Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. (24 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.   Du 9 mai 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 8 8 1 A Pièce(s) Jointe(s) […]

» DÉCISION N° 1964/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « SAHEL 32 ». (19 Juin 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 1964/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « SAHEL 32 ».   Du 9 mai 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 8 0 4 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 410.2.9 Référence de publication : BOC n° 20 du 11 […]

» DÉCISION N° 668/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ». (18 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 668/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ».   Du 25 avril 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 7 5 2 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.2 Référence de publication : BOC n° 22 du 24 […]

» INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG relative à l’organisation du commandement des forces terrestres. (11 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau organisation. INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG relative à l’organisation du commandement des forces terrestres.   Du 28 novembre 2016 NOR D E F T 1 6 5 2 6 2 4 J Références : Arrêté du 12 novembre 2008 (JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au […]

» DÉCISION N° 530/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage B ». (08 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 530/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « L’Astrolabe – équipage B ».   Du 31 mars 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 5 6 9 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 18 du 27 avril 2017, […]

» DÉCISION N° 525/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Albatros ». (08 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 525/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Albatros ».   Du 31 mars 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 5 7 0 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3 Référence de publication : BOC n° 18 du 27 avril 2017, texte 12.

» DÉCISION N° 0-998-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Champlain – équipage B ». (07 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-998-2017/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Champlain – équipage B ».   Du 10 mars 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 5 4 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 18 du 27 avril 2017, […]

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