Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

INSTRUCTION N° 1677/ARM/RH-AT/SDF relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

Article publié le 23 septembre 2018

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE.

INSTRUCTION N° 1677/ARM/RH-AT/SDF relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

 

Du 25 juin 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 2 0 7 J


Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre premier de la partie 4.

Code des pensions civiles et militaires de retraite, notamment son article L5 et L8.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.

Lettre n° 504503/ARM/RH-AT/EP/CDT/ADJ du 21 mai 2018 du major général de l’armée de terre.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 630.2.21.3

Référence de publication : BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 4.

Instruction au format pdf: http://adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

 

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