Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Rapport budgétaire. Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (18 Déc 2017)

Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible au format PDF (2,1 Moctets) Source: Sénat

» Sénat: Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées  (17 Déc 2017)

Défense : Équipement des forces  Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport 

» Sénat: Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances (16 Déc 2017)

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)  Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Sénat: Défense : Avis 110 Tomes V;VI;VII. (15 Déc 2017)

Défense : Environnement et prospective de la politique de défense  Avis 110 Tome V de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport    Défense : Préparation et emploi des forces  Avis 110 Tome VI de M. […]

» Sénat: Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances  (14 Déc 2017)

Défense  Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Sénat: Justice judiciaire et accès au droit  (10 Déc 2017)

Justice judiciaire et accès au droit  Avis 114 Tome VIII de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de de la commission des lois Lire le rapport 

» Budget : loi de finances 2018. Défense. (01 Déc 2017)

Budget : loi de finances 2018 – N° 273 Annexe13  Mis en ligne vendredi 3 novembre 2017 à 17h15  Dossier législatif   Document Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Joël Giraud) – Défense : Préparation de l’avenir . Budget : loi de finances 2018 – N° 273 […]

» PROJET DE LOI (n° 235) de finances pour 2018 TOME V JUSTICE JUSTICE ET ACCÈS AU DROIT PAR Mme Laetitia AVIA Députée (30 Nov 2017)

N° 278 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017 AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI (n° 235) de finances pour 2018 TOME V JUSTICE JUSTICE ET ACCÈS AU DROIT PAR Mme Laetitia AVIA Députée ——

» PROJET DE LOI de finances pour 2018 (n° 235) TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION (PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER) (29 Nov 2017)

N° 277 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2018 (n° 235) TOME I ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION PAR M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER Député

» PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235): ANNEXE N° 7 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION Rapporteur spécial : M. Fabien Roussel (Député) (28 Nov 2017)

N° 273 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 7 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION Rapporteur spécial : M. Fabien Roussel […]

» PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235): ANNEXE N° 29 JUSTICE . Rapporteur spécial : M. Patrick HETZEL Député (28 Nov 2017)

N° 273 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017. RAPPORT FAIT .AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2018 (n° 235), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 29 JUSTICE Rapporteur spécial : M. Patrick HETZEL Député  

» Budget : loi de finances 2018. AVIS (27 Nov 2017)

Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome I  12 octobre 2017  Dossier législatif  Document N° 277 tome I – Avis de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). . Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome II  12 octobre 2017  Dossier législatif  Document […]

» N° 239 – Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces (n°112) (14 Oct 2017)

N° 239 – Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces (n°112). Date de dépôt : 27/09/2017 Voir le dossier Affaires étrangères : accord avec […]

» N° 164 – Rapport de M. Raphaël Gauvain sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104). (12 Oct 2017)

N° 164 – Rapport de M. Raphaël Gauvain sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104). Date de dépôt : 14/09/2017 Voir le dossier Police et sécurité : sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme 

» N° 164 – Rapport de M. Raphaël Gauvain sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104). (06 Oct 2017)

N° 164 – Rapport de M. Raphaël Gauvain sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104). Date de dépôt : 14/09/2017 Voir le dossier Police et sécurité : sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme 

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