Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018  (02 Fév 2018)

Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018  Source: JORF n°0013 du 17 janvier 2018 texte n° 4

» LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République Centrafricaine, dans le cadre de l’opération Barkhane, pays et eaux avoisinants, du 1er août 2014 au 19 avril 2017. (31 Jan 2018)

DIRECTION DU PATRIMOINE, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte […]

» La légion d’honneur oui mais sous quelles conditions ? (31 Jan 2018)

Publié le 11 janvier 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Qu’ont en commun Tomi Ungerer, Véronique Colucci, Alain Fisher et Sylvie Pialat ? Ils font partie des 336 personnes distinguées pour leur mérite par la promotion civile de la Légion d’honneur du 1er janvier 2018. Oui mais quelles sont les conditions pour recevoir cette distinction et comment reçoit-on […]

» LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009. (30 Jan 2018)

DIRECTION DU PATRIMOINE DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.   Du 7 décembre 2017 NOR A R M S 1 7 5 2 3 9 […]

» Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 (24 Jan 2018)

Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 5

» Décret n° 2018-29 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020  (24 Jan 2018)

Décret n° 2018-29 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020  Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 4

» Décret n° 2018-28 du 19 janvier 2018 fixant le contingent de médailles militaires pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020  (23 Jan 2018)

Décret n° 2018-28 du 19 janvier 2018 fixant le contingent de médailles militaires pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020  Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 3

» Décret n° 2018-27 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur et de médailles militaires destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 (22 Jan 2018)

Décret n° 2018-27 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur et de médailles militaires destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 2

» Décret n° 2018-26 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 (22 Jan 2018)

Décret n° 2018-26 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 1

» LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013. (20 Jan 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, […]

» LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le cadre de l’opération Serval, sur les territoires de la République du Mali, de la République Islamique de Mauritanie, de la République de Sénégal, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad du 10 janvier 2013 au 21 janvier 2014. (14 Jan 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le cadre de l’opération Serval, sur […]

» LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011. (13 Jan 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire […]

» LISTE N° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014. (12 Jan 2018)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, […]

» Attribution de la médaille militaire (09 Jan 2018)

Question écrite n° 02116 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3629 M. Philippe Bonnecarrère demande à Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées de lui indiquer si la décision de ne plus attribuer la Médaille militaire aux titulaires du mérite national, alors que cette […]

» Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie (08 Jan 2018)

Question écrite n° 02276 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page 3727 M. Jean-Pierre Sueur attire l’attention de Mme la ministre des armées sur la reconnaissance des anciens combattants français appelés en Algérie entre 1962 et 1964. Si la signature des accords d’Évian, le 18 mars 1962, marquait […]

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