Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Article publié le 13 mai 2019
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :

DÉCISION n° 1917/ARM/CEMM homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Du 14 novembre 2018
NOR A R M B 1 9 5 2 6 4 7 S

Référence(s) :Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

lettre n° 02-2018/DUMONT D’URVILLE-A du 23 octobre 2018 (n.i.BO.)

lettre n° 508908 ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 5 novembre 2018 (n.i.BO.)

transmission n° 104 ALFAN BREST/CAB/NP du 25 octobre 2018 (n.i.BO.)

Pièce(s) jointe(s) :    une annexe

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  141.6.

Référence de publication :BOC n°11 du 08/4/2019

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