Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. (12 Juil 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.   Du […]

» Médaille militaire: Décret du 5 juillet 2018 portant concession de la médaille militaire (08 Juil 2018)

Décret du 5 juillet 2018 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0155 du 7 juillet 2018 texte n° 4

» Légion d’honneur: Décret du 5 juillet 2018 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur  (08 Juil 2018)

Décret du 5 juillet 2018 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur  Source: JORF n°0155 du 7 juillet 2018 texte n° 3

» Décret du 2 juillet 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 6

» Légion d’honneur. Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 5

» Légion d’honneur. Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active  (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 4

» Légion d’honneur. Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant promotion en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 3

» Légion d’honneur. Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 2

» Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active  (05 Juil 2018)

Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 1

» DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. (05 Juil 2018)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 743/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.   Du 3 mai 2018 NOR A R M B 1 8 5 0 8 5 9 S Références : Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6). Lettre n° 0-149-2018/COMNORD/OCR/RAY du 1er février […]

» Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l’ordre des Arts et des lettres  (05 Juil 2018)

Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l’ordre des Arts et des lettres  NOR: MICB1811723D Publics concernés : tous publics. Objet : modification des statuts du conseil de l’ordre des Arts et des lettres. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain du […]

» ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018. (01 Juil 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2018.   Du 11 juin 2018 NOR A R M F 1 8 5 1 0 1 8 A Référence de publication : BOC n° 24 du 21 juin 2018, texte […]

» Décorations des réservistes (29 Juin 2018)

Question écrite n° 03760 de M. Édouard Courtial (Oise – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2018 – page 1143 M. Édouard Courtial appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur les conditions relatives aux récipiendaires des ordres nationaux. En effet, pour le personnel n’appartenant pas à l’armée d’active et occupant ou ayant occupé […]

» Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) (24 Juin 2018)

Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0144 du 24 juin 2018 texte n° 2

» Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) (24 Juin 2018)

Décret du 22 juin 2018 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0144 du 24 juin 2018 texte n° 1

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