Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

A la Une :

» Arrêté du 12 décembre 2017 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2018 aux militaires candidats à des emplois civils  (18 Déc 2017)

Arrêté du 12 décembre 2017 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2018 aux militaires candidats à des emplois civils  Source: JORF n°0293 du 16 décembre 2017 texte n° 8

»  Audition conjointe avec la commission des Affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l’Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l’IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l’IFRI). (18 Déc 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 29 novembre 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 20 Présidence de Mme François Dumas, vice-présidente, et de Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des Affaires étrangères, puis de M. Jacques Maire, vice-président de la commission des Affaires étrangères — Audition conjointe avec la commission des Affaires […]

» Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) (17 Déc 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 28 novembre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 19 Présidence de M. Jean-Michel Jacques, vice-président — Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) La séance est ouverte à dix-sept heures. La commission de la Défense nationale et […]

» Audition de Mme l’ingénieure générale de l’armement Caroline Gervais, sur l’état d’avancement du projet Source Solde — Informations relatives à la commission (16 Déc 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 novembre 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 18 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de Mme l’ingénieure générale de l’armement Caroline Gervais, sur l’état d’avancement du projet Source Solde — Informations relatives à la commission La séance est ouverte à neuf heures trente. M. le président Jean-Jacques […]

» Décret du 13 décembre 2017 portant nomination du chef du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des armées LE BEC (Joël) (15 Déc 2017)

Décret du 13 décembre 2017 portant nomination du chef du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des armées LE BEC (Joël) Source: JORF n°0291 du 14 décembre 2017 texte n° 71

» Décret du 13 décembre 2017 portant promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et 2e section d’officiers généraux (15 Déc 2017)

Décret du 13 décembre 2017 portant promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0291 du 14 décembre 2017 texte n° 73

»  Audition, ouverte à la presse, des membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur la condition militaire  (15 Déc 2017)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 21 novembre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 17 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition, ouverte à la presse, des membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur la condition militaire  La séance est ouverte à dix-sept heures. La commission […]

» Mesures d’ordre individuel (14 Déc 2017)

Sur proposition de la ministre des armées : – M. le contrôleur général des armées Joël LE BEC est nommé chef du contrôle général des armées ; – M. l’ingénieur général de 2ème classe de l’armement Thierry CARLIER est nommé directeur du développement international de la direction générale de l’armement, à compter du 1er janvier 2018 ; En outre, ont été adoptées […]

» Arrêté du 20 novembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les officiers de carrière de la gendarmerie nationale pour l’année 2018  (14 Déc 2017)

Arrêté du 20 novembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les officiers de carrière de la gendarmerie nationale pour l’année 2018  Source: JORF n°0277 du 28 novembre 2017 texte n° 5

» Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d’admission à l’Ecole de l’air (13 Déc 2017)

Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d’admission à l’Ecole de l’air Source: JORF n°0280 du 1 décembre 2017 texte n° 15

» L’ex-militaire toulonnais accusé de viol aggravé a été acquitté (12 Déc 2017)

La cour d’assises du Var a délibéré moins d’une heure mardi, pour acquitter Pierre, un ex-militaire toulonnais de 23 ans, des charges de viol en état d’ivresse manifeste qui pesaient sur lui. Au terme de deux jours d’un procès auquel n’a pas assisté la plaignante, l’avocat général avait requis huit ans d’emprisonnement.Mis en examen et incarcéré […]

» Arrêté du 8 décembre 2017 fixant le nombre de places offertes, au titre de l’année 2019, pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie des majors, adjudants-chefs et adjudants inscrits au tableau d’avancement pour le grade d’adjudant-chef  (12 Déc 2017)

Arrêté du 8 décembre 2017 fixant le nombre de places offertes, au titre de l’année 2019, pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie des majors, adjudants-chefs et adjudants inscrits au tableau d’avancement pour le grade d’adjudant-chef  Source: JORF n°0288 du 10 décembre 2017 texte n° 3

» Pouvoir d’achat des retraités (12 Déc 2017)

Question écrite n° 01607 de M. Patrick Chaize (Ain – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 19/10/2017 – page 3205 M. Patrick Chaize appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la dégradation du pouvoir d’achat des retraités. Force est de constater que l’indexation des pensions sur l’indice des prix […]

» Décret du 8 décembre 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active  (11 Déc 2017)

Décret du 8 décembre 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active  Source: JORF n°0288 du 10 décembre 2017 texte n° 26

» Arrêté du 16 novembre 2017 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  (11 Déc 2017)

Arrêté du 16 novembre 2017 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  Source: JORF n°0274 du 24 novembre 2017 texte n° 8

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