Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Drones d’observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (05 Juin 2017)

Drones d’observation et drones armés : un enjeu de souveraineté Lire le communiqué Lire le rapport Lire également Un rapport sénatorial préconise d’armer les drones de l’armée française

» Rapport d’information: Transport stratégique (01 Mai 2017)

Transport stratégique Rapport d’information n° 4595 de François Cornut-Gentille

» Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2016 (30 Avr 2017)

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2016 Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 448 (2016-2017) – par Mme Patricia ADAM, député et M. Philippe BAS, sénateur de la Délégation parlementaire au renseignement Lire le rapport

» Rapport d’information. Cinq ans pour sauver la justice ! (29 Avr 2017)

Cinq ans pour sauver la justice ! Rapport d’information No 495 (2016-2017) – par M. Philippe BAS, président-rapporteur, Mme Esther BENBASSA, MM. Jacques BIGOT, François-Noël BUFFET, Mme Cécile CUKIERMAN, MM. Jacques MÉZARD et François ZOCCHETTO de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale Lire le rapport

» N° 4595 – Rapport d’information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l’article 146 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique (05 Avr 2017)

N° 4595 – Rapport d’information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l’article 146 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique Date de dépôt : 28/03/2017 Voir le dossier Transport stratégique

» Rapport d’information: Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions (29 Mar 2017)

Variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions Rapport d’information No 441 (2016-2017) – par Mmes Maryvonne BLONDIN et Corinne BOUCHOUX de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes Lire le rapport

» N° 4487 – Rapport d’information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (ou burn-out) (15 Mar 2017)

. N° 4487 – Rapport d’information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d’une mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (ou burn-out) . Date de dépôt : 15/02/2017 . Voir le dossier Syndrome d’épuisement professionnel (ou […]

» N° 4481 – Rapport d’information de Mme Seybah Dagoma déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d’Ivoire (12 Mar 2017)

N° 4481 – Rapport d’information de Mme Seybah Dagoma déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d’Ivoire Date de dépôt : 15/02/2017 Voir le dossier Mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur […]

» N° 4461 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de janvier 2016 à février 2017 (19 Fév 2017)

N° 4461 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de janvier 2016 à février 2017 Date de dépôt : 08/02/2017 Voir le dossier DOSSIER […]

» Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde (03 Fév 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er février 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 25 Présidence de Mme Patricia Adam, présidente — Communication, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Gosselin-Fleury et de M. Damien Meslot sur le projet Source Solde La séance est ouverte à neuf heures trente. Mme la présidente Patricia Adam. […]

» N° 3864 – Rapport d’information de MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la présence et l’emploi des forces armées sur le territoire national (28 Jan 2017)

N° 3864 – Rapport d’information de MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la présence et l’emploi des forces armées sur le territoire national Date de dépôt : […]

» N° 4319 – Rapport d’information de M. Gilbert Le Bris déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du traité de l’atlantique nord sur l’activité de la délégation française au cours de l’année 2015 (13 Jan 2017)

N° 4319 – Rapport d’information de M. Gilbert Le Bris déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du traité de l’atlantique nord sur l’activité de la délégation française au cours de l’année 2015 Date de dépôt : 16/12/2016 Voir le dossier Activité […]

» Contrôle parlementaire de l’état d’urgence (2015-2016) (28 Déc 2016)

Contrôle parlementaire de l’état d’urgence (2015-2016) Rapport d’information n° 4281 de Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson Lire le rapport au format pdf:  Source: Assemblée nationale

» N° 4319 – Rapport d’information de M. Gilbert Le Bris déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du traité de l’atlantique nord sur l’activité de la délégation française au cours de l’année 2015 (23 Déc 2016)

N° 4319 – Rapport d’information de M. Gilbert Le Bris déposé en application de l’article 29 du règlement au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du traité de l’atlantique nord sur l’activité de la délégation française au cours de l’année 2015 Date de dépôt : 16/12/2016 Voir le dossier Activité […]

» Projet de loi de finances pour 2017 : Justice judiciaire et accès au droit (21 Déc 2016)

Justice judiciaire et accès au droit Avis 146 Tome IX de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de de la commission des lois Lire le rapport Source: Sénat

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