Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» Arrêté du 2 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (11 Déc 2017)

Arrêté du 2 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense Source: JORF n°0281 du 2 décembre 2017 texte n° 13

» Arrêté du 14 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 18 décembre 2015 portant création du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) (09 Déc 2017)

Arrêté du 14 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 18 décembre 2015 portant création du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) Source:  JORF n°0269 du 18 novembre 2017 texte n° 5

» Arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées  (08 Déc 2017)

Arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées  Source: JORF n°0272 du 22 novembre 2017 texte n° 11

» Arrêté du 2 novembre 2017 portant abrogation de l’arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense  (05 Déc 2017)

Arrêté du 2 novembre 2017 portant abrogation de l’arrêté du 16 août 2010 portant organisation du contrôle interne comptable au sein du ministère de la défense  Source: JORF n°0263 du 10 novembre 2017 texte n° 12

» CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées. (18 Nov 2017)

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction technique et navigabilité. CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.   Du 7 juillet 2017 NOR A R […]

» DÉCISION N° 1269/ARM/EMM/ORG portant désignation du commandant du bataillon des marins-pompiers de Marseille comme « expert technique aux services d’incendie et de secours de la marine ». (17 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 1269/ARM/EMM/ORG portant désignation du commandant du bataillon des marins-pompiers de Marseille comme « expert technique aux services d’incendie et de secours de la marine ».   Du 27 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 5 6 S Classement dans l’édition […]

» DÉCISION N° 1527/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d’Urville ». (17 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1527/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d’Urville ».   Du 27 septembre 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 5 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de publication : BOC n° 43 du […]

» DÉCISION N° 1604/ARM/EMM/ORT portant dissolution de la formation administrative « La Grandière ». (16 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1604/ARM/EMM/ORT portant dissolution de la formation administrative « La Grandière ».   Du 3 octobre 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 6 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3 Référence de publication : BOC n° 43 du 19 […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine. (12 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ». ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.   Du 18 septembre 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté du 28 février 2017 (BOC n° 11 du […]

» DÉCISION N° 1492/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais de la frégate multi-missions « Bretagne ». (10 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1492/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais de la frégate multi-missions « Bretagne ».   Du 12 septembre 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 9 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.2 Référence de publication : BOC n° 42 […]

» DÉCISION N° 1487/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais du patrouilleur polaire « L’Astrolabe ». (09 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation » . DÉCISION N° 1487/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais du patrouilleur polaire « L’Astrolabe ».   Du 8 septembre 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.2 Référence de publication : BOC n° 42 […]

» INSTRUCTION N° 102/ARM/EMM/OG-PS relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la marine. (08 Nov 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : officier général « performance et synthèse ». INSTRUCTION N° 102/ARM/EMM/OG-PS relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la marine.   Du 29 août 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 5 J Référence : Voir annexe I. Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes. Texte abrogé […]

» CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives. (07 Nov 2017)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « condition du personnel de la marine ». CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.   Du 4 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 7 C Références : […]

» INSTRUCTION N° 107000/GEND/DOE/SDSPSR/BSRFMS – N° 107000/ARM/EMAA/BEMP relative à l’organisation et au service de la gendarmerie de l’air. (06 Nov 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des opérations et de l’emploi ; sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière ; bureau de la sécurité routière, des formations et moyens spécialisés. ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « emploi ». INSTRUCTION N° 107000/GEND/DOE/SDSPSR/BSRFMS – N° 107000/ARM/EMAA/BEMP relative à l’organisation et au service de la […]

» Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès du service parisien de soutien de l’administration centrale  (05 Nov 2017)

Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès du service parisien de soutien de l’administration centrale  Source: JORF n°0241 du 14 octobre 2017 texte n° 17

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