Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2009

» La légion fête Camerone (30 Avr 2009)

Le 30 avril 2009, les légionnaires fêtent le 146e anniversaire du combat de Camerone. Lors de cette fête traditionnelle de la Légion étrangère, toutes les unités de la légion et associations d’anciens légionnaires se regroupent pour assister à la lecture du récit de ce combat.     En 1863, dans l’hacienda de Camerone, la compagnie […]

» Attribution du brevet technique des officiers de réserve (30 Avr 2009)

 Décision du 1er avril 2009 portant attribution du brevet technique des officiers de réserve Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 texte n° 65    

» Nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées (30 Avr 2009)

Décret du 29 avril 2009 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 texte n° 64 

» Conditions garantissant l’intégrité et la confidentialité de l’envoi du relevé de situation individuelle et de l’estimation indicative globale lorsque ces documents sont adressés aux fonctionnaires, aux magistrats et aux militaires par l’intermédiaire de leur service gestionnaire (30 Avr 2009)

Arrêté du 3 mars 2009 fixant les conditions garantissant l’intégrité et la confidentialité de l’envoi du relevé de situation individuelle et de l’estimation indicative globale lorsque ces documents sont adressés aux fonctionnaires, aux magistrats et aux militaires par l’intermédiaire de leur service gestionnaire Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 texte n° 30

» Archives: rapport au Président de la République (30 Avr 2009)

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2009-483 du 29 avril 2009 prise en application de l’article 35 de la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 page 7327 texte n° 26  Ordonnance n° 2009-483 du 29 avril 2009 prise en application […]

» Obligations des aéroports ouverts au trafic international et au contrôle sanitaire aux frontières (30 Avr 2009)

Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux obligations des aéroports ouverts au trafic international et au contrôle sanitaire aux frontières Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 page 7325 texte n° 25

» Ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement de techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense (30 Avr 2009)

Arrêté du 20 avril 2009 autorisant au titre de l’année 2009 l’ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement de techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 texte n° 18

» Prestation de serment des réservistes de la gendarmerie nationale autres que les militaires retraités de la gendarmerie nationale et les fonctionnaires retraités de la police nationale ayant eu la qualité d’officier ou d’agent de police judiciaire (30 Avr 2009)

Après avoir obtenu le diplôme d’agent de police judiciaire adjoint, les militaires servant au titre de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale mentionnés au 1° quinquies de l’article 21 du code de procédure pénale prêtent serment en audience publique devant le président du tribunal de grande instance dans le ressort duquel se trouve leur […]

» Création du brevet professionnel « libraire » (30 Avr 2009)

Arrêté du 9 avril 2009 portant création du brevet professionnel « libraire » Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 page 7319 texte n° 15  Nota. – Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale en date du 14 mai 2009 […]

» Versement d’une prime exceptionnelle pour les familles modestes (30 Avr 2009)

Décret n° 2009-480 du 28 avril 2009 relatif au versement d’une prime exceptionnelle pour les familles modestes Source: JORF n°0101 du 30 avril 2009 page 7317 texte n° 8

» Inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou officiers de grade correspondant issus du corps des officiers des armes de l’armée de terre, des corps des officiers de marine ou des officiers spécialisés de la marine ou des corps des officiers de l’air, des officiers mécaniciens de l’air et des officiers des bases de l’air (OG OA) (session 2009) (29 Avr 2009)

Décision du 10 avril 2009 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou officiers de grade correspondant issus du corps des officiers des armes de l’armée de terre, des corps des officiers de marine ou des officiers spécialisés […]

» Concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale (29 Avr 2009)

 Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale Source: JORF n°0100 du 29 avril 2009 texte n° 34

» Concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d’un recrutement dans le corps des commissaires de l’air (29 Avr 2009)

Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d’un recrutement dans le corps des commissaires de l’air Source: JORF n°0100 du 29 avril 2009 texte n° 33

» Organisation des concours d’admission en qualité d’élève ingénieur des études et techniques de l’armement à l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement (29 Avr 2009)

Arrêté du 24 avril 2009 fixant l’organisation des concours d’admission en qualité d’élève ingénieur des études et techniques de l’armement à l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement Source: JORF n°0100 du 29 avril 2009 texte n° 32 

» Ouverture et modalités d’organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’aides-soignants civils du service de santé des armées (29 Avr 2009)

Arrêté du 20 avril 2009 autorisant au titre de l’année 2009 l’ouverture et fixant les modalités d’organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’aides-soignants civils du service de santé des armées Source: JORF n°0100 du 29 avril 2009 texte n° 31

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