Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2004

» Exhibition sexuelle à l’armée : deux mois avec sursis (31 Juil 2004)

Extrait du journal le Courrier de l’Ouest du 10 juillet 2004. D’avoir exhibé son sexe devant une collègue, un jour d’examen à l’Armée, vaut à son auteur une peine exemplaire face à une victime encore choquée.Ce 05 février 2004, un groupe de militaires du 2e R. D. de Fontevraud s’apprête à passer un examen. Le […]

» Situation au Kosovo, Commandement de la KFOR. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 41239 de M. Estrosi Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) publiée au JO le 15/06/2004 page : 4360. M. Christian Estrosi attire l’attention de Mme la ministre de la défense sur la prise de commandement de la KFOR par la France au mois de septembre prochain. Suite aux […]

» Retraites des militaires de la gendarmerie. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 42220 de M. Nudant Jean-Marc ( Union pour un Mouvement Populaire – Côte-d’Or ) publiée au JO le 22/06/2004 page : 4617. M. Jean-Marc Nudant appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sur les demandes de la Fédération nationale des retraités de la […]

» Retard de loyers de logements pris en charge par l’état. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 39906 de M. Nudant Jean-Marc ( Union pour un Mouvement Populaire – Côte-d’Or ) publiée au JO le 25/05/2004 page : 3761. M. Jean-Marc Nudant appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur l’exécution d’une convention relative à la prise en charge par l’état de la location d’immeubles à usage […]

» Attribution des Croix du Combattant Volontaire (29 Juil 2004)

Question écrite N° 40395 de M. Carayon Bernard ( Union pour un Mouvement Populaire – Tarn ) publiée au JO le 01/06/2004 page : 3916 . M. Bernard Carayon appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur les conditions d’attribution de la croix du Combattant volontaire avec agrafe « Missions extérieures ». Jusqu’en […]

» Avenir de la défense française dans le cadre de l’intégration européenne. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 38930 de M. Valls Manuel ( Socialiste – Essonne ) publiée au JO le 11/05/2004 page : 3389. M. Manuel Valls souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la défense sur l’avenir de la défense française dans le cadre de l’intégration européenne. Le projet d’une défense européenne qui fut rejeté en […]

» Emploi dans l’industrie de l’armement. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 37500 de M. Sandrier Jean-Claude ( Député-e-s Communistes et Républicains – Cher ) publiée au JO le 13/04/2004 page : 2887. M. Jean-Claude Sandrier fait part à Mme la ministre de la défense de l’information par les syndicats et les personnels de l’entreprise Thales Daimler Aerospace ainsi que par le maire et […]

» Formation à la conduite poids-lourds des sapeurs-pompiers. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 38906 de M. Meyer Gilbert ( Union pour un Mouvement Populaire – Haut-Rhin ) publiée au JO le 11/05/2004 page : 3389. M. Gilbert Meyer appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur les difficultés liées à l’obtention du permis poids lourd par les sapeurs-pompiers depuis la suspension du service […]

» Demande de précisions concernant le second porte-avion français. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 39325 de M. Masdeu-Arus Jacques ( Union pour un Mouvement Populaire – Yvelines ) publiée au JO le 18/05/2004 page : 3556 . M. Jacques Masdeu-Arus appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur le choix du mode de propulsion du second porte-avions français qui doit entrer en service en […]

» Engagement de troupes françaises en Afghanistan. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 38475 de M. Quilès Paul ( Socialiste – Tarn ) publiée au JO le 04/05/2004 page : 3237. M. Paul Quilès interroge le Mme la ministre de la défense sur la présence probable d’unités françaises opérant en Afghanistan aux côtés des troupes américaines. Si cette information, dont la presse vient de faire […]

» Situation politique en Côte d’Ivoire. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 38293 de M. Rivière Jérôme ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) publiée au JO le 27/04/2004 page : 3107 . M. Jérôme Rivière appelle l’attention de Mme la ministre de la défense à propos du rapport d’Amnesty International intitulé « Côte d’Ivoire : répression aveugle et disproportionnée d’une manifestation […]

» Mode de financement de la construction des 17 frégates multimissions programmées. (29 Juil 2004)

Question écrite N° 36505 de M. Rivière Jérôme ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) publiée au JO le 30/03/2004 page : 2409. M. Jérôme Rivière appelle l’attention de Mme la ministre de la défense au sujet du financement d’un programme de 17 frégates multimissions. Elle vient d’annoncer qu’elle ne donnera pas suite […]

» Conséquences de la professionnalisation des armées sur la maîtrise nationale de l’armement… (29 Juil 2004)

Question écrite N°39348 de Mme Saugues Odile ( Socialiste – Puy-de-Dôme )publiée au JO le 18/05/2004 page : 3556. Mme Odile Saugues attire l’attention de Mme la ministre de la défense sur le service de maintenance aéronautique et particulièrement sur les trois ateliers industriels de l’armement. En effet, la professionnalisation des armées s’est traduite dans […]

» Collaboration entre la France et le Royaume-Uni sur la commande d’un porte-avions. (29 Juil 2004)

Question écrite N°35568 de Mme Ramonet Marcelle ( Union pour un Mouvement Populaire – Finistère ) publiée au JO le 16/03/2004 page : 1954 . Mme Marcelle Ramonet appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur la commande d’un second porte-avions dans le cadre de la loi de programmation pour les années 2003-2008. […]

» Situation sanitaire des combattants de la guerre du Golfe. (29 Juil 2004)

Question écrite N°37803 de Mme Guinchard-Kunstler Paulette ( Socialiste – Doubs ) publiée au JO le 20/04/2004 page : 2997 . Mme Paulette Guinchard-Kunstler attire l’attention de Mme la ministre de la défense sur la situation sanitaire des vétérans de la guerre du Golfe. Après l’exposition des militaires français, à l’occasion de la guerre du […]

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