Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

ORGANISATION :

» DÉCISION N° 1147/ARM/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « maritime information cooperation & awareness center » (16 Août 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 1147/ARM/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « maritime information cooperation & awareness center »   Du 10 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.4.2 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet […]

» DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ». (16 Août 2017)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ».   Du 4 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 9 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.1 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 9.

» DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ». (15 Août 2017)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ».   Du 4 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 2 9 0 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.1 Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte […]

» Arrêté du 11 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale (14 Août 2017)

Arrêté du 11 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0172 du 25 juillet 2017 texte n° 2

» Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L. 275 de la base de défense d’Ile-de-France (12 Août 2017)

Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L. 275 de la base de défense d’Ile-de-France  Source: JORF n°0166 du 18 juillet 2017 texte n° 7

» INSTRUCTION N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol relative aux missions et à l’organisation du centre DGA Essais en vol de la direction technique. (08 Août 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol relative aux missions et à l’organisation du centre DGA Essais en vol de la direction technique.   Du 16 mai 2017 NOR D E F A 1 7 5 1 1 9 2 J Références : a) Code de l’aviation civile, partie réglementaire, notamment son article R410-2 […]

» INSTRUCTION N° 9086/DEF/SGA/DAF/FFC1 relative au contrôle interne financier au ministère de la défense. (08 Août 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES : fonction financière et comptable. INSTRUCTION N° 9086/DEF/SGA/DAF/FFC1 relative au contrôle interne financier au ministère de la défense.   Du 13 mars 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 9 3 3 J Références : Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 (JO du 2, p. 12480 ; BOEM 310.1.1) modifiée. […]

» DÉCISION N° 959/ARM/EMM/ORG portant création de la formation « Loire – équipage A ». (07 Août 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 959/ARM/EMM/ORG portant création de la formation « Loire – équipage A ».   Du 15 juin 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 1 7 6 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte […]

» INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/CAB/OSA2 relative à l’organisation et au fonctionnement du commandement des musiques de l’armée de terre. (06 Août 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/CAB/OSA2 relative à l’organisation et au fonctionnement du commandement des musiques de l’armée de terre.   Du 23 mai 2017 NOR D E F T 1 7 5 1 1 0 1 J Références : Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 (JO n° 77 du 30 mars […]

» Arrêté du 12 mai 2017 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale (30 Juin 2017)

Arrêté du 12 mai 2017 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0131 du 4 juin 2017 texte n° 3

» ERRATUM à l’instruction n° 1196/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 20 mars 2017 relative à la procédure des avances consulaires. (29 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 1196/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 20 mars 2017 relative à la procédure des avances consulaires.   Du 16 mai 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 6 1 9 Z Texte modifié : Instruction n° 1196/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 20 mars 2017 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, […]

» INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. (28 Juin 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.   Du 22 mai 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 8 9 3 J Références : a) Code de […]

» DÉCISION N° 667/DEF/EMM/ORG portant changement de port-base du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ». (28 Juin 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 667/DEF/EMM/ORG portant changement de port-base du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ».   Du 25 avril 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 7 5 3 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3.1 Référence de publication : BOC n° 22 du 24 mai […]

» INSTRUCTION N° 2001/DEF/CAB sur la politique d’accueil des tournages d’oeuvres audiovisuelles, cinématographiques ou de prises de vue. (28 Juin 2017)

DIRECTION DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 2001/DEF/CAB sur la politique d’accueil des tournages d’oeuvres audiovisuelles, cinématographiques ou de prises de vue.   Du 5 mai 2017 NOR D E F M 1 7 5 0 8 3 1 J Références : Code de la défense. Code de l’environnement. Décret […]

» ERRATUM à l’arrêté du 18 novembre 2015 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques de DGA_EM et Herakles sur parties du territoire des communes de Saint-Médard-en-Jalles et Martignas-sur-Jalle (Gironde). (26 Juin 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 18 novembre 2015 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques de DGA_EM et Herakles sur parties du territoire des communes de Saint-Médard-en-Jalles et Martignas-sur-Jalle (Gironde).   Du 28 avril 2017 NOR D E F S 1 7 5 2 1 0 8 […]

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