Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Santé :

» DÉCISION N° 512191/ARM/DCSSA/PC/ORG portant création des écoles militaires de santé de Lyon-Bron. (15 Sep 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 512191/ARM/DCSSA/PC/ORG portant création des écoles militaires de santé de Lyon-Bron.   Du 25 juin 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 9 5 S Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Classement dans l’édition méthodique […]

» Arrêté du 8 août 2018 autorisant au titre de l’année 2018 l’ouverture d’un concours professionnel pour l’accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical civil du ministère de la défense (14 Sep 2018)

Arrêté du 8 août 2018 autorisant au titre de l’année 2018 l’ouverture d’un concours professionnel pour l’accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical civil du ministère de la défense Source: JORF n°0211 du 13 septembre 2018 texte n° 13

» Arrêté du 22 août 2018 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire  (12 Sep 2018)

Arrêté du 22 août 2018 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire  Source: JORF n°0199 du 30 août 2018 texte n° 18

» Arrêté du 24 juillet 2018 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisées au titre de l’année 2019 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées (11 Sep 2018)

Arrêté du 24 juillet 2018 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisées au titre de l’année 2019 pour l’attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées Source: JORF n°0185 du 12 août 2018 texte n° 8

» Pérennité du centre de traitement des brûlés de l’hôpital militaire Percy (10 Sep 2018)

Question écrite n° 04847 de M. Jean-Pierre Grand (Hérault – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/05/2018 – page 2124 M. Jean-Pierre Grand attire l’attention de Mme la ministre des armées sur la pérennité du centre de traitement des brûlés (CTB) de l’hôpital d’instruction des armées Percy. Service d’excellence, le nouveau CTB a été inauguré […]

» Arrêté du 26 juillet 2018 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2019 pour l’attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers (09 Sep 2018)

Arrêté du 26 juillet 2018 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts aux concours sur épreuves organisés au titre de l’année 2019 pour l’attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers Source: JORF n°0182 du 9 août 2018 texte n° 6

» Avis de concours sur épreuves de recrutement dans le corps des médecins et des pharmaciens des armées  (09 Sep 2018)

Avis de concours sur épreuves de recrutement dans le corps des médecins et des pharmaciens des armées  Source: JORF n°0180 du 7 août 2018 texte n° 119

» Décision du 24 juillet 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées  (04 Sep 2018)

Décision du 24 juillet 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées  Source: JORF n°0187 du 15 août 2018 texte n° 36

» Décision du 23 juillet 2018 modifiant la décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée à des praticiens des armées  (03 Sep 2018)

Décision du 23 juillet 2018 modifiant la décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée à des praticiens des armées  Source: JORF n°0176 du 2 août 2018 texte n° 72

» Décision du 23 juillet 2018 modifiant la décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée et en recherche pour l’année 2018 à des praticiens des armées  (03 Sep 2018)

Décision du 23 juillet 2018 modifiant la décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée et en recherche pour l’année 2018 à des praticiens des armées  Source: JORF n°0176 du 2 août 2018 texte n° 71

» Décision du 5 juillet 2018 portant attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée et en recherche du service de santé des armées  (03 Sep 2018)

Décision du 5 juillet 2018 portant attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée et en recherche du service de santé des armées  Source: JORF n°0176 du 2 août 2018 texte n° 70

» Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés  (01 Sep 2018)

Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés  Source: JORF n°0175 du 1 août 2018 texte n° 15

» Arrêté du 18 juillet 2018 portant adaptation du modèle de convention prévu à l’article 8 de l’arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé  (30 Août 2018)

Arrêté du 18 juillet 2018 portant adaptation du modèle de convention prévu à l’article 8 de l’arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé  Source: JORF n°0189 du 18 août 2018 texte n° 6

» Arrêté du 18 juillet 2018 fixant pour l’année 2018 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au service de santé des armées (27 Août 2018)

Arrêté du 18 juillet 2018 fixant pour l’année 2018 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au service de santé des armées Source: JORF n°0170 du 26 juillet 2018 texte n° 15

» Infections nosocomiales. Le Conseil d’État précise la notion d’infection nosocomiale au sens du second alinéa de I de l’article L. 1142-2 du code de la santé publique. CE, Section, 23 mars 2018, Mme B. C., n° 402237, A (27 Août 2018)

Infections nosocomiales Le Conseil d’État précise la notion d’infection nosocomiale au sens du second alinéa de I de l’article L. 1142-2 du code de la santé publique. CE, Section, 23 mars 2018, Mme B. C., n° 402237, A   Le Conseil d’État était saisi d’un pourvoi dans le cadre d’un litige portant sur la mise […]

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