Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (26 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1625346A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « Héraclès Mer ». Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « Héraclès […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (26 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1625347A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « MINUL ». . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « MINUL », […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (25 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense . NOR: DEFH1625345A . Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « Atalanta ». . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (24 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1625341A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « Sangaris ». . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « Sangaris », […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (24 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1624670A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « EUTM Mali ».  . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération « EUTM […]

» Création d’une médaille commémorative spécifique pour la guerre du Golfe (08 Nov 2016)

Question écrite n° 23347 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2016 – page 4137 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la possibilité de création d’une […]

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 3

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 2

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant élévation (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant élévation Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 1

» Décret du 4 novembre 2016 portant concession de la médaille militaire (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 23

» Décret du 27 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire (03 Nov 2016)

Décret du 27 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 74

» Décret du 3 octobre 2016 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite (29 Oct 2016)

Décret du 3 octobre 2016 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0231 du 4 octobre 2016 texte n° 1

» Décret du 19 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire (23 Oct 2016)

Décret du 19 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 50

» Légion d’honneur: Décret du 19 octobre 2016 portant nomination (23 Oct 2016)

Décret du 19 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 1

» Arrêté du 13 septembre 2016 portant application aux familles et personnes domiciliées à l’étranger des dispositions relatives à la médaille de la famille (18 Oct 2016)

Arrêté du 13 septembre 2016 portant application aux familles et personnes domiciliées à l’étranger des dispositions relatives à la médaille de la famille NOR: FDFA1625796A Publics concernés : familles. Objet : modification des règles relatives à la présentation et à l’instruction des demandes et propositions d’attribution de la médaille de la famille ainsi qu’au retrait […]

Articles plus anciens Articles plus récents