Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

Article publié le 25 février 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

 

Du 7 juin 2018

NOR A R M T 1 8 5 2 2 8 3 C


Références :

Code de la défense – partie législative.

Code de la défense – partie réglementaire, 4 – Le personnel militaire.

Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO ; JO n° 203 du 2 septembre 1999, p. 13107) modifié.

Arrêté du 10 juillet 2010 (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 1 ; BOEM 112.2).

Instruction n° 507/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 juillet 2014 (BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 11 ; BOEM 210-1.1.2).

Instruction n° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 9 avril 2016 (BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 6 ; BOEM 211.2).

Instruction n° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 29 août 2017 (BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 8 ; BOEM 211.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

huit annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 270533/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO du 18 février 2014 (BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 8 ; BOEM 211.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 211.2.1

Référence de publication : BOC n° 4 du 24 janvier 2019, texte 11.

Circulaire au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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