Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» DÉCISION n° 2110/ARM/EMM/ORT relative au transfert de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte du centre du commandant Millé situé à Houilles vers le site de Balard à Paris. (13 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 2110/ARM/EMM/ORT relative au transfert de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte du centre du commandant Millé situé à Houilles vers le site de Balard à Paris. Du 17 décembre 2018 NOR A R M B […]

» INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation du commandement terre pour le territoire national. (13 Mai 2019)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau d’appui juridique INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation du commandement terre pour le territoire national. Du 25 mars 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 7 1 4 J Référence(s) : Code du 06 mai 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) […]

» DÉCISION n° 406/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain « Garonne ». (12 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 406/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain « Garonne ». Du 07 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 9 1 1 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  470-0.2.2. Référence de […]

» DÉCISION n° 432/ARM/EMM/ORT modifiant la décision n° 0-7871-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 mars 2011 portant création de la formation Aquitaine. (11 Mai 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 432/ARM/EMM/ORT modifiant la décision n° 0-7871-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 mars 2011 portant création de la formation Aquitaine. Du 28 février 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 9 3 S Précédent modificatif : Décision N° 0-27074-2012/DEF/EMM/ROJ du 26 novembre 2012 modifiant […]

» INSTRUCTION N° 642/ARM/RH-AT/LEG relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre. (09 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :section législation ; bureau politique des ressources humaines INSTRUCTION N° 642/ARM/RH-AT/LEG relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre. Du 05 mars 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 8 9 8 J Référence(s) : Code […]

» Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l’arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de la défense  (08 Mai 2019)

Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l’arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de la défense  Source: JORF n°0101 du 30 avril 2019 texte n° 7

» Arrêté du 18 avril 2019 relatif au champ d’application et à la définition des activités pyrotechniques se déroulant lors de l’armement et du désarmement des plates-formes de combat et des unités de combat au titre de l’exclusion visée à l’article R. 4462-1 du code du travail relatif à la prévention du risque pyrotechnique  (08 Mai 2019)

Arrêté du 18 avril 2019 relatif au champ d’application et à la définition des activités pyrotechniques se déroulant lors de l’armement et du désarmement des plates-formes de combat et des unités de combat au titre de l’exclusion visée à l’article R. 4462-1 du code du travail relatif à la prévention du risque pyrotechnique  Source: JORF […]

» INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation du commandement des forces terrestres. (08 Mai 2019)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau d’appui juridique INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation du commandement des forces terrestres. Du 25 mars 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 8 3 3 J Référence(s) : Code du 06 mai 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du […]

» INSTRUCTION N° 57344/ARM/DGA relative au cadre d’emploi des contrôleurs aériens d’essais et de réception. (06 Mai 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT :direction des ressources humaines INSTRUCTION N° 57344/ARM/DGA relative au cadre d’emploi des contrôleurs aériens d’essais et de réception. Du 09 novembre 2018 NOR A R M A 1 9 5 2 7 1 7 J Référence(s) : Code de l’aviation civile. Code de la défense – Partie législative. Loi N° 83-634 du 13 […]

» Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2011 fixant l’organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l’article L. 2339-1 du code de la défense  (27 Avr 2019)

Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l’arrêté du 30 novembre 2011 fixant l’organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l’article L. 2339-1 du code de la défense  Source: JORF n°0085 du 10 avril 2019 texte n° 16

» Décision du 8 avril 2019 modifiant la décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air)  (26 Avr 2019)

Décision du 8 avril 2019 modifiant la décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air)  Source: JORF n°0086 du 11 avril 2019 texte n° 14

» DÉCISION n° 418/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Aquitaine – équipage B. (24 Avr 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 418/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Aquitaine – équipage B. Du 26 février 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 8 8 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3.1. Référence de publication :BOC n°9 du 04/4/2019

» DÉCISION n° 491/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Languedoc – équipage B. (23 Avr 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 491/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Languedoc – équipage B. Du 07 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 9 0 2 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3.1. Référence de publication :BOC n°9 du 04/4/2019

» DÉCISION n° 396/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Alsace. (23 Avr 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Bureau « Organisation – Règlementation – Transformation » DÉCISION n° 396/ARM/EMM/ORT relative à la création de la formation Alsace. Du 22 février 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 8 6 S Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.3.1. Référence de publication :BOC n°9 du 04/4/2019

» INSTRUCTION N° 100/ARM/CAB relative aux opérations d’investissement du ministère des armées. (23 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE : INSTRUCTION N° 100/ARM/CAB relative aux opérations d’investissement du ministère des armées. Du 15 février 2019 NOR A R M M 1 9 5 2 5 8 2 J Pièce(s) jointe(s) :    Deux annexes Texte(s) abrogé(s) :Autre N° 22912/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mars 2010 relative à la gouvernance des investissements du ministère de la défense. […]

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