Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Reconnaissance du monde combattant en Algérie (26 Mar 2017)

Question écrite n° 24801 de M. Alain Anziani (Gironde – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 – page 238 M. Alain Anziani appelle l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la reconnaissance des anciens combattants français appelés […]

» LISTE N° 500336/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n° 15249/DEF/SGA/DMPA/MAR/D du 7 décembre 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. (25 Mar 2017)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500336/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n° 15249/DEF/SGA/DMPA/MAR/D du 7 décembre 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. […]

» Décret du 22 mars 2017 portant concession de la médaille militaire (24 Mar 2017)

. Décret du 22 mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n° 2

» Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’ordre de la Légion d’honneur (24 Mar 2017)

. Décret du 22 mars 2017 portant nomination dans l’ordre de la Légion d’honneur Source: JORF n°0071 du 24 mars 2017 texte n° 1

» LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014. (20 Mar 2017)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, […]

» Octroi des périodes de campagne double (18 Mar 2017)

Question écrite n° 24739 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page 138 M. Antoine Lefèvre attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur l’inégalité des droits qui persiste pour les anciens […]

» CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à la médaille de la défense nationale. (04 Mar 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : sous-direction de l’accompagnement du personnel ; bureau de la chancellerie. CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à la médaille de la défense nationale.   Du 20 septembre 2016 NOR D E F G 1 6 5 2 3 9 2 C Références : Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 (JO n° […]

» Décret du 1er mars 2017 portant concession de la médaille militaire (03 Mar 2017)

Décret du 1er mars 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 69

» Légion d’honneur: Décret du 1er mars 2017 portant nomination (03 Mar 2017)

. Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 2

» Légion d’honneur: Décret du 1er mars 2017 portant nomination (03 Mar 2017)

Décret du 1er mars 2017 portant nomination Source: JORF n°0053 du 3 mars 2017 texte n° 1

» Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (20 Fév 2017)

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense . NOR: DEFH1635474A . Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération Tamour. . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération Tamour, ainsi qu’à leurs ayants […]

» Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription (19 Fév 2017)

Question écrite n° 24814 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 – page 240 M. Daniel Gremillet attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la nécessité de reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription. […]

» Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (19 Fév 2017)

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense . NOR: DEFH1635473A . Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération MINUSMA. . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération MINUSMA, ainsi qu’à leurs ayants […]

» Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels (18 Fév 2017)

Question écrite n° 24719 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page 143 Mme Sylvie Goy-Chavent appelle l’attention de M. le ministre de la défense sur la nécessité de reconnaître et de valoriser le volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription. […]

» Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (18 Fév 2017)

. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense . NOR: DEFH1635471A . Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération MINUSCA. . Objet : garantir aux militaires participant à l’opération MINUSCA, ainsi qu’à leurs ayants […]

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