Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Loi de finances 2019. Ministère des armées. (avis, 1ère lecture) (05 Nov 2018)

Avis n° 1304 tome IV : défense Avis n° 1306 tome II : Environnement et prospective de la défense Avis n° 1306 tome VI : préparation et emploi des forces ; air Avis n° 1306 tome VII : Equipement des forces – dissuasion Source: Assemblée nationale  

» Activité 2017 de la Délégation parlementaire au renseignement (20 Août 2018)

Activité 2017 de la Délégation parlementaire au renseignement Rapport d’information n° 875 de Philippe Bas et Yaël Braun-Pivet

» Activité de la délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018 (17 Août 2018)

Activité de la délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018 Rapport d’information n° 1184 de Marie-Pierre Rixain

» Menace terroriste : pour une République juste mais plus ferme. (Mme Sylvie GOY-CHAVENT) (12 Août 2018)

Rapport de Mme Sylvie GOY-CHAVENT, fait au nom de la commission d’enquêten° 639 (2017-2018) – 4 juillet 2018 Lire le rapport au format pdf: 

» Rapport d’information. Défense : cyberdéfense – N° 1141 (06 Août 2018)

Rapport d’information Défense : cyberdéfense – N° 1141 N° 1141 – Rapport d’information de Mme Alexandra Valetta Ardisson et M. Bastien Lachaud déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la cyberdéfense Lire le rapport d’information […]

» Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine (23 Juil 2018)

Rapport de M. François GROSDIDIER, fait au nom de la commission d’enquête n° 612 tome I (2017-2018) – 27 juin 2018 Lire le rapport tome 1  au format pdf:     Rapport de M. François GROSDIDIER, fait au nom de la commission d’enquête n° 612 tome II (2017-2018) – 27 juin 2018 Lire le rapport tome 2 au […]

» Présentation, ouverte à la presse, de l’exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions « Défense », « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » et « Sécurités ») — Informations relatives à la commission — ANNEXE : réponses écrites complémentaires (22 Juil 2018)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 20 juin 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 67 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Présentation, ouverte à la presse, de l’exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions « Défense », « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » et […]

» Le parc d’hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés (M. Dominique de LEGGE) (17 Juil 2018)

Rapport d’information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances n° 650 (2017-2018) – 11 juillet 2018 Lire le rapport d’information au format pdf: 

» Communiqué Sénat. Parc d’hélicoptères des armées : un rapport du sénateur Dominique De Legge met en évidence une indisponibilité chronique, une envolée des coûts de maintenance et demande de poursuivre les efforts pour y remédier (17 Juil 2018)

Jeudi 12 juillet 2018 Au terme de son contrôle budgétaire sur le parc d’hélicoptères des armées, Dominique de Legge, rapporteur spécial des crédits de la mission « Défense », dresse un constat préoccupant : en 2017, sur 467 hélicoptères, 300 étaient immobilisés au sein des armées ou chez les industriels. Ainsi que le résume le rapporteur spécial, « seul un hélicoptère sur […]

» Arme nucléaire dans le monde : la mission d’information présente son rapport (10 Juil 2018)

Information Arme nucléaire dans le monde : la mission d’information présente son rapport Mercredi 11 juillet à 9h30, la commission des affaires étrangères présente le rapport de la mission d’information relatif à l’arme nucléaire dans le monde, cinquante ans après l’adoption du Traité de non-prolifération. Cette vidéo sera retransmise sur le portail vidéo de l’Assemblée. […]

» les enjeux de la numérisation des armées (04 Juil 2018)

RAPPORT D’INFORMATION . DÉPOSÉ . en application de l’article 145 du Règlement . PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES en conclusion des travaux d’une mission d’information (1) sur les enjeux de la numérisation des armées ET PRÉSENTÉ PAR . MM. OLIVIER BECHT ET THOMAS GASSILLOUD, . Députés.   Lire le […]

» La commission d’indemnisation des victimes de spoliations antisémites : vingt ans après, redonner un élan à la politique de réparation (21 Juin 2018)

Rapport d’information de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des financesn° 550 (2017-2018) – 6 juin 2018 Lire le rapport au format pdf:  Source: Sénat

» Rapport d’information n°1016 sur les femmes et les sciences (08 Juin 2018)

N° 1016 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 31 mai 2018 RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (1), sur les femmes et les sciences, PAR Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, Députés.  

» Rapport sur la proposition de loi n°820 visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (19 Mai 2018)

N° 820 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 mars 2018. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LA PROPOSITION DE LOI (n° 232 rect.), visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 PAR M. Gilles LURTON Député —— Lire le rapport au format pdf: 

» L’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN (13 Mar 2018)

N° 719 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE ________ RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (1) sur l’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN ET PRÉSENTÉ PAR MM. PIEYRE-ALEXANDRE ANGLADE ET JOAQUIM PUEYO, Députés ——   Lire le rapport d’information au format pdf:     (1) La Commission des affaires européennes est composée de […]

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