Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2013

» Revue de presse du 31 août 2013 (31 Août 2013)

2013: plus de fonctionnaires qu’en 2012 Selon Challenges, l’État a recruté 36.575 nouveaux agents au 1er semestre, contre 34.054 sur l’ensemble de l’année dernière. Cliquez [ICI] Pas de ministre aux obsèques de Hélie de Saint Marc Les obsèques de Hélie de Saint Marc se sont déroulées cet après-midi en la cathédrale Saint-Jean en présence de nombreuses […]

» Nomination et titularisation (attachés d’administration) (31 Août 2013)

Arrêté du 30 août 2013 portant nomination et titularisation (attachés d’administration)  Source: JORF n°0202 du 31 août 2013 texte n° 80

» Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de la défense et des anciens combattants habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics (31 Août 2013)

Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de la défense et des anciens combattants habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics  Source: JORF n°0202 du 31 août 2013 page 14815 texte n° 79

» Décision du 29 août 2013 modifiant la décision du 15 avril 2013 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) (31 Août 2013)

Décision du 29 août 2013 modifiant la décision du 15 avril 2013 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre)  Source: JORF n°0202 du 31 août 2013 texte n° 22

» DÉCISION N° 1675/DEF/DCSSA/PC/CCO portant création de la commission permanente de la tenue du service de santé des armées. (31 Août 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « cohérence capacitaire opérationnelle ». DÉCISION N° 1675/DEF/DCSSA/PC/CCO portant création de la commission permanente de la tenue du service de santé des armées. Du 28 mars 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 4 7 S […]

» Composition des tenues des officiers des corps de l’armement. (31 Août 2013)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. INSTRUCTION N° 20/DEF/DGA/DRH relative à la composition des tenues des officiers des corps de l’armement. Du 11 juillet 2013 NOR D E F A 1 3 5 1 2 5 2 J Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et huit appendices. Texte abrogé : Instruction n° 20/DEF/DGA/DRH […]

» INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d’approbation et de suivi des systèmes d’information et de communication. (31 Août 2013)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d’approbation et de suivi des systèmes d’information et de communication. Du 10 juillet 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 0 2 J Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes. Texte abrogé : Instruction n° 2005/DEF/DGSIC du 22 juillet […]

» ARRÊTÉ portant agrément d’un comité d’éthique en expérimentation animale. (31 Août 2013)

INSPECTION GÉNÉRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant agrément d’un comité d’éthique en expérimentation animale. Du 27 juin 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 4 5 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-3.2.4 Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 1

» CIRCULAIRE N° 22145/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs – session 2014. (31 Août 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 22145/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs – session 2014. Du 11 juillet 2013 NOR D E F L 1 3 5 1 2 6 8 C […]

» CIRCULAIRE N° 22129/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC concernant le recrutement d’infirmiers diplômés d’État dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l’année 2014. (31 Août 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 22129/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC concernant le recrutement d’infirmiers diplômés d’État dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l’année 2014. Du 8 […]

» Attribution de la médaille de la défense nationale pour l’année 2013. (30 Août 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 501354/DEF/DCSSA/BCHOG portant attribution de la médaille de la défense nationale pour l’année 2013. Du 27 mai 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 3 8 S Référence de publication : BOC N°38 du […]

» Arrêté du 12 août 2013 modifiant l’arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC21 d’administration centrale (30 Août 2013)

Arrêté du 12 août 2013 modifiant l’arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC21 d’administration centrale  Source: JORF n°0201 du 30 août 2013 texte n° 43

» Arrêté du 22 juillet 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture et fixant les modalités d’organisation d’un concours interne sur titres pour le recrutement de cadres de santé civils du ministère de la défense (30 Août 2013)

Arrêté du 22 juillet 2013 autorisant au titre de l’année 2013 l’ouverture et fixant les modalités d’organisation d’un concours interne sur titres pour le recrutement de cadres de santé civils du ministère de la défense  Source: JORF n°0201 du 30 août 2013 texte n° 42

» Régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense (Modificatif) (30 Août 2013)

Décret n° 2013-787 du 28 août 2013 modifiant le décret n° 87-1008 du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense  NOR: DEFH1311596D Publics concernés : personnel à statut ouvrier du ministère de la défense, personnel à statut ouvrier mis à la disposition de l’entreprise nationale […]

» Revue de presse du 30 août 2013 (30 Août 2013)

Jean-Yves Le Drian en visite sur l’île de Sein, 67 ans après de Gaulle Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense s’est rendu sur l’Ile de Sein (Finistère) pour rendre hommage aux Sénans engagés dans la France libre en juin 1940. Une visite rapide, en raison de la situation internationale. Le 30 août 1946, le Général […]

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