Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» DÉCISION N° 826/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Loire – équipage B ». (02 Août 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 826/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Loire – équipage B ».   Du 25 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 9 7 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 24 du […]

» DÉCISION N° 832/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Rhône – équipage B ». (01 Août 2018)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 832/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Rhône – équipage B ».   Du 25 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 9 7 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC […]

» ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au centre de formation initiale des militaires du rang de Dieuze. (01 Août 2018)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au centre de formation initiale des militaires du rang de Dieuze.   Du 22 mai 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 0 5 2 A […]

» DÉCISION N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ». (30 Juil 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ».   Du 31 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 9 8 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de publication : BOC n° 24 du […]

» DÉCISION N° 505974/ARM/DCSSA/PC/ORG portant changement d’appellation d’une direction interarmées du service de santé. (29 Juil 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 505974/ARM/DCSSA/PC/ORG portant changement d’appellation d’une direction interarmées du service de santé.   Du 30 avril 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 0 0 6 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1.2 Référence de publication […]

» Décret n° 2018-568 du 2 juillet 2018 relatif à certaines délégations de compétence du ministre de la défense et actualisant diverses dispositions réglementaires (27 Juil 2018)

Décret n° 2018-568 du 2 juillet 2018 relatif à certaines délégations de compétence du ministre de la défense et actualisant diverses dispositions réglementaires NOR: ARMD1813804D Publics concernés : états-majors, directions et services du ministère des armées, administrations. Objet : actualisation de délégations de pouvoirs et actualisation de références réglementaires. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur […]

» Arrêté du 2 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires  (26 Juil 2018)

Arrêté du 2 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 15

» INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 941/ARM/DCSEA/DPS relative à l’organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées. (22 Juil 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « achats – finances ». INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 941/ARM/DCSEA/DPS relative à l’organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées.   Du 14 mai 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 9 5 5 J Références : 1. Code des douanes. 2. […]

» DÉCISION N° 505974/ARM/DCSSA/PC/ORG portant changement d’appellation d’une direction interarmées du service de santé. (22 Juil 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 505974/ARM/DCSSA/PC/ORG portant changement d’appellation d’une direction interarmées du service de santé.   Du 30 avril 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 0 0 6 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1.2 Référence de publication […]

» INSTRUCTION N° 18-01463/ARM/CGA relative à l’exercice des attributions particulières exercées par le pôle travail du groupe des inspections sépcialisées du contrôle général des armées pour certaines procédures administartives prévues par la quatrième partie du code du travail. (20 Juil 2018)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 18-01463/ARM/CGA relative à l’exercice des attributions particulières exercées par le pôle travail du groupe des inspections sépcialisées du contrôle général des armées pour certaines procédures administartives prévues par la quatrième partie du code du travail.   Du 18 mai 2018 NOR A R M C 1 8 5 0 […]

» DÉCISION N° 832/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Rhône – équipage B ». (19 Juil 2018)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 832/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Rhône – équipage B ».   Du 25 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 9 7 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC […]

»  Arrêté du 15 juin 2018 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service du commissariat des armées (19 Juil 2018)

 Arrêté du 15 juin 2018 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service du commissariat des armées Source: JORF n°0142 du 22 juin 2018 texte n° 12

» DÉCISION N° 826/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Loire – équipage B ». (18 Juil 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 826/ARM/EMM/ORT portant création de la formation « Loire – équipage B ».   Du 25 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 9 7 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 24 du […]

» Arrêté du 27 juin 2018 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense (18 Juil 2018)

Arrêté du 27 juin 2018 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense Source: JORF n°0154 du 6 juillet 2018 texte n° 9

» ARRÊTÉ fixant l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences. (17 Juil 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences.   Du 8 juin 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 0 0 4 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté du 14 juin […]

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