Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2010

» Armée de terre: Formation technique du premier niveau du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». (31 Oct 2010)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « conduite de laformation ». CIRCULAIRE N° 273959/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative à la formation technique du premier niveau du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Du 14 juillet 2010 NOR D E […]

» Formation initiale et continue aux premiers secours dans l’armée de terre. (31 Oct 2010)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « conduite de la formation ». CIRCULAIRE N° 273960/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l’armée de terre. Du 14 juillet 2010 NOR D E F T 1 0 5 2 2 7 8 C Références : Décret n° 91-834 […]

» Création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées. (31 Oct 2010)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration». DÉCISION N° 4799/DEF/DCSEA/SDA/2 relative à la création du conseil de perfectionnement de la formation du personnel du service des essences des armées. Du 7 octobre 2010 NOR D E F E 1 0 5 2 3 4 1 S Texte abrogé : Décision […]

» Sécurité incendie dans les installations pétrolières des établissements du service des essences des armées. (31 Oct 2010)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « plans prévention expertise » ; bureau « prévention ». INSTRUCTION N° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 relative à la sécurité incendie dans les installations pétrolières des établissements du service des essences des armées. Du 15 juin 2010 NOR D E F E 1 0 5 1 6 3 […]

» Attribution de l’inscription « KOWEÏT 1990-1991 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services. (31 Oct 2010)

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau «correspondance parlementaire et affaires générales ». ARRÊTÉ relatif à l’attribution de l’inscription « KOWEÏT 1990-1991 » sur les drapeaux et étendards des formations des armées et services. Du 6 octobre 2010 NOR D E F M 1 0 5 2 3 0 0 A Classement dans […]

» Concours pour l’admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement direct) en 2011 (31 Oct 2010)

Avis relatif à un concours pour l’admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement direct) en 2011 Source: JORF n°0253 du 30 octobre 2010 texte n° 123

» Nomination des membres de la commission dont l’avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d’officier de police judiciaire (31 Oct 2010)

Arrêté du 21 octobre 2010 portant nomination des membres de la commission dont l’avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d’officier de police judiciaire Source: JORF n°0253 du 30 octobre 2010 page 19564 texte n° 55

» Concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d’ingénieur des études et techniques de l’armement (Modificatif) (31 Oct 2010)

Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 29 juin 2009 relatif au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d’ingénieur des études et techniques de l’armement Source: JORF n°0253 du 30 octobre 2010 texte n° 37

» Nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (31 Oct 2010)

Décret du 28 octobre 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source:  JORF n°0254 du 31 octobre 2010 texte n° 14

» Procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers (31 Oct 2010)

Décret n° 2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers Source: JORF n°0254 du 31 octobre 2010 page 19604 texte n° 7

» Compte rendu n°12 de la commission de la défense nationale et des forces armées du 27 octobre 2010: Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 (31 Oct 2010)

Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 : • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis) • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis) • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean–Louis Bernard, rapporteur pour avis) • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour […]

» Compte rendu du 27 octobre 2010 du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne–Bressand, rapporteur) (31 Oct 2010)

Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité »

» La lettre de la marine nationale du 30 octobre 2010 (30 Oct 2010)

La lettre de la marine nationale du 30 octobre 2010 Source: Portail des sous-marins

» Nomination (administration centrale) (30 Oct 2010)

Arrêté du 27 octobre 2010 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0252 du 29 octobre 2010 texte n° 85

» Inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2010 (réserve) (30 Oct 2010)

Décision du 13 octobre 2010 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2010 (réserve) Source: JORF n°0252 du 29 octobre 2010 texte n° 82

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