Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» Décret du 15 novembre 2018 portant attribution de commandement (26 Nov 2018)

Décret du 15 novembre 2018 portant attribution de commandement Source: JORF n°0266 du 17 novembre 2018 texte n° 28

» Décret du 15 novembre 2018 portant attribution de commandement (25 Nov 2018)

Décret du 15 novembre 2018 portant attribution de commandement Source: JORF n°0266 du 17 novembre 2018 texte n° 28

» Décision du 13 novembre 2018 portant délégation de signature (état-major de la marine) (24 Nov 2018)

Décision du 13 novembre 2018 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source: JORF n°0264 du 15 novembre 2018 texte n° 9

» Arrêté du 23 octobre 2018 portant création d’une commission d’information auprès du site et installations d’expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) du Ripault et de son annexe, le terrain d’expérimentation du Ruchard, exploité par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (23 Nov 2018)

Arrêté du 23 octobre 2018 portant création d’une commission d’information auprès du site et installations d’expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) du Ripault et de son annexe, le terrain d’expérimentation du Ruchard, exploité par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Source: JORF n°0260 du 10 novembre 2018 texte n° 16

» Arrêté du 23 octobre 2018 portant création de la commission d’information auprès du site d’exploitation des installations nucléaires du port militaire de Toulon (Var)  (22 Nov 2018)

Arrêté du 23 octobre 2018 portant création de la commission d’information auprès du site d’exploitation des installations nucléaires du port militaire de Toulon (Var)  Source: JORF n°0260 du 10 novembre 2018 texte n° 15

» Arrêté du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (ministère des armées)  (20 Nov 2018)

 Arrêté du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (ministère des armées)  Source: JORF n°0260 du 10 novembre 2018 texte n° 19

» Décision du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) (20 Nov 2018)

Décision du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0260 du 10 novembre 2018 texte n° 22

» Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 13 avril 2018 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées (19 Nov 2018)

Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 13 avril 2018 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées Source: JORF n°0259 du 9 novembre 2018 texte n° 6

» Décision du 16 octobre 2018 modifiant la décision du 27 août 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) (18 Nov 2018)

Décision du 16 octobre 2018 modifiant la décision du 27 août 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Source: JORF n°0241 du 18 octobre 2018 texte n° 7

» Arrêté du 29 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d’ordonnateur du ministre de la défense  (18 Nov 2018)

Arrêté du 29 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d’ordonnateur du ministre de la défense  Source: JORF n°0259 du 9 novembre 2018 texte n° 5

»  Décret du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (ministère des armées)  (17 Nov 2018)

 Décret du 7 novembre 2018 portant délégation de signature (ministère des armées)  Source: JORF n°0259 du 9 novembre 2018 texte n° 4

» Décision du 11 octobre 2018 portant délégation de signature (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)  (17 Nov 2018)

Décision du 11 octobre 2018 portant délégation de signature (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)  Source: JORF n°0241 du 18 octobre 2018 texte n° 6

» Décision du 15 octobre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) (16 Nov 2018)

Décision du 15 octobre 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0240 du 17 octobre 2018 texte n° 13

» Décision du 6 novembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) (13 Nov 2018)

Décision du 6 novembre 2018 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF n°0258 du 8 novembre 2018 texte n° 2

» Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration (13 Nov 2018)

Arrêté du 22 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration Source: JORF n°0252 du 31 octobre 2018 texte n° 14

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