Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Décret du 10 avril 2018 portant promotion et nomination (11 Avr 2018)

Décret du 10 avril 2018 portant promotion et nomination Source: JORF n°0084 du 11 avril 2018 texte n° 2

» Décret du 10 avril 2018 portant promotion et nomination  (11 Avr 2018)

Décret du 10 avril 2018 portant promotion et nomination  Source: JORF n°0084 du 11 avril 2018 texte n° 1

» Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2018  (06 Avr 2018)

Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2018  Source: JORF n°0057 du 9 mars 2018 texte n° 12

» Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232). (04 Avr 2018)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 28 mars 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 59 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats […]

» Décorations, insignes et emblèmes. Place de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (04 Avr 2018)

Question écrite N° 4141 de Mme Valérie Lacroute (Les Républicains – Seine-et-Marne ) Texte de la question Mme Valérie Lacroute attire l’attention de Mme la ministre des armées sur la création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme par le décret n° 2016-949 du 12 juillet 2016. La médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme […]

» Décret du 27 mars 2018 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active  (28 Mar 2018)

Décret du 27 mars 2018 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active  Source: JORF n°0073 du 28 mars 2018 texte n° 75

» Citation à l’ordre de la Nation (28 Mar 2018)

Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0073 du 28 mars 2018 texte n° 74

» Décret du 5 mars 2018 portant nomination dans l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  (19 Mar 2018)

Décret du 5 mars 2018 portant nomination dans l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur  Source: JORF n°0055 du 7 mars 2018 texte n° 69

» INSTRUCTION N° 146/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au personnel du service des essences des armées. (15 Mar 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 146/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au personnel du service des essences des armées.   Du 25 janvier 2018 NOR A R M E 1 8 5 0 1 6 1 J Références : Loi du 26 […]

» ADDITIF à l’arrêté fixant au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. (06 Mar 2018)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ADDITIF à l’arrêté fixant au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.   Du 11 janvier 2018 NOR A R M T 1 8 5 0 1 0 7 X Texte modifié : Arrêté du 3 janvier 2017 (BOC n° […]

» Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018  (02 Fév 2018)

Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018  Source: JORF n°0013 du 17 janvier 2018 texte n° 4

» LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République Centrafricaine, dans le cadre de l’opération Barkhane, pays et eaux avoisinants, du 1er août 2014 au 19 avril 2017. (31 Jan 2018)

DIRECTION DU PATRIMOINE, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu sur les territoires, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte […]

» La légion d’honneur oui mais sous quelles conditions ? (31 Jan 2018)

Publié le 11 janvier 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Qu’ont en commun Tomi Ungerer, Véronique Colucci, Alain Fisher et Sylvie Pialat ? Ils font partie des 336 personnes distinguées pour leur mérite par la promotion civile de la Légion d’honneur du 1er janvier 2018. Oui mais quelles sont les conditions pour recevoir cette distinction et comment reçoit-on […]

» LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009. (30 Jan 2018)

DIRECTION DU PATRIMOINE DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.   Du 7 décembre 2017 NOR A R M S 1 7 5 2 3 9 […]

» Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 (24 Jan 2018)

Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020 Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2018 texte n° 5

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