Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» DÉCISION N° 7278/ARM/EMA/PPE/B3 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces ». (21 Fév 2018)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « plans, programmations et évaluations ». DÉCISION N° 7278/ARM/EMA/PPE/B3 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces ».   Du 1er janvier 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 0 2 4 S Pièce(s) Jointe(s) : Deux […]

» Arrêté du 29 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale  (21 Fév 2018)

Arrêté du 29 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale  Source: JORF n°0028 du 3 février 2018 texte n° 3

» Arrêté du 29 janvier 2018 portant création d’une commission d’information auprès du site et installations d’expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) constitué par les installations nucléaires de Limeil-Brévannes, exploitées par la société SODERN (20 Fév 2018)

Arrêté du 29 janvier 2018 portant création d’une commission d’information auprès du site et installations d’expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) constitué par les installations nucléaires de Limeil-Brévannes, exploitées par la société SODERN Source: JORF n°0030 du 6 février 2018 texte n° 5

» Protection du territoire national et drone (18 Fév 2018)

Question écrite n° 01978 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 16/11/2017 – page 3532 M. Cédric Perrin interroge Mme la ministre des armées sur la revue stratégique de défense et de sécurité nationale et, plus précisément, sur la question de la protection du territoire national par nos […]

» Capacités et moyens de la marine nationale (17 Fév 2018)

Question écrite n° 02195 de M. Christophe Priou (Loire-Atlantique – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3629 M. Christophe Priou attire l’attention de Mme la ministre des armées sur la revue stratégique qui doit fixer le cadre stratégique de l’élaboration de la prochaine loi de programmation militaire (LPM). En effet, dans un […]

» Arrêté du 18 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  (16 Fév 2018)

Arrêté du 18 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  Source: JORF n°0022 du 27 janvier 2018 texte n° 12

» DÉCISION N° 180/ARM/CAB portant création d’une structure de préfiguration de la direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication. (14 Fév 2018)

CABINET DE LA MINISTRE. DÉCISION N° 180/ARM/CAB portant création d’une structure de préfiguration de la direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication.   Du 8 janvier 2018 NOR A R M F 1 8 5 0 0 1 4 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.6.2.3 Référence de publication : BOC n° 2 […]

» INSTRUCTION N° 2010/DEF/DGSIC relative à la mise en oeuvre de services en ligne ou de sites internet par le ministère de la défense. (12 Fév 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈME D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : sous-direction de la stratégie. INSTRUCTION N° 2010/DEF/DGSIC relative à la mise en oeuvre de services en ligne ou de sites internet par le ministère de la défense.   Du 2 août 2016 NOR D E F E 1 6 5 2 6 3 3 J Références : a) […]

» INSTRUCTION N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les conditions d’entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées. (11 Fév 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « logistique ». INSTRUCTION N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les conditions d’entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées.   Du 22 décembre 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 5 3 3 J Références : Code de la défense, notamment […]

» INSTRUCTION N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations. (11 Fév 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations.   Du 15 novembre 2017 NOR A R M A 1 7 5 2 5 0 1 J Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 […]

» INSTRUCTION N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais propulseurs. (10 Fév 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; DGA Essais propulseurs. INSTRUCTION N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs relative aux missions et à l’organisation de DGA Essais propulseurs.   Du 8 novembre 2017 NOR A R M A 1 7 5 2 5 0 0 J Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 […]

» ARRÊTÉ N° 5472/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Versailles-Satory et changement de dénomination du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Rambouillet-Saint-Cyr-l’École . (08 Fév 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 5472/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Versailles-Satory et changement de dénomination du cercle de la base de défense d’Île-de-France – Rambouillet-Saint-Cyr-l’École .   Du 12 décembre 2017 NOR A R M E 1 7 5 […]

» Arrêté du 12 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 12 février 2007 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l’administration (07 Fév 2018)

Arrêté du 12 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 12 février 2007 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l’administration Source: JORF n°0018 du 23 janvier 2018 texte n° 13

» DÉCISION N° 5369/ARM/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. (05 Fév 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 5369/ARM/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n° 14607/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 octobre 2015 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure.   Du 8 décembre 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 4 0 5 S Précédent Modificatif : Décision n° […]

» INSTRUCTION N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. (05 Fév 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières ». INSTRUCTION N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées.   Du 27 octobre 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 2 0 8 J […]

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