Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Santé :

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L27 de la base de défense d’Angers – Le Mans – Saumur. (30 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L27 de la base de défense d’Angers – Le Mans […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L97 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (29 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L97 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L96 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (29 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L96 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L26 de la base de défense d’Angers – Le Mans – Saumur. (28 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L26 de la base de défense d’Angers – Le Mans […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L93 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (28 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L93 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air. (28 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR. : INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air. Du 05 mars 2019 NOR A R M L 1 9 5 3 0 1 5 J Référence(s) : Code de la défense, article L. 4123-4. Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L278 de la base de défense d’Île-de-France. (27 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L278 de la base de défense d’Île-de-France. Du 24 janvier […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L92 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (26 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L92 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L277 de la base de défense d’Île-de-France. (26 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L277 de la base de défense d’Île-de-France. Du 24 janvier […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L91 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (26 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L91 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. (25 Mai 2019)

DEPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :« Bureau Administratif Technique et Logistique » ; section « coordination de la gestion » ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Du 20 février 2019 NOR A R M […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L90 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (25 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L90 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L89 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac – Agen. (24 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L89 de la base de défense de Bordeaux – Mérignac […]

» Arrêté du 27 février 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement, des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public  (23 Mai 2019)

Arrêté du 27 février 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement, des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti […]

» Décret n° 2019-380 du 29 avril 2019 portant création d’un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie  (22 Mai 2019)

Décret n° 2019-380 du 29 avril 2019 portant création d’un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie NOR: SSAZ1911221D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/2019-380/jo/texte Publics concernés : ensemble des acteurs concernés par la santé mentale et la psychiatrie. Objet : création d’un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie. Entrée en vigueur […]

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