Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Organisation :

» Arrêté du 13 juillet 2018 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) (14 Août 2018)

Arrêté du 13 juillet 2018 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Source: JORF n°0163 du 18 juillet 2018 texte n° 14

»  Arrêté du 4 juillet 2018 fixant l’organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l’Ecole de l’air  (14 Août 2018)

 Arrêté du 4 juillet 2018 fixant l’organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l’Ecole de l’air  Source: JORF n°0162 du 17 juillet 2018 texte n° 7

» Décision du 12 juillet 2018 portant délégation de signature (direction de la stratégie de la direction générale de l’armement) (13 Août 2018)

Décision du 12 juillet 2018 portant délégation de signature (direction de la stratégie de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0162 du 17 juillet 2018 texte n° 8

» DÉLÉGATION DE GESTION des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie. (11 Août 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie.   Du 2 mai 2018 NOR A R M S 1 8 5 1 1 8 6 X Référence de publication : BOC […]

» DÉLÉGATION DE GESTION des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées dans la zone Sud de l’Océan Indien. (10 Août 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées dans la zone Sud de l’Océan Indien.   Du 2 mai 2018 NOR A R M S 1 8 5 1 1 8 7 […]

» ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine. (09 Août 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.   Du 27 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 1 7 6 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Textes abrogés : Arrêté n° 233 du 9 septembre 2009 (BOC […]

» INSTRUCTION N° 893/ARM/EMM/FIN relative à l’organisation du contrôle interne comptable dans la marine nationale. (08 Août 2018)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». INSTRUCTION N° 893/ARM/EMM/FIN relative à l’organisation du contrôle interne comptable dans la marine nationale.   Du 4 juin 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 0 2 7 J Références : a) Code de la défense. b) Loi organique n° 2001-692 du 1er août […]

» Arrêté du 10 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées (08 Août 2018)

Arrêté du 10 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées Source: JORF n°0159 du 12 juillet 2018 texte n° 12

» Décision du 9 juillet 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) (07 Août 2018)

Décision du 9 juillet 2018 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Source: JORF n°0158 du 11 juillet 2018 texte n° 20

» INSTRUCTION 0-13037-2018/ARM/DPMM/EFF relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire pour le personnel militaire de la marine. (07 Août 2018)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « effectifs militaires ». INSTRUCTION 0-13037-2018/ARM/DPMM/EFF relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire pour le personnel militaire de la marine.   Du 30 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 1 […]

» INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 941/ARM/DCSEA/DPS relative à l’organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées. (05 Août 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « achats – finances ». INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 941/ARM/DCSEA/DPS relative à l’organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées.   Du 14 mai 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 9 5 5 J Références : 1. Code des douanes. 2. […]

» DÉCISION N° 408003/ARM/DC_DIRISI/EM/BMI portant création du centre interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information – Champagne. (03 Août 2018)

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : direction centrale. DÉCISION N° 408003/ARM/DC_DIRISI/EM/BMI portant création du centre interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information – Champagne.   Du 5 juin 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 1 7 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.1.2.2 Référence de […]

» ARRÊTÉ fixant l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences. (03 Août 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences.   Du 8 juin 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 0 0 4 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Arrêté du 14 juin […]

» Décret n° 2018-606 du 11 juillet 2018 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées  (02 Août 2018)

Décret n° 2018-606 du 11 juillet 2018 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées  NOR: ARMD1818506D Publics concernés : Etats-majors, directions et services du ministère, administrations. Objet : modification de l’organisation de l’administration centrale du ministère des armées et prise en compte de la réorganisation du service de santé des armées. Entrée en vigueur : […]

» ARRÊTÉ portant création et organisation d’instances relatives au système d’information et de communication de la défense. (02 Août 2018)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création et organisation d’instances relatives au système d’information et de communication de la défense.   Du 28 juin 2018 NOR A R M S 1 8 5 1 1 5 0 A Modifié par : Erratum du 9 juillet 2018 (BOC n° 27 du 13 juillet 2018, texte 2). […]

Articles plus anciens