Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2013

» Mali : les mots de la guerre (Partie 1) (Jean Guisnel) (31 Jan 2013)

La guerre au Mali est arrivée par surprise. Nous en avons relevé quelques mots-clés, pour mieux comprendre et décoder les discours. A comme armée de terre Le 31 décembre, l’armée de terre terminait les opérations de retrait de la majorité de ses troupes présentes en Afghanistan. Le 11 janvier, à Mopti, elle stoppait l’avancée des djihadistes […]

» Service de Santé des Armées : revenir au service des militaires (par Armand Steinmeyer) (31 Jan 2013)

Le SSA, Service de Santé des Armées, est le service interarmées qui a pour objectif de garantir des soins de qualité aux forces armées. Totalement autonome, le SSA emploie 11.110 militaires et 5.038 civils (ETPT 2012) avec une infrastructure qui lui permet d’assurer une compétence dans la formation, la recherche biomédicale et une présence importante […]

» Circulation routière : transaction en cas de non-paiement de péage et vidéoprotection (31 Jan 2013)

En cas de contravention de non-paiement du montant du péage d’une autoroute ou d’un ouvrage routier ouvert à la circulation publique soumis à péage, le titulaire du certificat d’immatriculation reçoit de l’exploitant un avis de paiement, dont les mentions sont fixées par l’article R. 49-8-4-1 du Code de procédure pénale, composé de deux cartes, l’une […]

» INSTRUCTION N° 4/DEF/SIMMAD/DSMR relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. (31 Jan 2013)

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : division « stratégie, méthodes et réglementations » ; bureau « réglementation juridique ». INSTRUCTION N° 4/DEF/SIMMAD/DSMR relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des […]

» Mali : le sans-faute de l’armée française (Par Jean Guisnel) (31 Jan 2013)

Sans avoir rencontré de vraie résistance, les Français ont repris le nord du pays et stabilisent leurs positions sur la boucle du Niger. Mais après ? L’arrivée des forces spéciales françaises à Kidal, mardi dans la nuit, scelle la fin de la première phase de la guerre du Mali, qui a commencé le 11 janvier. […]

» DÉCISION N° 0-1666-2013/DEF/EMM/ROJ portant création du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine. (31 Jan 2013)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-1666-2013/DEF/EMM/ROJ portant création du centre de pilotage des systèmes d’information de la marine. Du 21 janvier 2013 NOR D E F B 1 3 5 0 0 1 9 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.2 Référence de publication […]

» Décret n° 2013-105 du 29 janvier 2013 modifiant le décret n° 73-74 du 18 janvier 1973 déterminant les règles et barèmes pour la classification et l’évaluation des invalidités résultant des infirmités et maladies contractées par des militaires ou assimilés au cours de la captivité subie dans certains camps ou lieux de détention (31 Jan 2013)

Décret n° 2013-105 du 29 janvier 2013 modifiant le décret n° 73-74 du 18 janvier 1973 déterminant les règles et barèmes pour la classification et l’évaluation des invalidités résultant des infirmités et maladies contractées par des militaires ou assimilés au cours de la captivité subie dans certains camps ou lieux de détention  NOR: DEFD1242529D Publics […]

» Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 21 juin 2010 fixant en application de l’article R. 2311-9-1 du code de la défense la liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale (31 Jan 2013)

Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 21 juin 2010 fixant en application de l’article R. 2311-9-1 du code de la défense la liste des lieux abritant des éléments couverts par le secret de la défense nationale Source: JORF n°0026 du 31 janvier 2013 page 1882 texte n° 1

» DÉCISION N° 0-1650-2013/DEF/EMM/ROJ portant création du centre d’expertise des programmes navals et dissolution de l’antenne de l’état-major de la marine à Toulon. (31 Jan 2013)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-1650-2013/DEF/EMM/ROJ portant création du centre d’expertise des programmes navals et dissolution de l’antenne de l’état-major de la marine à Toulon. Du 21 janvier 2013 NOR D E F B 1 3 5 0 0 2 0 S Classement dans l’édition […]

» INSTRUCTION N° 688/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux règles d’attribution et de gestion de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne. (31 Jan 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politiques des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ». INSTRUCTION N° 688/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux règles d’attribution et de gestion de l’indemnité spéciale de sécurité aérienne. Du 23 novembre 2012 NOR D E F L 1 […]

» Edito du Président de la Saint Cyrienne : « La guerre au Mali ! » (30 Jan 2013)

Paris, le 30 janvier 2013 Gao ! Tombouctou ! Kidal ! villes libérées ! Les Français apprécient pleinement l’action de leur armée dans un large rassemblement qui mérite d’être souligné. Les termes ont aussi un sens. Le mot « guerre » est employé par les autorités politiques c’est un changement ! Nous étions tellement habitués à un autre vocabulaire comme intervention, action […]

» MALI: Point de presse du 30 janvier 2013 par le porte parole du Quai d’Orsay (30 Jan 2013)

Mali – Adoption de la feuille de route et annonce de la tenue d’élections La France salue l’adoption à l’unanimité hier par le Parlement malien de la feuille de route pour la transition, qui prévoit la tenue d’élections et l’ouverture de négociations avec le Nord. Répondant à la demande formulée par le Conseil de sécurité […]

» Mariage des personnes fragiles : quels consentements requérir ?(Par Sabine HADDAD – Avocat) (30 Jan 2013)

Présentation : L’article 146 du code civil dispose: « ll n’y a pas de mariage lorsqu’il n’y a point de consentement. » Le mariage suppose que les futurs époux consentent librement et de façon éclairée et consciente.. Cette liberté est fondamentale Depuis la loi du 4 avril 2006, l’article 144 du Code civil prévoit que: « l’homme et la […]

» Les Allemands enquêtent à Oradour-sur-Glane (30 Jan 2013)

C’est une visite lourde en symbole. Ce mardi matin, pour la première fois, des représentants de la justice allemande se sont rendus dans le village martyr français d’Oradour-sur-Glane, en Haute-Vienne, dans le cadre d’une enquête pour «crime de guerre» sur le massacre de juin 1944. L’enquête porte sur six suspects toujours en vie, âgés de […]

» La Légion saute sur Tombouctou : mais pour quoi faire ? (par: Romain Mielcarek) (30 Jan 2013)

Après les forces spéciales, les hélicoptères, l’aviation, l’infanterie blindée et même les VBCI qui arrivent tout juste à Dakar, c’est au tour des parachutistes d’entrer en scène au Mali. Mais quelle est l’utilité de larguer 200 légionnaires à quelques centaines de mètres du reste des troupes ? Au Mali, la France est en train d’offrir […]

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