Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2011

» Euromilnews Mars 2011 (31 Mar 2011)

Euromilnews Mars 2011

» Recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l’air. (31 Mar 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « recrutement ». CIRCULAIRE N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l’air. Du 17 février 2011 NOR D E F L 1 1 5 0 3 0 5 C […]

» Création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense. (Modificatif) (31 Mar 2011)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 391/DEF/DCSSA/OSP/ORG modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense. Du 11 février 2011 NOR D E […]

» Exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.(Modificatif) (31 Mar 2011)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; adjoint spécialisé en « médecine de prévention ». I N S T R U C T I O N N ° 3 0 9 / D E F / D C S S A / A S T […]

» La légion étrangère: entre mythe et scandale – enquête (31 Mar 2011)

Initialement assorti d’un reportage diffusé sur Canal+ (intitulé « La face caché de la légion »), le livre « La légion étrangère, les oubliés de la République » est surprenant à plus d’un titre. On y entre d’abord méfiant. La légion étrangère est un corps militaire à part, et, à moins d’être patriote ou passionné de l’univers martial, on […]

» Ouverture d’une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1° de l’article 6 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (Modificatif) (30 Mar 2011)

Arrêté du 18 mars 2011 modifiant l’arrêté du 5 mai 2010 organisant l’ouverture d’une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1° de l’article 6 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 24

» Création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à la sécurisation des interventions et demandes particulières de protection (30 Mar 2011)

Décret n° 2011-342 du 29 mars 2011 portant création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à la sécurisation des interventions et demandes particulières de protection Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 21

» Création d’un traitement de données à caractère personnel intitulé « gestion des sollicitations et des interventions » (30 Mar 2011)

Décret n° 2011-341 du 29 mars 2011 portant création d’un traitement de données à caractère personnel intitulé « gestion des sollicitations et des interventions » Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 20

» Création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à la gestion de l’information et la prévention des atteintes à la sécurité publique (30 Mar 2011)

Décret n° 2011-340 du 29 mars 2011 portant création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à la gestion de l’information et la prévention des atteintes à la sécurité publique Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 19

» Création du détachement aérien de gendarmerie de Pamiers (Ariège) (30 Mar 2011)

Décret n° 2011-339 du 28 mars 2011 portant création du détachement aérien de gendarmerie de Pamiers (Ariège) Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 18

» Nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2011 nécessaire à l’avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 modifié (30 Mar 2011)

Arrêté du 16 mars 2011 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2011 nécessaire à l’avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 modifié Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 texte n° 5

» Défenseur des droits : Loi organique n° 2011-333 du 29 mars 20 (30 Mar 2011)

LOI organique n° 2011-333 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits (1) Source: JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5497 texte n° 1 (1) ― Travaux préparatoires : loi n° 2011-333. Sénat : Projet de loi organique n° 610 (2008-2009) ; Rapport de M. Patrice Gélard, au nom de la commission des […]

» Attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel militaire de l’armée de l’air dont le poste est transféré en base de defense. (30 Mar 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau de la politique des ressources humaines. ARRÊTÉ relatif à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel militaire de l’armée de l’air dont le poste est transféré en base de defense. Du 21 février 2011 NOR D E F L 1 1 5 0 3 […]

» Transfert de la commission permanente des programmes et essais vers le « centre commandant Millé ». (30 Mar 2011)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-3367-2011/DEF/EMM/ROJ portant transfert de la commission permanente des programmes et essais vers le « centre commandant Millé ». Du 17 février 2011 NOR D E F B 1 1 5 0 3 2 4 S Références : a) Décret du […]

» Liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Modificatif) (30 Mar 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Du 23 février 2011 NOR D E F P 1 1 5 […]

Articles plus anciens