Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

A la Une :

» INSTRUCTION N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers. (25 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. INSTRUCTION N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers.   Du 15 février 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 2 6 6 J Références : Code de la défense. Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 (JO n° […]

» Arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées (24 Juin 2017)

Arrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet de la ministre des armées Source: JORF n°0146 du 23 juin 2017 texte n° 37

» CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles. (24 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12265/DEF/SGA/DRH-MD relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 4 C Références : Décret n° […]

» CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d’absence prolongée du domicile. (23 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions, sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d’absence prolongée du domicile.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 5 C Références : Loi […]

» Décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement (22 Juin 2017)

 Décret du 21 juin 2017 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0145 du 22 juin 2017 texte n° 1

» « Le bateau a décidé d’étouffer l’affaire » (Écrit par David Coquille) (22 Juin 2017)

Du dérapage raciste d’un officier à la bévue d’un ingénieur atomicien : deux séquences jugées lundi en chambre militaire. La procureur : « Tout soldat mérite le respect » Une enseigne de vaisseau comparaissait lundi en chambre militaire pour « outrage envers un subordonné pendant le service » en l’espèce des propos racistes tenus à un barreur […]

» CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation. (22 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 3 C […]

» « 2 % du PIB pour la défense » : le Sénat demande une loi de programmation militaire dès l’automne (21 Juin 2017)

Mardi 13 juin 2017 « Le monde est dangereux. Ne perdons pas le temps d’un nouveau livre blanc. Il faut voter une nouvelle loi de programmation militaire dès l’automne. Le Sénat y est prêt.« . C’est le message que Jean Pierre Raffarin (Les Républicains, Vienne), président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des […]

» CIRCULAIRE N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire. (21 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. CIRCULAIRE N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 7 C Texte abrogé […]

» Décès du chasseur de 1re classe Albéric RIVETA (20 Juin 2017)

Dans la nuit du 17 au 18 juin 2017, lors de la mise en place de son unité par aérolargage dans la région de TARIKENT, plusieurs parachutistes sont blessés. Parmi eux, le chasseur de 1re classe RIVETA est évacué en urgence par hélicoptère vers l’hôpital ROLE 2 de Gao où son décès est constaté vers 4h00 locales. […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juillet 2016 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l’article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l’armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau (20 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 27 juillet 2016 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l’article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l’armée de […]

» Communiqué – Décès d’un militaire français au Mali (19 Juin 2017)

Publié le 19 Juin 2017 RUBRIQUE : DÉFENSE, NATION, INSTITUTIONS ET RÉFORME DE L’ETAT Le Président de la République a appris avec tristesse la mort accidentelle la nuit dernière au Mali d’un soldat du 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers lors d’une opération aéroportée effectuée dans la région d’Almoustarat. Il salue la mémoire de […]

» CIRCULAIRE N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. (19 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». CIRCULAIRE N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.   Du 16 février 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 6 5 1 C Références : […]

» INSTRUCTION N° 12269/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants et d’adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense (18 Juin 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. INSTRUCTION N° 12269/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants et d’adolescents à caractère social relevant du ministère de la défense   Du 13 avril 2017 NOR D E F S 1 7 […]

» Arrêté du 7 juin 2017 fixant le contingent des emplois de catégorie B et C offerts par le ministère de la justice au titre de l’année 2017 aux militaires candidats à des emplois civils de l’Etat (17 Juin 2017)

Arrêté du 7 juin 2017 fixant le contingent des emplois de catégorie B et C offerts par le ministère de la justice au titre de l’année 2017 aux militaires candidats à des emplois civils de l’Etat Source: JORF n°0137 du 13 juin 2017 texte n° 7 

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