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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Article publié le 13 octobre 2018

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

 

Du 14 mars 2018

NOR A R M E 1 8 5 1 1 8 3 C


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24 décembre 2002, p. 21519, texte n° 17 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 511-2.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 511-1.2.1) modifié.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Arrêté du 17 juillet 2009 (JO n° 176 du 1er août 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 33/2009 ; BOEM 511-3.2.8) modifié.

Instruction n° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 (BOC, 2001, p. 1840 ; BOEM 511-2.2.3.1.2) modifiée.

Instruction n° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 5 ; BOEM 511-2.4.3).

Instruction n° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 (BOC n° 47 du 20 octobre 2016, texte 5 ; BOEM 511-3.1, 511-3.2).

Instruction n° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 (BOC n° 21 du 31 mai 2018, texte 1 ; BOEM 200.3.1, 211.2.2, 212.2.1, 220.3, 230.3.1, 231.1.4.1, 404.3.3, 411.1.1, 503.1.5.2, 503.2.1, 511-1.5.1, 511-3.2.8).

Circulaire n° 503406/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 (BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 7).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Référence de publication : BOC n° 35 du 30 août 2018, texte 11.

Circulaire au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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