Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2011

» Afghanistan : Au nom du peuple français (par Nicolas Mathias & Alain Le Gouguec © Radio France) (30 Sep 2011)

Depuis bientôt 10 ans, les forces armées françaises sont engagées en Afghanistan aux côtés des militaires américains dans une guerre qui ne dit pas son nom. Conséquence directe des attentats du 11 septembre 2001, cette « opération extérieure » sous mandat de l’ONU et sous commandement de l’Otan a pour but affiché d’aider les autorités afghanes à […]

» Traité de coopération en matière de défense et de sécurité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (30 Sep 2011)

Décret n° 2011-1190 du 26 septembre 2011 portant publication du traité de coopération en matière de défense et de sécurité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, signé à Londres le 2 novembre 2010 JORF n°0225 du 28 septembre 2011 page 16320

» L’inceste retoqué devant le Conseil Constitutionnel (29 Sep 2011)

L’article 222-31-1 du code pénal dispose : « Les viols et les agressions sexuelles sont qualifiés d’incestueux lorsqu’ils sont commis au sein de la famille sur la personne d’un mineur par un ascendant, un frère, une soeur ou par toute autre personne, y compris s’il s’agit d’un concubin d’un membre de la famille, ayant sur […]

» Interruption de grossesse : mise en garde contre l’utilisation du MTP KIT vendu sur internet (29 Sep 2011)

Dans un communiqué du lundi 19 septembre 2011, la Direction générale de la santé (DGS) et l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) mettent en garde sur les risques liés à l’utilisation du MTP KIT vendu sur internet, ce produit étant présenté comme un médicament devant permettre l’interruption de grossesse. Pour en savoir plus Interruption […]

» Congé de reclassement de certains agents contractuels du ministère de la défense dans le cadre de transferts d’activités (29 Sep 2011)

Décret no 2011-1170 du 23 septembre 2011 relatif au congé de reclassement de certains agents contractuels du ministère de la défense dans le cadre de transferts d’activités JORF n°0223 du 25 septembre 2011 texte n° 4

» Le ministre de la Défense au 1er RCP pour la saint Michel (29 Sep 2011)

cérémonie A l’occasion de la célébration de la saint Michel, saint patron des parachutistes, le ministre de la Défense Gérard Longuet, sera en visite au quartier Beaumont. Demain matin, il assistera à une prise d’armes des militaires du 1er RCP. La venue exceptionnelle du ministre à Pamiers s’inscrit dans le contexte très particulier du régiment […]

» Afghanistan : quand nos soldats filment la guerre (SABINE BERNÈDE) (29 Sep 2011)

Trois ans après la mort de dix soldats français, dont huit de Castres, en Afghanistan, un documentaire diffusé jeudi sur « France 2 » nous montre les images de cette guerre filmée par les jeunes militaires eux-mêmes. Un film choc. Afghanistan. Été 2008. Vallée de Kapisa. Un jeune soldat français, une caméra sur le casque, […]

» Les Képis blancs ont campé sur le Cours (29 Sep 2011)

Les légionnaires ont débarqué en force pour la première fois à Grasse. Objectif : faire connaître ce métier si particulier. Le buste est droit et le menton haut. Difficile de louper les képis blancs, hier, sur le Cours Honoré-Cresp. Le semi-remorque de dix-sept mètres de long, de la Légion étrangère, a présenté son car podium […]

» Tenues du personnel militaire de l’armée de l’air (28 Sep 2011)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « soutien » ; division « soutien personnel ». INSTRUCTION N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS relative aux tenues du personnel militaire de l’armée de l’air. Du 30 juin 2011 NOR D E F L 1 1 5 1 6 2 7 S Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes. Texte abrogé : Instruction […]

» MAM contre l’encadrement militaire des délinquants (actualisé) (Jean-Dominique Merchet) (28 Sep 2011)

La commission de la défense de l’Assemblée nationale a émis un avis défavorable au projet. Coup de théâtre hier à l’Assemblée nationale : le commission de la défense a émis un avis défavorable à la proposition de loi visant à organiser une forme d’encadrement militaire des délinquants. Sur les quatorze voix exprimées, seules deux se sont […]

» Processus d’intégration et d’immatriculation du personnel militaire de la marine (28 Sep 2011)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire et maritime des matricules ». INSTRUCTION N° 75/DEF/DPMM/PM3 relative au processus d’intégration et d’immatriculation du personnel militaire de la marine. Du 22 juillet 2011 NOR D E F B 1 1 5 1 5 7 1 J Référence : Instruction n° 10/DEF/DPMM/3/RA du […]

» Subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine (28 Sep 2011)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 0-20070-2011/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Du 20 juillet 2011 NOR […]

» Centre d’expertise des ressources humaines de la marine (28 Sep 2011)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-19965-2011/DEF/EMM/ROJ relative au centre d’expertise des ressources humaines de la marine. Du 20 juillet 2011 NOR D E F B 1 1 5 1 4 4 7 S Références : a) Arrêté du 18 janvier 2008 (BOC N° 06 du […]

» Gendarmerie: Nomination du général de division Alain GIORGIS (28 Sep 2011)

M. le général de division Alain GIORGIS est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, à compter du 1er octobre 2011. Source: Conseil des ministres du 28 septembre 2011.

» Chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences (28 Sep 2011)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation. INSTRUCTION N° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences. Du 7 juillet 2011 NOR D E F B 1 1 5 1 4 0 0 J Références : […]

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