Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2010

» Cours de préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010, concours 2011. (29 Mar 2010)

CIRCULAIRE N° 0-6595-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010, concours 2011. Du 16 février 2010 Références : a) Arrêté du 23 mars 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, […]

» Droits de l’homme et libertés publiques (29 Mar 2010)

Question N° : 65066 de M. Gille Jean-Patrick ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Indre-et-Loire ) Texte de la question M. Jean-Patrick Gille attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur la délibération que la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (Halde) […]

» Missions et organisation de DGA Essais de missiles. (29 Mar 2010)

INSTRUCTION N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_de_missiles relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais de missiles. Du 22 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO […]

» Missions et organisation de l’établissement technique d’Angers. (29 Mar 2010)

INSTRUCTION N° 76/DEF/DGA/DT/ETAS relative aux missions et à l’organisation de l’établissement technique d’Angers. Du 17 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° […]

» Missions et organisation générale des unités de management de la direction des opérations. (29 Mar 2010)

INSTRUCTION N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l’organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Du 17 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté […]

» Nomination en 1re section et affectation d’un officier général (28 Mar 2010)

Décret du 26 mars 2010 portant nomination en 1re section et affectation d’un officier général Source: JORF n°0074 du 28 mars 2010 texte n° 38

» La lettre de la marine nationale du 27 mars 2010 (28 Mar 2010)

La lettre de la marine nationale 27 03 2010 Source: Le portail des sous-marins

» Le commandant Matelly est viré de la gendarmerie (28 Mar 2010)

Le chef d’escadron Jean-Hugues Matelly a été radié des cadres par « mesure disciplinaire » par un décret du président de la République, nous indique l’AFP. Cette mesure, qui fait l’objet d’un décret du 12 mars, a été « signifiée ce jeudi »à l’intéressé, a précisé son avocat Me David Dassa-Le Deist. L’officier ne sera plus gendarme dès ce soir minuit. Si […]

» Plafond majorable du montant de la retraite mutualiste du combattant. (28 Mar 2010)

Question n° 63992 de M. Michel Lefait (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Pas-de-Calais). Texte de la question M. Michel Lefait appelle l’attention de M. le secrétaire d’État à la Défense et aux Anciens Combattants sur l’engagement du président de la République de majorer le plafond de la retraite mutualiste du combattant pour le porter à l’indice […]

» Admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2012. (28 Mar 2010)

CIRCULAIRE N° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2012. Du 1er mars 2010 Références : Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1). Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 […]

» Revendications et perspectives des anciens combattants et victimes de guerre. (28 Mar 2010)

Question n° 61708 de M. Hervé Féron (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Meurthe-et-Moselle). Texte de la question M. Hervé Féron interroge M. le secrétaire d’État à la Défense et aux Anciens Combattants sur plusieurs revendications des adhérents meurthe-et-mosellans de la FNACA. Il demande que soit reconnue officiellement, pour commémorer la mémoire des 30 000 militaires « […]

» Missions et organisation de DGA Techniques navales. (28 Mar 2010)

INSTRUCTION N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales relative aux missions et à l’organisation de DGA Techniques navales. Du 16 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° […]

» Missions et organisation de DGA Essais propulseurs. (28 Mar 2010)

INSTRUCTION N° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais propulseurs. Du 16 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° […]

» Missions et organisation du centre d’achèvement et d’essais des propulseurs et engins. (28 Mar 2010)

Instruction N° 73/DEF/DGA/DT/CAEPE relative aux missions et à l’organisation du centre d’achèvement et d’essais des propulseurs et engins. Du 16 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du […]

» Nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire (27 Mar 2010)

Arrêté du 17 mars 2010 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire Par arrêté du secrétaire d’Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 17 mars 2010, le médecin en chef (R) Margenet-Baudry (Alain) est nommé adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la […]

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