Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011. (20 Mai 2019)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire […]

» LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014. (12 Mai 2019)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, […]

» LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012. (11 Mai 2019)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, […]

» Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active (03 Mai 2019)

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source:  JORF n°0102 du 2 mai 2019 texte n° 1

» Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active  (03 Mai 2019)

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active  Source: JORF n°0102 du 2 mai 2019 texte n° 2

» Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un mutilé de guerre  (01 Mai 2019)

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un mutilé de guerre  Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019 texte n° 45

» Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire (26 Avr 2019)

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019 texte n° 46

» INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique. (25 Avr 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Cabinet du chef d’état-major de la marine ; Bureau « Chancellerie » INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique. Du 28 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 9 2 3 J Référence(s) : Décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l’aéronautique. Arrêté […]

» INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. (23 Avr 2019)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :bureau « condition du personnel de la marine » INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. Du 20 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 3 7 J Référence(s) : Code du 05 avril 2019 de […]

» Légion d’honneur. Décret du 11 avril 2019 portant nomination (18 Avr 2019)

Décret du 11 avril 2019 portant nomination Source: JORF n°0088 du 13 avril 2019 texte n° 3

» INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte d’Ivoire ». (18 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte d’Ivoire ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 […]

» INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ». (15 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 […]

» Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires (14 Avr 2019)

Question écrite n° 08178 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6339 M. François Bonhomme attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le manque de reconnaissance de la Nation envers les victimes civiles et militaires des essais nucléaires de 1960 […]

» INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ». (14 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 […]

» INSTRUCTION N° 696/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Sahel » en application de l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer. (13 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 696/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Sahel » en application de l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer. Du 31 janvier […]

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