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Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 777/ARM/EMAT/SCPP/B.PLANS relative au commandement de l’aviation légère de l’armée de terre.

Article publié le 14 septembre 2018

COMMANDEMENT DE L’AVIATION LÉGÈRE DE L’ARMÉE DE TERRE.

INSTRUCTION N° 777/ARM/EMAT/SCPP/B.PLANS relative au commandement de l’aviation légère de l’armée de terre.

 

Du 29 juin 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 2 5 0 J


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2013-367 du 29 avril 2013 (JO n° 102 du 2 mai 2013, texte n° 29 ; signalé au BOC 28/2013 ; BOEM 107.1.1).

Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 12 , signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.2.1, 111.3.1.1).

Arrêté du 16 septembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 225 du 27 septembre 2016, texte n° 3).

Instruction n° 1200/ARM/EMAT/CAB du 5 février 2018 (BOC n° 9 du 8 mars 2018, texte 8 ; BOEM 132.6.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 777/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG/314 du 23 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 15 ; BOEM 132.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 132.1

Référence de publication : BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 5.

 

Instruction au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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