Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense  (16 Oct 2017)

Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense  Source: JORF n°0231 du 3 octobre 2017 texte n° 3

» INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale. (16 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 24/ARM/EMM/ORG relative à l’organisation de la force maritime de l’aéronautique navale.   Du 26 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 6 3 2 J Référence : Voir annexe II. Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes. Textes abrogés : Instruction n° 24/DEF/EMM/ROJ du […]

» INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre. (05 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau appui juridique. INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l’armée de terre.   Du 23 juillet 2017 NOR A R M T 1 7 5 1 6 3 6 J Références : Code de la défense, notamment le livre […]

» INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air. (01 Oct 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air. INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l’organisation du 25e régiment du génie de l’air.   Du 4 août 2017 NOR A R M L 1 7 5 1 6 2 0 J Références : Code de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du […]

» DÉCISION 410708/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ portant création d’une structure de préfiguration. (26 Sep 2017)

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : sous-direction ressources management. DÉCISION 410708/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ portant création d’une structure de préfiguration.   Du 2 août 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 6 2 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.1.2.2 Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, […]

» INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du contentieux administratif au sein du ministère des armées. (25 Sep 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du contentieux. INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du contentieux administratif au sein du ministère des armées.   Du 11 août 2017 NOR A R M S 1 7 5 1 5 4 8 J Références : Code de justice administrative (n.i. BO) Code […]

» INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense. (24 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service d’architecture des systèmes de forces ; centre d’analyse technico-opérationnelle de défense. INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.   Du 27 juillet 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 5 6 1 J Références : […]

» INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations. (24 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management Coelacanthe. INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.   Du 24 juillet 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 5 4 0 J Références : Décret n° 2009-1180 du 5 […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre. (24 Sep 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.   Du 11 août 2017 NOR A R M T 1 7 5 1 5 5 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte […]

» ERRATUM à l’instruction n° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO du 24 juillet 2017 relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations. (22 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et systèmes d’information opérationnels. ERRATUM à l’instruction n° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO du 24 juillet 2017 relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.   Du 21 août 2017 NOR A R M A 1 […]

» INSTRUCTION N°1985/ARM/CGA/IS/PT relative au titre d’habilitation des inspecteurs de la radioprotection. (20 Sep 2017)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle « travail ». INSTRUCTION N°1985/ARM/CGA/IS/PT relative au titre d’habilitation des inspecteurs de la radioprotection.   Du 4 juillet 2017 NOR A R M C 1 7 5 1 3 6 7 J Références : a) Code de la santé publique, notamment ses articles L1333-29, L1333-30, L1333-31, […]

» ERRATUM à l’arrêté du 17 juillet 2017 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. (17 Sep 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ERRATUM à l’arrêté du 17 juillet 2017 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.   Du 8 août 2017 NOR A R M B 1 7 […]

» ERRATUM à la décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon. (14 Sep 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». ERRATUM à la décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.   Du 25 juillet 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 2 6 6 Z Texte modifié […]

» INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations. (12 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et système d’information opérationnels. INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.   Du 24 juillet 2017 NOR A R M A 1 7 5 1 5 0 5 […]

» Arrêté du 30 août 2017 modifiant l’arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions  (11 Sep 2017)

Arrêté du 30 août 2017 modifiant l’arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions Source: JORF n°0210 du 8 septembre 2017 texte n° 14

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