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Articles archivés de l'année 2009
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A
) est réservée à nos abonnés et adhérents à jour de cotisation.
01.01.09
(
A
)
Vœux de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République
01.01.09
(
A
)
Concours d’admission à l’Ecole navale, à l’Ecole militaire de la flotte et aux concours de recrutement sur titres pour l’année 2009
02.01.09
(
A
)
Instructions judiciaires impliquant des agents des forces de police
02.01.09
(
A
)
Interdiction absolue de la torture
02.01.09
(
A
)
Non-respect des obligations réglementaires par certains huissiers de justice
02.01.09
(
A
)
Restructuration de la gendarmerie nationale
02.01.09
(
A
)
Réforme de la gendarmerie nationale
02.01.09
(
A
)
Soldats Français : Traumatismes psychiques de la guerre
02.01.09
(
A
)
Convention sur la protection internationale des adultes, faite à La Haye le 13 janvier 2000, signée par la France le 13 juillet 2001
03.01.09
(
A
)
Opérations extérieures. Perspectives
03.01.09
(
A
)
Opérations extérieures. Conditions d’âge
04.01.09
(
A
)
Nomination dans l’armée active
04.01.09
(
A
)
Comités sociaux
04.01.09
(
A
)
Concours de l’assistanat des hôpitaux des armées
04.01.09
(
A
)
Conditions d’attribution et nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres en médecine d’armée pour l’année 2009
04.01.09
(
A
)
Nombre et répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves au titre de l’année 2009 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées
04.01.09
(
A
)
Nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire)
04.01.09
(
A
)
Inscription au tableau d’avancement pour l’année 2009 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire), armée active
04.01.09
(
A
)
Carte du combattant
04.01.09
(
A
)
Représentation des cultes lors d’un hommage national
04.01.09
(
A
)
Date de publication des listes d’unités combattantes de l’armée terre et des relevés d’actions de feu et de combat par le service historique de la défense concernant les opérations menées en ex-Yougoslavie.
04.01.09
(
A
)
Restructurations : mesures en faveur des conjoints
09.01.09
(
A
)
Allocution de M.le Président de la République - Voeux aux armées
09.01.09
(
A
)
Fusillade de Carcassonne : l’auteur des tirs révoqué de l’armée
09.01.09
(
A
)
Répartition géographique des postes ouverts aux concours sur épreuves, organisés au titre de l’année 2009 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée et en recherche du service de santé des armées
09.01.09
(
A
)
Nombre et répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves au titre de l’année 2009 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien certifié à des praticiens des armées
09.01.09
(
A
)
Montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 modifié en faveur de certains agents du ministère de la défense
09.01.09
(
A
)
Montants de l’indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense
09.01.09
(
A
)
Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration
09.01.09
(
A
)
Délai moyen de traitement des contentieux
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