Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2014

» Revue de presse du 28 février 2014 (28 Fév 2014)

Mécénat : Axa sponsor du musée de la Légion Etrangère  L’assureur Axa est l’un des donateurs ayant permis la rénovation et l’extension du musée de la Légion étrangère à Aubagne dans les Bouches-du-Rhône. Cliquez [ICI]   Enquête ouverte sur les bons rapports de l’Aga Khan avec la gendarmerie Pour s’assurer de la moralité d’un candidat […]

» DÉCISION N° 780/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une trésorerie militaire désignée « ÉPERVIER 2 » (28 Fév 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 780/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une trésorerie militaire désignée « ÉPERVIER 2 ». Du 12 février 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 1 5 5 S Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° […]

» INSTRUCTION N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l’armée de l’air. (28 Fév 2014)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « soutien » ; centre de pilotage et de conduite du soutien. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales ». INSTRUCTION N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l’armée de l’air. Du 3 février 2014 NOR D […]

» Arrêté du 14 février 2014 relatif à l’organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (28 Fév 2014)

Arrêté du 14 février 2014 relatif à l’organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Source: JORF n°0049 du 27 février 2014 texte n° 37

» Arrêté du 19 février 2014 portant habilitation du 110e régiment d’infanterie pour les formations aux premiers secours (28 Fév 2014)

Arrêté du 19 février 2014 portant habilitation du 110e régiment d’infanterie pour les formations aux premiers secours  Source: JORF n°0049 du 27 février 2014 page 3574 texte n° 31  

» ARRÊTÉ N° 517708/DEF/DCSSA/PC/ORG portant abrogation de la zone protégée de l’institut de recherche biomédicale des armées, antenne de la Tronche. (28 Fév 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ N° 517708/DEF/DCSSA/PC/ORG portant abrogation de la zone protégée de l’institut de recherche biomédicale des armées, antenne de la Tronche. Du 18 décembre 2013 NOR D E F E 1 3 5 2 3 7 2 A […]

» Arrêté du 21 janvier 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) (28 Fév 2014)

Arrêté du 21 janvier 2014 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration)  Source: JORF n°0048 du 26 février 2014 texte n° 73

» ARRÊTÉ N° 603/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mess du 2e régiment étranger de génie (Saint-Christol). (28 Fév 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 603/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mess du 2e régiment étranger de génie (Saint-Christol). Du 31 janvier 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 1 1 6 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1.1 Référence de […]

» ARRÊTÉ N° 602/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mess du 1er régiment étranger de génie (Laudun). (28 Fév 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 602/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mess du 1er régiment étranger de génie (Laudun). Du 31 janvier 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 1 1 7 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1.1 Référence de […]

» Enquête à venir sur les violences sexuelles dans l’armée (par Marine Pennetier) (28 Fév 2014)

PARIS (Reuters) – Une enquête interne va être ouverte sur les violences sexuelles et les cas de harcèlement commis au sein des forces armées françaises, a annoncé jeudi le ministère de la Défense, à l’heure où paraît un livre sur ce phénomène. Dans « La Guerre invisible », les journalistes Leila Minano et Julia Pascual se penchent […]

» La grande muette et ses violences sexuelles (28 Fév 2014)

C’est un sujet tabou : les violences sexuelles au sein de l’armée française. Un livre-enquête, « La Guerre Invisible » (éditions Les Arènes), sort cette semaine sur le sujet, et raconte la vie de femmes militaires victimes de harcèlement, d’agressions sexuelles ou même de viols. À l’origine de ce livre, deux journalistes, Leila Minano et Julia Pascual sont partis […]

» VIDEO. Dans l’armée, la solitude des femmes victimes de harcèlement (Par Francetv info) (28 Fév 2014)

Confrontées à des avances et des menaces de certains collègues, les femmes militaires peinent à plaider leur cause au sein de la « grande muette ». Elle a donné six ans de sa vie à l’armée française, avant de renoncer à sa carrière, victime de harcèlement sexuel. Cette jeune soldate, qui a servi en Afghanistan et en Côte d’Ivoire, […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. (28 Fév 2014)

LE MAJOR GÉNÉRAL DE LA MARINE. ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. Du 20 décembre 2013 NOR D E F B 1 3 5 2 4 2 8 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté du 20 mars 2013 (BOC […]

» Décret n° 2014-221 du 24 février 2014 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (27 Fév 2014)

Décret n° 2014-221 du 24 février 2014 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées  NOR: DEFH1400322D Publics concernés : militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées exerçant la spécialité d’infirmiers anesthésistes. Objet : création d’une prime spéciale. Entrée en […]

» Application du principe de neutralité religieuse dans les services publics (27 Fév 2014)

Le 20 septembre 2013, Monsieur Dominique BAUDIS, défenseur des droits a saisi le Conseil d’Etat d’une demande sur la distinction entre missions de service public et missions d’intérêt général et des précisions sur la notion de « participation au service public ». Vous pouvez prendre connaissance de la réponse apportée par le Conseil d’Etat en […]

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