Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» DÉCISION N° 1164/ARM/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « Toulon-exercice interarmées-1 ». (19 Avr 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 1164/ARM/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « Toulon-exercice interarmées-1 ».   Du 14 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 3 5 8 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 410.2.2 Référence de publication : BOC n° 11 du 22 […]

» INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 2106/ARM/SGA/SPAC relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l’administration centrale et aux attributions des directeurs de site. (16 Avr 2018)

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 2106/ARM/SGA/SPAC relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l’administration centrale et aux attributions des directeurs de site.   Du 2 mars 2018 NOR A R M S 1 8 5 0 3 2 2 J Références : Décret n° 2009-1178 […]

» DÉCISION N° 1076/ARM/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « Besançon-exercice interarmées-1 » (11 Avr 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 1076/ARM/DCSCA/SDM/FIN portant création de la sous-trésorerie militaire « Besançon-exercice interarmées-1 ».   Du 9 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 3 0 5 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 410.2.2 Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars […]

» Arrêté du 13 mars 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne (31 Mar 2018)

Arrêté du 13 mars 2018 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0064 du 17 mars 2018 texte n° 14

» Arrêté du 9 mars 2018 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service du commissariat des armées (30 Mar 2018)

Arrêté du 9 mars 2018 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service du commissariat des armées Source: JORF n°0064 du 17 mars 2018 texte n° 12

» Arrêté du 12 mars 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration (30 Mar 2018)

Arrêté du 12 mars 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration Source: JORF n°0068 du 22 mars 2018 texte n° 5

» DÉCISION N° 889/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. (26 Mar 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 889/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.   Du 27 février 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 2 7 7 S Pièce(s) Jointe(s) : Une […]

» DÉCISION N° 202/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Montcalm » (24 Mar 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 202/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Montcalm ».   Du 12 février 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 1 9 5 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.6 Référence de publication : BOC n° 8 du 1er mars 2018, […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle (22 Mar 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.   Du 1er février 2018 NOR A R M T 1 8 5 0 2 2 1 A Référence : Décret […]

» INSTRUCTION N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « Opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations. (21 Mar 2018)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « opérations d’armement terrestres ». INSTRUCTION N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « Opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations.   Du 5 février 2018 NOR A R M A 1 8 5 0 1 8 0 J […]

» Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l’application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d’administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense  (17 Mar 2018)

Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l’application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d’administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense  Source: JORF n°0052 du 3 mars […]

» CIRCULAIRE N° 991/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL fixant les modalités de gestion du fonds d’entraide interarmées des opérations extérieures. (17 Mar 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « filières ». CIRCULAIRE N° 991/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL fixant les modalités de gestion du fonds d’entraide interarmées des opérations extérieures.   Du 7 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 2 9 3 C Références : Code de la défense, notamment les articles R3412-1 […]

» Arrêté du 22 février 2018 habilitant des agents de l’Etat à effectuer des contrôles sur pièces et sur place en application de l’article L. 2339-1 du code de la défense (16 Mar 2018)

Arrêté du 22 février 2018 habilitant des agents de l’Etat à effectuer des contrôles sur pièces et sur place en application de l’article L. 2339-1 du code de la défense Source: JORF n°0048 du 27 février 2018 texte n° 30

» Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d’un site internet par la délégation à l’information et à la communication de la défense  (14 Mar 2018)

Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d’un site internet par la délégation à l’information et à la communication de la défense  Source: JORF n°0048 du 27 février 2018 texte n° 8

» DÉCISION N° 323/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. (06 Mar 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 323/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.   Du 25 janvier 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 0 8 2 S Pièce(s) Jointe(s) : Une […]

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