Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2012

» Missions et organisation générale du centre d’information et de documentation de l’armement de la direction de la stratégie (31 Août 2012)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service des affaires industrielles et de l’intelligence économique ; centre d’information et de documentation de l’armement. INSTRUCTION N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR relative aux missions et à l’organisation générale du centre d’information et de documentation de l’armement de la direction de la stratégie Du 28 novembre 2011 NOR D E […]

» Réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l’administration centrale entre l’organe liquidateur de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et le chef du service parisien de soutien de l’administration centrale (31 Août 2012)

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. DÉLÉGATION DE GESTION pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l’administration centrale entre l’organe liquidateur de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et le chef du service parisien de […]

» Arrêté du 22 août 2012 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant de l’état-major de l’armée de terre (31 Août 2012)

Arrêté du 22 août 2012 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant de l’état-major de l’armée de terre Source : JORF n°0202 du 31 août 2012

» Décret du 30 août 2012 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la défense – Mme Landais (Claire) (31 Août 2012)

Décret du 30 août 2012 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la défense – Mme Landais (Claire) Source : JORF n°0202 du 31 août 2012

» Décret du 30 août 2012 modifiant le décret du 20 août 2012 portant affectations d’officiers généraux (31 Août 2012)

Décret du 30 août 2012 modifiant le décret du 20 août 2012 portant affectations d’officiers généraux Source : JORF n°0202 du 31 août 2012

» Abrogation d’un texte (31 Août 2012)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion du personnel militaire ». CIRCULAIRE N° 5120/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à l’abrogation d’un texte Du 14 juin 2012 NOR D E F E 1 2 5 1 1 5 9 C Texte abrogé : Circulaire n° 7729/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 mai […]

» Féminisation des équipages de sous-marins français (31 Août 2012)

Question écrite n° 00951 de Mme Maryvonne Blondin (Finistère – SOC) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012 – page 1619 Mme Maryvonne Blondin attire l’attention de M. le ministre de la défense sur l’emploi des femmes à bord des sous-marins français. En 1995, la marine royale norvégienne devient la première marine au monde à intégrer une femme […]

» Mesure d’ordre individuel (30 Août 2012)

Sur proposition du ministre de la défense : – Mme Claire LANDAIS, maître des requêtes au Conseil d’Etat, est nommée directrice des affaires juridiques à compter du 3 septembre 2012. Source: Conseil des ministres du 29 septembre 2012  

» Nomination à la première classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle (30 Août 2012)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 0-15185-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à la nomination à la première classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle Du 26 juin 2012 NOR D E F B 1 2 5 1 1 8 […]

» Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008 (30 Août 2012)

Question écrite n° 00532 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 – page 1534 M. Jean-Pierre Sueur appelle l’attention de M. le ministre de la défense sur la déclassification de documents diplomatiques dans le cadre de l’enquête relative à la disparition de M. Ibni Oumar Mahamat Saleh, militant tchadien des droits […]

» Arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense (30 Août 2012)

Arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense Source : JORF n°0201 du 30 août 2012

» Notification au personnel militaire de la marine des décisions afférentes à la solde et indemnités de solde (30 Août 2012)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 1305/DEF/SCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de la marine des décisions afférentes à la solde et indemnités de solde. Du 15 mars 2012 NOR D E F E 1 2 5 1 0 6 6 […]

» Arrêté du 27 août 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense (29 Août 2012)

Arrêté du 27 août 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense Source:  JORF n°0200 du 29 août 2012 texte n° 24

» Nombre et répartition des postes ouverts en 2012 pour l’accès au troisième cycle des études médicales des élèves médecins de l’Ecole de santé des armées (29 Août 2012)

Arrêté du 6 août 2012 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2012 pour l’accès au troisième cycle des études médicales des élèves médecins de l’Ecole de santé des armées Source: JORF n°0200 du 29 août 2012 texte n° 23

» Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux (29 Août 2012)

Question écrite n° 00083 de M. Christian Cointat (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1431 M. Christian Cointat expose à M. le Premier ministre que des candidatures d’anciens combattants pour une nomination ou une promotion dans l’ordre de la Légion d’honneur sont parfois refusées au motif qu’il existerait […]

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