Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2014

» Revue de presse du 31 mars 2014 (31 Mar 2014)

Reconquérir le domaine de la stratégie militaire Avant d’aborder cette réflexion, il me semble utile de rappeler quelques éléments concernant la sécurité internationale et survenus cette semaine. Cliquez [ICI]   Pour devenir gendarme, trois adresses utiles Vous êtes tous les jours très nombreux à solliciter par courriel les sites de la gendarmerie nationale pour obtenir […]

» Décision du 28 mars 2014 portant habilitation d’une association d’anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice (31 Mar 2014)

Décision du 28 mars 2014 portant habilitation d’une association d’anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice  Source: JORF n°0076 du 30 mars 2014 page 6200 texte n° 43

» Décret du 28 mars 2014 portant abrogation du décret de classement en tant qu’ouvrage de côtes au titre de la loi du 28 mars 1933 ainsi que de la servitude non aedificandi AR 5 de la « Batterie et projecteur de la Castagna » à Coti-Chiavari (Corse-du-Sud) (31 Mar 2014)

Décret du 28 mars 2014 portant abrogation du décret de classement en tant qu’ouvrage de côtes au titre de la loi du 28 mars 1933 ainsi que de la servitude non aedificandi AR 5 de la « Batterie et projecteur de la Castagna » à Coti-Chiavari (Corse-du-Sud)  NOR: DEFP1407491D Publics concernés : administrations, collectivités territoriales, […]

» Décret n° 2014-381 du 28 mars 2014 modifiant le décret n° 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l’intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d’enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs (31 Mar 2014)

 Décret n° 2014-381 du 28 mars 2014 modifiant le décret n° 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l’intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d’enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs  NOR: DEFD1327360D Publics concernés : services relevant du ministère de […]

» Ordre national du Mérite : Décret du 28 mars 2014 portant nomination: (31 Mar 2014)

Décret du 28 mars 2014 portant nomination  Source: JORF n°0076 du 30 mars 2014 page 6176 texte n° 1

» La lettre de la marine nationale du 30 mars 2014 (31 Mar 2014)

  La lettre de la marine nationale du 30 mars 2014 Source: Le portail des sous-marins

» Rémunération des ouvriers d’État (30 Mar 2014)

Question écrite n° 09711 de M. Philippe Madrelle (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/12/2013 – page 3551 M. Philippe Madrelle appelle l’attention de M. le ministre de la défense sur les activités des Ateliers Industriels de l’Aéronautique et en particulier de l’Atelier industriel de l’aéronautique (AIA) de Bordeaux . Il lui rappelle que […]

» Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires (30 Mar 2014)

Question écrite n° 09566 de M. Hervé Maurey (Eure – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 05/12/2013 – page 3465 M. Hervé Maurey attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires affiliés au régime général. Comme le précise le « jaune » budgétaire 2013 […]

» Les prestations en faveur des populations relevant du ministre délégué chargé des anciens combattants (PICON-DUPRE René, DEPROST Pierre, BESSON Aurélien) (29 Mar 2014)

Dans le cadre de la modernisation de l’action publique (MAP), a été décidée l’évaluation des prestations au profit des anciens combattants. Le périmètre des prestations porte sur : les pensions militaires d’invalidité et leurs accessoires ; les aides sociales versées par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) ; la carte et […]

» DÉCISION N° 231067/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la médaille de la défense nationale échelon « argent » à titre normal. (29 Mar 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 231067/DEF/RH-AT/CHANC/GESTION_DECO portant attribution de la médaille de la défense nationale échelon « argent » à titre normal. Du 12 septembre 2013 NOR D E F T 1 3 5 1 8 7 4 S Référence de publication : BOC n° […]

» Revue de presse du 29 mars 2014 (29 Mar 2014)

Cession du camp de La Valbonne, des précisions de l’armée de terre Notre note sur la mise en vente à venir en 2016 du camp de La Valbonne et d’éventuels conséquences sur le 68e RAA et le RMED qui y stationnent n’a pas manqué de susciter des interrogations au sein de l’armée de terre. Et des réponses […]

» Décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits (29 Mar 2014)

Décision n° 2013-430 du 31 décembre 2013 portant règlement intérieur du Défenseur des droits Source: JORF n°0073 du 27 mars 2014 texte n° 108

» Avenir des écoles de reconversion professionnelle (29 Mar 2014)

Question écrite n° 10258 de M. Gérard Le Cam (Côtes-d’Armor – CRC) publiée dans le JO Sénat du 06/02/2014 – page 303 M. Gérard Le Cam attire l’attention de M. le ministre de la défense concernant les inquiétudes du personnel des écoles de reconversion professionnelle (ERP) et plus précisément celles de l’ERP « Jean Janvier » de […]

» Trajectoires n° 29 – Mars 2014 (29 Mar 2014)

  Trajectoire n°29    

» LISTE N° 364/DEF/DRH-AA/EOAA/AG/DEC des candidats classés par ordre alphabétique, déclarés admissibles au concours sur épreuves pour l’admission au cours de l’école militaire de l’air en 2014. (29 Mar 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : affaires générales des écoles d’officiers de l’armée de l’air ; division « examens et concours ». LISTE N° 364/DEF/DRH-AA/EOAA/AG/DEC des candidats classés par ordre alphabétique, déclarés admissibles au concours sur épreuves pour l’admission au cours de l’école militaire de l’air en 2014. Du 20 mars 2014 […]

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