Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» DÉCISION N° 1526/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur d’expérimentation « L’Adroit ». (20 Fév 2019)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle ». DÉCISION N° 1526/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur d’expérimentation « L’Adroit ».   Du 6 septembre 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 2 0 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de […]

» Décision du 7 février 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte)  (20 Fév 2019)

Décision du 7 février 2019 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte)  Source: JORF n°0034 du 9 février 2019 texte n° 6

» DÉCISION N° 1737/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais du bâtiment de soutien et d’assistance hauturier « Seine ». (19 Fév 2019)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1737/ARM/EMM/ORT portant prise d’armement pour essais du bâtiment de soutien et d’assistance hauturier « Seine ».   Du 11 octobre 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 3 0 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.1 Référence de publication […]

» Arrêté du 30 janvier 2019 relatif à l’organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées (16 Fév 2019)

Arrêté du 30 janvier 2019 relatif à l’organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées Source: JORF n°0032 du 7 février 2019 texte n° 44

» INSTRUCTION N° 7400/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées. (12 Fév 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « logistique ». INSTRUCTION N° 7400/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées.   Du 10 décembre 2018 NOR A R M E 1 8 5 2 1 0 6 J Références : a) […]

» Décision du 28 janvier 2019 modifiant la décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) (12 Fév 2019)

Décision du 28 janvier 2019 modifiant la décision du 5 septembre 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) source: JORF n°0026 du 31 janvier 2019 texte n° 17

» INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et organisation de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations. (11 Fév 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management Coelacanthe. INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et organisation de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations.   Du 9 octobre 2018 NOR A R M A 1 8 5 2 1 3 5 J Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 […]

» Décision du 29 janvier 2019 modifiant la décision de délégation de signature du 5 septembre 2018 (direction des affaires financières) (11 Fév 2019)

Décision du 29 janvier 2019 modifiant la décision de délégation de signature du 5 septembre 2018 (direction des affaires financières) Source: JORF n°0027 du 1 février 2019 texte n° 19

» Arrêté du 3 janvier 2019 relatif aux essais de matériels de renseignement réalisés en application de l’article L. 2371-2 du code de la défense  (08 Fév 2019)

Arrêté du 3 janvier 2019 relatif aux essais de matériels de renseignement réalisés en application de l’article L. 2371-2 du code de la défense  Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2019 texte n° 6

» Décision du 14 janvier 2019 modifiant la décision du 7 septembre 2018 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense)  (06 Fév 2019)

Décision du 14 janvier 2019 modifiant la décision du 7 septembre 2018 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense)  Source: JORF n°0013 du 16 janvier 2019 texte n° 6

» Arrêté du 8 janvier 2019 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de base de défense (05 Fév 2019)

Arrêté du 8 janvier 2019 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de base de défense Source: JORF n°0013 du 16 janvier 2019 texte n° 5

» Décision du 17 janvier 2019 modifiant la décision du 5 octobre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) (05 Fév 2019)

Décision du 17 janvier 2019 modifiant la décision du 5 octobre 2018 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2019 texte n° 9

» Décision du 10 janvier 2019 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse)  (02 Fév 2019)

Décision du 10 janvier 2019 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse)  Source: JORF n°0010 du 12 janvier 2019 texte n° 9

» DÉCISION N° 1839/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d’Urville ». (01 Fév 2019)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle ». DÉCISION N° 1839/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d’Urville ».   Du 26 octobre 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 3 3 2 S Classement dans l’édition méthodique […]

» Décret n° 2019-4 du 3 janvier 2019 modifiant diverses dispositions du code de la défense  (29 Jan 2019)

Décret n° 2019-4 du 3 janvier 2019 modifiant diverses dispositions du code de la défense  NOR: ARMD1833380D Publics concernés : états-majors, direction et services du ministère des armées. Objet : actualisation de diverses dispositions du code de la défense. Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le lendemain de sa publication . Notice : le décret adapte […]

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