Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Légion d’honneur. Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 2

» Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active  (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 1

» DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. (05 Juil 2018)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.   Du 3 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 9 S Références : Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6). Lettre n° 0-149-2018/COMNORD/OCR/RAY du 1er février […]

» Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l’ordre des Arts et des lettres  (05 Juil 2018)

Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l’ordre des Arts et des lettres  NOR: MICB1811723D Publics concernés : tous publics. Objet : modification des statuts du conseil de l’ordre des Arts et des lettres. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain du […]

» ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018. (01 Juil 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018.   Du 11 juin 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 0 1 8 A Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte […]

» Décorations des réservistes (29 Juin 2018)

Question écrite n° 03760 de M. Édouard Courtial (Oise – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2018 – page 1143 M. Édouard Courtial appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur les conditions relatives aux récipiendaires des ordres nationaux. En effet, pour le personnel n’appartenant pas à l’armée d’active et occupant ou ayant occupé […]

» Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) (24 Juin 2018)

Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0144 du 24 juin 2018 texte n° 2

» Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) (24 Juin 2018)

Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0144 du 24 juin 2018 texte n° 1

» INSTRUCTION N° 2612/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative à l’attribution de la qualification « titres de guerre » ouvrant droit à prime au personnel de l’armée de l’air. (24 Juin 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». INSTRUCTION N° 2612/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA relative à l’attribution de la qualification « titres de guerre » ouvrant droit à prime au personnel de l’armée de l’air.   Du 16 février 2018 NOR A R M L 1 8 […]

» DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie. (11 Juin 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d’infanterie.   Du 16 avril 2018 NOR A R M F 1 8 5 0 6 3 8 S Classement dans l’édition […]

» INSTRUCTION N° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative à la médaille de la protection militaire du territoire. (09 Juin 2018)

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative à la médaille de la protection militaire du territoire.   Du 19 mars 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 4 J Références : Décret n° 2015-853 du 13 juillet 2015 (JO n° 161 du 14 juillet 2015, […]

» DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l’ordre de la Libération à des unités militaires. (07 Juin 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : Sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l’ordre de la Libération à des unités militaires.   Du 5 avril 2018 NOR A R M F 1 8 5 0 6 4 1 S Classement dans l’édition méthodique : BOEM 202.8 Référence […]

» Légion d’honneur. Décret du 1er juin 2018 portant promotion (04 Juin 2018)

Décret du 1er juin 2018 portant promotion Source: JORF n°0126 du 3 juin 2018 texte n° 1

» Ordre national du Mérite. Décret du 19 mai 2018 portant promotion et nomination (20 Mai 2018)

Décret du 19 mai 2018 portant promotion et nomination Source:  JORF n°0115 du 20 mai 2018 texte n° 2

» Arrêté du 4 mai 2018 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d’éducation de la Légion d’honneur  (19 Mai 2018)

Arrêté du 4 mai 2018 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d’éducation de la Légion d’honneur Source: JORF n°0108 du 12 mai 2018 texte n° 1

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