Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération EUTM RCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (17 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération EUTM RCA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: ARMH1812657A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération EUTM RCA. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération EUTM RCA, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la […]

» Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Daman le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (16 Oct 2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 accordant aux militaires participant à l’opération Daman le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  NOR: ARMH1812656A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération Daman. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération Daman, ainsi qu’à leurs ayants cause, le bénéfice de la couverture majorée […]

» Décret n° 2018-790 du 13 septembre 2018 relatif à l’Ordre de la Libération (Conseil national des communes « Compagnon de la Libération ») et modifiant le code de la défense (partie règlementaire)  (08 Oct 2018)

Décret n° 2018-790 du 13 septembre 2018 relatif à l’Ordre de la Libération (Conseil national des communes « Compagnon de la Libération ») et modifiant le code de la défense (partie règlementaire)  NOR: ARMD1817627D Publics concernés : états-majors, directions et services du ministère des armées, militaires chargés de la protection des installations militaires, grand public. Objet : évolution […]

» « Les décorations doivent être bannies du prétoire » (par Julien Mucchielli) (28 Sep 2018)

La Cour de cassation examinait, mardi 25 septembre, un pourvoi formé par le barreau de Toulouse, qui conteste la décision de la cour d’appel de Toulouse du 13 juillet 2017 en ce qu’elle annule la délibération du conseil de l’ordre portant interdiction du port, sur la robe et pendant l’audience, des décorations. Décision le 24 […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution. (24 Sep 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution.   Du 23 juillet 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 4 0 […]

» Décret du 20 septembre 2018 portant concession de la médaille militaire (22 Sep 2018)

Décret du 20 septembre 2018 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0218 du 21 septembre 2018 texte n° 43

» Ordre national du Mérite.  Décret du 20 septembre 2018 portant promotion et nomination (22 Sep 2018)

 Décret du 20 septembre 2018 portant promotion et nomination Source: JORF n°0218 du 21 septembre 2018 texte n° 2

» Légion d’honneur: Décret du 20 septembre 2018 portant nomination au grade de chevalier  (22 Sep 2018)

Décret du 20 septembre 2018 portant nomination au grade de chevalier  Source: JORF n°0218 du 21 septembre 2018 texte n° 1

» Citation à l’ordre de la Nation (13 Sep 2018)

Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0210 du 12 septembre 2018 texte n° 26

» LISTE N° 505122/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires du Liban et en Israël, dans le cadre des opérations Daman (FINUL) et Baliste, pays et eaux avoisinants, du 2 septembre 2006 au 27 juin 2010. (11 Sep 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 505122/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires du Liban et en Israël, dans le cadre des opérations Daman (FINUL) et Baliste, pays et eaux avoisinants, du 2 septembre 2006 au 27 juin 2010.   Du […]

» Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d’Algérie (26 Août 2018)

Question écrite n° 05473 de Mme Christine Herzog (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 07/06/2018 – page 2776 Mme Christine Herzog rappelle à Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées son engagement pris devant le Sénat, lors de l’examen des crédits de la mission anciens combattants, mémoire et liens avec la […]

» ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018. (25 Juil 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018.   Du 11 juin 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 0 1 8 A Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte […]

» Mais arrêtez donc de beugler La Marseillaise ! (Georges Michel, colonel à la retraite) (17 Juil 2018)

Cela faisait un moment que ça me démangeait. Mais là, vraiment, je n’en peux plus, ça me gratte trop. Et tant pis si mes démangeaisons font désordre dans le magnifique paysage de concorde nationale que l’on nous brosse depuis hier soir. Je n’en peux plus d’entendre La Marseillaise non pas chantée, mais beuglée, à temps […]

» Légion d’honneur. Décret du 13 juillet 2018 portant promotion et nomination (15 Juil 2018)

Décret du 13 juillet 2018 portant promotion et nomination Source: JORF n°0161 du 14 juillet 2018 texte n° 6

» Légion d’honneur. Décret du 13 juillet 2018 portant nomination à titre exceptionnel (Claire Landais) (15 Juil 2018)

Décret du 13 juillet 2018 portant nomination à titre exceptionnel Source: JORF n°0161 du 14 juillet 2018 texte n° 5

Articles plus anciens Articles plus récents