Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Articles archivés de l'année 2004

» Weygand – Années 1940-1965 (31 Mai 2004)

UN OUVRAGE HISTORIQUE SUR UN PASSE RECENT (Quand un témoignage indiscutable remet les pendules à l’heure !) Cet ouvrage historique retrace l’apport fondamental du général WEYGAND et de l’ARMEE D’AFRIQUE : à la résistance au Reich hitlérien, à la revanche, à la libération de la France et de l’Europe Occidentale. Si le drapeau français a […]

» Combien coûtent-elles ? Mais quoi ? Les campagnes de recrutement (31 Mai 2004)

En novembre 2002, dans une question écrite adressée à la ministre de la défense, Alain Marsaud, député UMP de la Haute-Vienne, demandait à cette haute autorité de lui faire connaître le coût (hors taxes et TTC) de la récente campagne publicitaire diffusée au bénéfice exclusif du recrutement de l’armée de terre, ainsi que les différents […]

» Politique de rémunération des militaires (31 Mai 2004)

La revue de la défense nationale , dans sa livraison du mois d’avril 2004, a publié un article intitulé « pour une véritable politique des rémunérations des militaires ». L’auteur de cet article, le commissaire lieutenant-colonel Mantin est en service à l’inspection générale des armées. Il y a tout lieu de supposer qu’à raison de cette place, […]

» Une série importante de crashs crée un malaise dans l’armée de l’air (31 Mai 2004)

(La loi des séries serait-elle la seule explication ?) Le Vendredi 12 Mai, dans LIBERATION ( cliquer ici pour lire l’article ), était évoqué le problème des nombreux accidents d’avions qui, depuis un an, ont causé la mort de 17 militaires au cours de 6 accidents aériens. Selon le Général d’armée aérienne Richard WOLSZTYNSKI, chef […]

» Annulation du tableau d’avancement (28 Mai 2004)

L’avancement au choix ne procède pas d’une décision discrétionnaire et arbitraire (Cour Administrative d¹Appel de Paris du 6 Mai 2004 n° 03PA03842 – Adjudant FORT/ Ministre de la Défense) L’article 47 de la loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires énonce la règle générale du principe de l’avancement : « […]

» C’est la lutte finale… (28 Mai 2004)

Il y a quelque chose de masochiste, pour un gouvernement, à proposer des mesures impopulaires quand une récente consultation électorale vient de démontrer un degré élevé de mécontentement. Ou alors considérons qu’il s’agit là d’héroïsme pragmatique qu’il convient plutôt d’admirer. Mais il n’est pas non plus évident que les différentes marches arrière et les virages […]

» Le Ministère de la Défense condamné à 2320 euros d’astreinte ! (17 Mai 2004)

Le 5 août 2003, le Tribunal Administratif de Paris a enjoint au ministre de la défense de communiquer à Monsieur K…, dans le délai d’un mois à compter de la notification du jugement, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, les procès-verbaux de la commission d’avancement de l’arme du génie pour le grade […]

» Tribunal Administratif de Paris n° 0317790 du 26 février 2004 – lecture du 23 mars (17 Mai 2004)

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS N° 0317790 du 26 février 2004 lecture du 23 mars Vu le jugement en date du 5 août 2003 par lequel le Tribunal a enjoint au ministre de la défense de communiquer à Monsieur K…, dans le délai d’un mois à compter de la notification du dit jugement, sous astreinte de […]

» Reclassement des militaires engagés en fin de contrat. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 34769 de M. Thien Ah Koon André (Union pour un Mouvement Populaire – Réunion) publiée au JO le 02/03/2004 page 1519. M. André Thien Ah Koon appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur le reclassement des militaires engagés en fin de contrat, partant sans droit à pension. Il lui […]

» Encadrement militaire de jeunes délinquants. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 34577 de M. Decagny Jean-Claude (Union pour un Mouvement Populaire – Nord) publiée au JO le 02/03/2004 page 1519. M. Jean-Claude Decagny souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la défense sur l’avenir des stages « jeunes en équipes de travail » (JET). En effet, il semble que son ministère ait […]

» Situation des rapatriés d’Indochine. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 33257 de Mme Andrieux-Bacquet Sylvie (Socialiste – Bouches-du-Rhône) publiée au JO le 10/02/2004 page 942. Mme Sylvie Andrieux-Bacquet appelle l’attention de M. le secrétaire d’état aux anciens combattants sur la situation de nos compatriotes français rapatriés d’Indochine en 1956 qui ont été accueillis dans les camps de Sainte-Livrade-sur-Lot et de Noyant-d’Allier. Alors […]

» Médaille commémorative d’Afrique du Nord. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 33172 de M. Rochebloine François (Union pour la Démocratie Française – Loire) publiée au JO le 10/02/2004 page 942. M. François Rochebloine appelle l’attention de M. le secrétaire d’état aux anciens combattants sur les implications de la publication du décret n° 2002-511 du 12 avril 2002 portant création de la médaille de […]

» Indemnisation des anciens combattants supplétifs. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 32906 de Mme Robin-Rodrigo Chantal (Socialiste – Hautes-Pyrénées) publiée au JO le 03/02/2004 page 779. Mme Chantal Robin-Rodrigo appelle de façon toute particulière l’attention de M. le secrétaire d’état aux anciens combattants sur le dossier de l’indemnisation des anciens combattants supplétifs de la guerre d’Algérie d’origine européenne, souvent d’origine modeste. Il semble […]

» 60ème anniversaire de la campagne d’Italie. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 31334 de M. Bourg-Broc Bruno (Union pour un Mouvement Populaire – Marne) publiée au JO le 29/12/2003 page 9930. M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le secrétaire d’état aux anciens combattants quelles sont les initiatives qu’il compte prendre pour la célébration en 2004 du 60e anniversaire de la campagne d’Italie. Réponse publiée […]

» Victimes civiles et militaires de la guerre du Golfe. (15 Mai 2004)

Question écrite N° 30754 de M. Janquin Serge (Socialiste – Pas-de-Calais) publiée au JO le 22/12/2003 page 1519. M. Serge Janquin attire l’attention de Mme la ministre de la défense sur les actions menées par de nombreuses familles de victimes civiles et militaires de la guerre du Golfe, réunies sous l’association Avigolfe. Il évoque le […]

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