 28 février 2019 portant nomination (administration centrale)  Source: JORF n°0052 du 2 mars 2019 texte n° 54

» Décret du 11 mars 2019 portant élévation et affectation dans la 1re section des officiers généraux (13 Mar 2019)

Décret du 11 mars 2019 portant élévation et affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0060 du 12 mars 2019 texte n° 59

» Arrêté du 26 février 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  (13 Mar 2019)

Arrêté du 26 février 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  Source: JORF n°0053 du 3 mars 2019 texte n° 41

» Arrêté du 1er février 2019 portant nomination et cessation de fonctions au comité de sanction (12 Mar 2019)

Arrêté du 1er février 2019 portant nomination et cessation de fonctions au comité de sanction Source: JORF n°0049 du 27 février 2019 texte n° 105

» Arrêté du 19 février 2019 portant nomination (régisseur intérimaire de recettes et d’avances) (12 Mar 2019)

Arrêté du 19 février 2019 portant nomination (régisseur intérimaire de recettes et d’avances) Source: JORF n°0048 du 26 février 2019 texte n° 45

» COUR DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE: Composition de la Cour de justice de la République au 1er février 2019  (08 Mar 2019)

Composition de la Cour de justice de la République au 1er février 2019  Source: JORF n°0039 du 15 février 2019 texte n° 124

» Décret du 6 mars 2019 portant nomination du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale – M. DE OLIVEIRA (Armando) (08 Mar 2019)

Décret du 6 mars 2019 portant nomination du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale – M. DE OLIVEIRA (Armando) Source: JORF n°0056 du 7 mars 2019 texte n° 130

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