Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense)  (07 Oct 2018)

Décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense)  Source: JORF n°0206 du 7 septembre 2018 texte n° 14

» INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations. (06 Oct 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et système d’information opérationnels. INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.   Du 27 juillet 2018 NOR A R M A 1 8 5 1 5 1 1 […]

» Décision du 3 septembre 2018 modifiant la décision du 19 mars 2018 portant délégation de signature (contrôle général des armées) (06 Oct 2018)

Décision du 3 septembre 2018 modifiant la décision du 19 mars 2018 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source:  JORF n°0206 du 7 septembre 2018 texte n° 13

» INSTRUCTION N° 597/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT relative à la normalisation fonctionnelle des infrastructures de restauration. (05 Oct 2018)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous chefferie « performance ». INSTRUCTION N° 597/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT relative à la normalisation fonctionnelle des infrastructures de restauration.   Du 5 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 5 6 9 J Références : Code de la défense notamment les articles R3232-1 et suivants. Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 […]

» DÉCISION N° 509160/ARM/DCSSA/PC/ORG portant dissolution des directions régionales du service de santé des armées. (05 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 509160/ARM/DCSSA/PC/ORG portant dissolution des directions régionales du service de santé des armées.   Du 28 mai 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 9 6 S Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes. Classement dans […]

» Décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) (04 Oct 2018)

Décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0205 du 6 septembre 2018 texte n° 15

» Arrêté du 4 septembre 2018 portant abrogation de l’arrêté du 20 août 2009 portant création du comité de pilotage de la formation de la gendarmerie nationale (04 Oct 2018)

Arrêté du 4 septembre 2018 portant abrogation de l’arrêté du 20 août 2009 portant création du comité de pilotage de la formation de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0205 du 6 septembre 2018 texte n° 14

» INSTRUCTION N° 6000/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 relative à l’exploitation (approvisionnement, stockage et distribution) des carburants par le service des essences des armées. (04 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». INSTRUCTION N° 6000/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 relative à l’exploitation (approvisionnement, stockage et distribution) des carburants par le service des essences des armées.   Du 13 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 3 5 9 J Références : Arrêté du 11 février 2015 […]

» Décision du 31 août 2018 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – direction des soutiens et des finances) (03 Oct 2018)

Décision du 31 août 2018 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – direction des soutiens et des finances) Source: JORF n°0205 du 6 septembre 2018 texte n° 6

» Décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air)  (03 Oct 2018)

Décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air)  Source: JORF n°0204 du 5 septembre 2018 texte n° 21

» Décision du 29 août 2018 relative à la classification d’aéronefs (02 Oct 2018)

Décision du 29 août 2018 relative à la classification d’aéronefs Source: JORF n°0204 du 5 septembre 2018 texte n° 20

» INSTRUCTION N° 19634/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants favorisant un accueil avec responsabilité éducative du ministère des armées. (02 Oct 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale. INSTRUCTION N° 19634/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement des maisons d’enfants favorisant un accueil avec responsabilité éducative du ministère des armées.   Du 13 juillet 2018 NOR A R M S 1 8 5 […]

» DÉCISION N° 2911/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. (01 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 2911/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.   Du 5 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 2 9 7 S Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Décision n° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre […]

» CIRCULAIRE N° 503678/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des concours d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2019. (01 Oct 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 503678/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des concours d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2019.   Du 9 juillet 2018 NOR A R M T 1 8 5 1 4 […]

» DÉCISION N° 2910/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. (30 Sep 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 2910/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.   Du 5 juillet 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 3 1 2 S Texte abrogé : Décision […]

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