Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations. (12 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et système d’information opérationnels. INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.   Du 24 juillet 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 5 0 5 […]

» Arrêté du 30 août 2017 modifiant l’arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions  (11 Sep 2017)

Arrêté du 30 août 2017 modifiant l’arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions Source: JORF n°0210 du 8 septembre 2017 texte n° 14

» INSTRUCTION N° 52924/DEF/DGA/DRH fixant l’organisation de la prévention des risques professionnels à la direction générale de l’armement. (05 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de la prévention. INSTRUCTION N° 52924/DEF/DGA/DRH fixant l’organisation de la prévention des risques professionnels à la direction générale de l’armement.   Du 9 mai 2017 NOR D E F A 1 7 5 1 2 9 […]

» Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense et modifiant l’arrêté du 11 décembre 2014 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de base de défense (05 Sep 2017)

Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense et modifiant l’arrêté du 11 décembre 2014 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de base de défense Source: JORF n°0185 du 9 août 2017 texte n° 19

» Arrêté du 8 août 2017 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement (28 Août 2017)

Arrêté du 8 août 2017 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0197 du 24 août 2017 texte n° 6

» Décret du 1er août 2017 portant attribution de commandement – M. GABRIEL (Enoal) (28 Août 2017)

Décret du 1er août 2017 portant attribution de commandement – M. GABRIEL (Enoal) Source: JORF n°0180 du 3 août 2017 texte n° 171

» Arrêté du 23 juin 2017 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole (26 Août 2017)

Arrêté du 23 juin 2017 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole Source: JORF n°0179 du 2 août 2017 texte n° 4

» DÉCISION N° 1147/ARM/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « maritime information cooperation & awareness center » (16 Août 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 1147/ARM/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « maritime information cooperation & awareness center »   Du 10 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.4.2 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet […]

» DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ». (16 Août 2017)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ».   Du 4 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 9 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.1 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 9.

» DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ». (15 Août 2017)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ».   Du 4 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 9 0 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.1 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte […]

» Arrêté du 11 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale (14 Août 2017)

Arrêté du 11 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0172 du 25 juillet 2017 texte n° 2

» Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L. 275 de la base de défense d’Ile-de-France (12 Août 2017)

Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L. 275 de la base de défense d’Ile-de-France  Source: JORF n°0166 du 18 juillet 2017 texte n° 7

» INSTRUCTION N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol relative aux missions et à l’organisation du centre DGA Essais en vol de la direction technique. (08 Août 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol relative aux missions et à l’organisation du centre DGA Essais en vol de la direction technique.   Du 16 mai 2017 NOR D E F A 1 7 5 1 1 9 2 J Références : a) Code de l’aviation civile, partie réglementaire, notamment son article R410-2 […]

» INSTRUCTION N° 9086/DEF/SGA/DAF/FFC1 relative au contrôle interne financier au ministère de la défense. (08 Août 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES : fonction financière et comptable. INSTRUCTION N° 9086/DEF/SGA/DAF/FFC1 relative au contrôle interne financier au ministère de la défense.   Du 13 mars 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 9 3 3 J Références : Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 (JO du 2, p. 12480 ; BOEM 310.1.1) modifiée. […]

» DÉCISION N° 959/ARM/EMM/ORG portant création de la formation « Loire – équipage A ». (07 Août 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 959/ARM/EMM/ORG portant création de la formation « Loire – équipage A ».   Du 15 juin 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 1 7 6 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte […]

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