Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2014

» CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine (31 Août 2014)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction […]

» LETTRE N° 4135/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation d’un texte. (31 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». LETTRE N° 4135/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation d’un texte. Du 4 juillet 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 3 3 9 Y Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte […]

» INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. (31 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 4 juillet 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 3 4 0 J Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte […]

» CIRCULAIRE N° 271987/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2015. (30 Août 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 271987/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2015. Du 27 juin 2014 NOR D E F T 1 4 5 1 2 6 1 C Références : […]

» CIRCULAIRE N° 272143/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à l’organisation de l’épreuve d’accès au deuxième niveau en 2015 du brevet supérieur de technicien de l’armée de terre, millésime 2016. (30 Août 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 272143/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative à l’organisation de l’épreuve d’accès au deuxième niveau en 2015 du brevet supérieur de technicien de l’armée de terre, millésime 2016. Du 15 juillet 2014 NOR D E F T 1 4 5 1 2 9 0 C […]

» DÉCISION N° 0-8101-2014/DEF/EMM/CMI/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. (30 Août 2014)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : cellule management de l’information. DÉCISION N° 0-8101-2014/DEF/EMM/CMI/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. Du 21 juillet 2014 NOR D E F B 1 4 5 1 2 7 6 S Référence de publication : […]

» NOTE N° 4134/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. (30 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». NOTE N° 4134/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 4 juillet 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 3 3 8 N Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte […]

» DIRECTIVE N° 4133/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. (30 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DIRECTIVE N° 4133/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 4 juillet 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 3 3 7 X Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte […]

» ARRÊTÉ N° 4128/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. (30 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4128/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 4 juillet 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 3 4 1 A Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte […]

» ERRATUM à la décision n° 579/DEF/CGA du 2 juillet 2014 portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées ». (30 Août 2014)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 579/DEF/CGA du 2 juillet 2014 portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées ». Du 5 août 2014 NOR D E F D 1 4 5 1 1 0 6 Z Texte modifié : Décision n° 579/DEF/CGA du 2 juillet 2014 (BOC n° […]

» Revue de presse du 29 août 2014 (29 Août 2014)

Chien gendarme. Une retraite méritée pour Athos Âgée de 9 ans, la mascotte du Peloton de surveillance et d’intervention de la gendarmerie de Châteaubriant s’apprête à être réformée. Cliquez [ICI]   Motard du 8e RPIMa tué : le chauffeur du 4X4 était ivre Dans nos éditions de lundi et de mardi nous avons relaté ce […]

» DÉCISION N° 508029/DEF/DCSSA/HR/POL relative au renouvellement d’autorisation du dépôt de délivrance de l’hôpital d’instruction des armées Desgenettes. (29 Août 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION N° 508029/DEF/DCSSA/HR/POL relative au renouvellement d’autorisation du dépôt de délivrance de l’hôpital d’instruction des armées Desgenettes. Du 7 avril 2014 NOR D E F E 1 4 5 1 2 9 7 S Référence de […]

» INSTRUCTION N° 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement. (29 Août 2014)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement. Du 6 décembre 2012 NOR D E F T 1 2 5 2 8 3 6 J Références : Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 105.1.2.2.1, […]

» ERRATUM à l’erratum à la circulaire n° 602338/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BGRH/SPC du 18 octobre 2013 relative à la gestion de la prime de service et de rendement des ingénieurs des travaux maritimes. (29 Août 2014)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’erratum à la circulaire n° 602338/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BGRH/SPC du 18 octobre 2013 relative à la gestion de la prime de service et de rendement des ingénieurs des travaux maritimes. Du 6 août 2014 NOR D E F D 1 4 5 0 6 9 5 Z Texte modifié : Erratum du […]

» ERRATUM à l’instruction n° 627/DEF/CGA du 16 juillet 2014 relative à l’organisation et au fonctionnement de la documentation administrative générale. (29 Août 2014)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 627/DEF/CGA du 16 juillet 2014 relative à l’organisation et au fonctionnement de la documentation administrative générale. Du 5 août 2014 NOR D E F D 1 4 5 1 2 1 1 Z Texte modifié : Instruction n° 627/DEF/CGA du 16 juillet 2014 (BOC N° 37 du […]

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