Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» INSTRUCTION N° 2700/DEF/DCSSA/PC relative à l’organisation et au fonctionnement d’un centre médicochirurgical interarmées. (01 Nov 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction plans « capacités » ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 2700/DEF/DCSSA/PC relative à l’organisation et au fonctionnement d’un centre médicochirurgical interarmées.   Du 29 mai 2017 NOR D E F E 1 7 5 1 2 6 5 J Références : Arrêté du 9 novembre 2012 […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major de l’armée de terre en application de l’article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. (29 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major de l’armée de terre en application de l’article 1. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.   Du 11 septembre 2017 NOR A […]

» ARRÊTÉ N° 4208/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle du centre national des sports de la défense. (28 Oct 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4208/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle du centre national des sports de la défense.   Du 26 septembre 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 7 5 2 A Texte abrogé : Arrêté n° 780 du 28 décembre 2005 (BOC, […]

» Arrêté du 28 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées  (26 Oct 2017)

Arrêté du 28 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées  Source: JORF n°0234 du 6 octobre 2017 texte n° 8

» Arrêté du 3 octobre 2017 fixant le nombre d’emplois de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  (22 Oct 2017)

Arrêté du 3 octobre 2017 fixant le nombre d’emplois de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  Source: JORF n°0233 du 5 octobre 2017 texte n° 6

» Décret n° 2017-1427 du 3 octobre 2017 relatif aux emplois de secrétaire général et de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  (22 Oct 2017)

Décret n° 2017-1427 du 3 octobre 2017 relatif aux emplois de secrétaire général et de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  NOR: PRMX1704983D Publics concernés : magistrats ou fonctionnaires remplissant les conditions pour être nommés dans l’emploi de secrétaire général ou de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d’honneur. […]

» DÉCISION N° 3530/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces. (19 Oct 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 3530/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces.   Du 21 août 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 6 8 0 S Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Textes […]

» DÉCISION N° 3531/ARM/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 9 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. (19 Oct 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 3531/ARM/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 9 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.   Du 21 août 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 6 8 1 S Texte modifié […]

» Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense  (16 Oct 2017)

Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense  Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 3

» INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale. (16 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.   Du 26 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 6 3 2 J Référence : Voir annexe II. Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes. Textes abrogés : Instruction n° 24/DEF/EMM/ROJ du […]

» INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre. (05 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau appui juridique. INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre.   Du 23 juillet 2017 NOR A R M T 1 7 5 1 6 3 6 J Références : Code de la défense, notamment le livre […]

» INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air. (01 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air. INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air.   Du 4 août 2017 NOR A R M L 1 7 5 1 6 2 0 J Références : Code de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du […]

» DÉCISION 410708/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ portant création d’une structure de préfiguration. (26 Sep 2017)

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : sous-direction ressources management. DÉCISION 410708/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ portant création d’une structure de préfiguration.   Du 2 août 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 6 2 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.1.2.2 Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, […]

» INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du contentieux administratif au sein du ministère des armées. (25 Sep 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du contentieux. INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du contentieux administratif au sein du ministère des armées.   Du 11 août 2017 NOR A R M S 1 7 5 1 5 4 8 J Références : Code de justice administrative (n.i. BO) Code […]

» INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense. (24 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service d’architecture des systèmes de forces ; centre d’analyse technico-opérationnelle de défense. INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.   Du 27 juillet 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 5 6 1 J Références : […]

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