Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Rapports parlementaires :

» Le parc d’hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés (M. Dominique de LEGGE) (17 Juil 2018)

Rapport d’information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances n° 650 (2017-2018) – 11 juillet 2018 Lire le rapport d’information au format pdf: 

» Communiqué Sénat. Parc d’hélicoptères des armées : un rapport du sénateur Dominique De Legge met en évidence une indisponibilité chronique, une envolée des coûts de maintenance et demande de poursuivre les efforts pour y remédier (17 Juil 2018)

Jeudi 12 juillet 2018 Au terme de son contrôle budgétaire sur le parc d’hélicoptères des armées, Dominique de Legge, rapporteur spécial des crédits de la mission « Défense », dresse un constat préoccupant : en 2017, sur 467 hélicoptères, 300 étaient immobilisés au sein des armées ou chez les industriels. Ainsi que le résume le rapporteur spécial, « seul un hélicoptère sur […]

» Arme nucléaire dans le monde : la mission d’information présente son rapport (10 Juil 2018)

Information Arme nucléaire dans le monde : la mission d’information présente son rapport Mercredi 11 juillet à 9h30, la commission des affaires étrangères présente le rapport de la mission d’information relatif à l’arme nucléaire dans le monde, cinquante ans après l’adoption du Traité de non-prolifération. Cette vidéo sera retransmise sur le portail vidéo de l’Assemblée. […]

» les enjeux de la numérisation des armées (04 Juil 2018)

RAPPORT D’INFORMATION . DÉPOSÉ . en application de l’article 145 du Règlement . PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES en conclusion des travaux d’une mission d’information (1) sur les enjeux de la numérisation des armées ET PRÉSENTÉ PAR . MM. OLIVIER BECHT ET THOMAS GASSILLOUD, . Députés.   Lire le […]

» La commission d’indemnisation des victimes de spoliations antisémites : vingt ans après, redonner un élan à la politique de réparation (21 Juin 2018)

Rapport d’information de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des financesn° 550 (2017-2018) – 6 juin 2018 Lire le rapport au format pdf:  Source: Sénat

» Rapport d’information n°1016 sur les femmes et les sciences (08 Juin 2018)

N° 1016 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 31 mai 2018 RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (1), sur les femmes et les sciences, PAR Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, Députés.  

» Rapport sur la proposition de loi n°820 visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (19 Mai 2018)

N° 820 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 mars 2018. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LA PROPOSITION DE LOI (n° 232 rect.), visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 PAR M. Gilles LURTON Député —— Lire le rapport au format pdf: 

» L’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN (13 Mar 2018)

N° 719 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE ________ RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (1) sur l’Europe de la Défense et son articulation avec l’OTAN ET PRÉSENTÉ PAR MM. PIEYRE-ALEXANDRE ANGLADE ET JOAQUIM PUEYO, Députés ——   Lire le rapport d’information au format pdf:     (1) La Commission des affaires européennes est composée de […]

» Rapport d’information. Défense : service national universel – N° 667 (20 Fév 2018)

Défense : service national universel – N° 667  Dossier législatif  Document N° 667 – Rapport d’information de Mmes Marianne Dubois et Émilie Guerel déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le service national universel Source: […]

» Rapport budgétaire. Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (20 Déc 2017)

Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible au format PDF (2,1 Moctets) Source: Sénat

» Rapport budgétaire. Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (18 Déc 2017)

Projet de loi de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Avis n° 111 (2017-2018) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 23 novembre 2017 Disponible au format PDF (2,1 Moctets) Source: Sénat

» Sénat: Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées  (17 Déc 2017)

Défense : Équipement des forces  Avis 110 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport 

» Sénat: Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances (16 Déc 2017)

Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)  Rapport général annexe 28 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

» Sénat: Défense : Avis 110 Tomes V;VI;VII. (15 Déc 2017)

Défense : Environnement et prospective de la politique de défense  Avis 110 Tome V de MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT, fait au nom de de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Lire le rapport    Défense : Préparation et emploi des forces  Avis 110 Tome VI de M. […]

» Sénat: Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances  (14 Déc 2017)

Défense  Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire le rapport 

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