Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Santé :

» Décision du 5 avril 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (tableau complémentaire n° 2, armée active)  (25 Avr 2019)

Décision du 5 avril 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (tableau complémentaire n° 2, armée active)  Source: JORF n°0088 du 13 avril 2019 texte n° 46

» INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. (23 Avr 2019)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :bureau « condition du personnel de la marine » INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. Du 20 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 3 7 J Référence(s) : Code du 05 avril 2019 de […]

» Arrêté du 1er avril 2019 portant titularisation dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense (20 Avr 2019)

Arrêté du 1er avril 2019 portant titularisation dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense Source: JORF n°0087 du 12 avril 2019 texte n° 92

» Arrêté du 4 avril 2019 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées (17 Avr 2019)

Arrêté du 4 avril 2019 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées Source: JORF n°0090 du 16 avril 2019 texte n° 8

» DÉCISION N° 500329/ARM/SSA/DHOP/POL portant renouvellement de l’autorisation d’activité de prélèvement multi-organes et de prélèvement de tissus sur personne décédée à l’occasion d’un prélèvement multi-organes au profit de l’hôpital d’instruction des armées Bégin. (17 Avr 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :direction des hôpitaux ; bureau « politique hospitalière » DÉCISION N° 500329/ARM/SSA/DHOP/POL portant renouvellement de l’autorisation d’activité de prélèvement multi-organes et de prélèvement de tissus sur personne décédée à l’occasion d’un prélèvement multi-organes au profit de l’hôpital d’instruction des armées Bégin. Du 10 janvier 2019 NOR A R […]

» DÉCISION N° 500328/ARM/SSA/DHOP/POL portant renouvellement de l’autorisation d’activité de prélèvement multi-organes ; de prélèvement de tissus sur personne décédée à l’occasion d’un prélèvement multi-organes et de prélèvement de tissus sur personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant au profit de l’hôpital d’instruction des armées Percy. (17 Avr 2019)

DIRECTION DES HÔPITAUX DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :bureau « politique hospitalière » DÉCISION N° 500328/ARM/SSA/DHOP/POL portant renouvellement de l’autorisation d’activité de prélèvement multi-organes ; de prélèvement de tissus sur personne décédée à l’occasion d’un prélèvement multi-organes et de prélèvement de tissus sur personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant au profit de […]

» Arrêté du 20 mars 2019 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2005 modifié fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée (16 Avr 2019)

Arrêté du 20 mars 2019 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2005 modifié fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée NOR: INTS1835823A Publics concernés : commissions médicales primaires ou d’appel, personnes titulaires […]

» Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie (15 Avr 2019)

Question écrite n° 05999 de Mme Marta de Cidrac (Yvelines – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2018 – page 3302 Mme Marta de Cidrac appelle l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, concernant la situation inquiétante en matière de respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie. En […]

» CIRCULAIRE N° 500437/ARM/SSA/DGRH/B3P relative à l’ouverture, au titre de l’année 2019, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État, cycle 2020-2022. (14 Avr 2019)

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :bureau « personnel paramédical et périmédical » CIRCULAIRE N° 500437/ARM/SSA/DGRH/B3P relative à l’ouverture, au titre de l’année 2019, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État, cycle 2020-2022. Du 16 janvier 2019 […]

» Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense  (12 Avr 2019)

Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense  Source: JORF n°0080 du 4 avril 2019 texte n° 8

» Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires (07 Avr 2019)

Question écrite n° 09470 de M. Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1360 Rappelle la question 07815 M. Yannick Vaugrenard rappelle à Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées les termes de sa question n°07815 posée le 22/11/2018 sous le titre :  » Établir une reconnaissance spécifique […]

» Mort d’un médecin militaire lors d’une opération de lutte contre les groupes armés terroristes au Mali (03 Avr 2019)

Le Président de la République a appris avec une très grande tristesse la mort d’un médecin militaire lors d’une opération de lutte contre les groupes armés terroristes au Mali ce mardi 2 avril, suite au déclenchement d’un engin explosif improvisé au passage de son véhicule blindé. Il s’incline avec un profond respect devant le sacrifice […]

» In memoriam : Décès du médecin Marc Laycuras (03 Avr 2019)

Le médecin Marc Laycuras est né le 12 janvier 1989 à Cholet. Il suit sa scolarité en Corrèze et réussit brillamment le concours d’entrée dans le service de santé des armées. Il rejoint alors l’école du service de santé des armées de Bordeaux le 1er aout 2007 où il réalise sa scolarité comme élève-officier puis médecin […]

» Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé (02 Avr 2019)

Question écrite n° 07684 de M. Gilbert Bouchet (Drôme – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/11/2018 – page 5771 M. Gilbert Bouchet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’article 3 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique […]

» Communiqué de presse: 100% SANTE : Poursuite du déploiement de la réforme avec une nouvelle étape sur le dentaire (02 Avr 2019)

Lire le communiqué de presse de Madame Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé, et Madame Christelle DUBOS, Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre, au format pdf:

Articles plus anciens