Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Comment se procurer un dossier Légion d’honneur (15 Fév 2019)

Pour une grande majorité, les dossiers des récipiendaires de la Légion d’Honneur sont accessibles en ligne sur le site des Archives Nationales via la base Léonore (http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/leonore_fr). > http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/recherche.htm Cette base donne accès aux dossiers nominatifs des personnes nommées ou promues dans l’Ordre de la Légion d’honneur depuis 1802 et décédées avant 1977. Les dossiers originaux […]

» Décret du 7 février 2019 portant concession de la Médaille militaire  (11 Fév 2019)

Décret du 7 février 2019 portant concession de la Médaille militaire  Source: JORF n°0034 du 9 février 2019 texte n° 44

» Décret du 7 février 2019 portant concession de la Médaille militaire (11 Fév 2019)

Décret du 7 février 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0034 du 9 février 2019 texte n° 43

» INSTRUCTION N° 7471/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. (11 Fév 2019)

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honoriques. INSTRUCTION N° 7471/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.   Du 28 septembre 2018 NOR A R M F 1 8 5 2 1 1 0 J Références […]

» Décret n° 2019-35 du 21 janvier 2019 modifiant le décret n° 59-729 du 15 juin 1959 relatif à l’ordre du Mérite agricole  (10 Fév 2019)

Décret n° 2019-35 du 21 janvier 2019 modifiant le décret n° 59-729 du 15 juin 1959 relatif à l’ordre du Mérite agricole  NOR: AGRU1833936D Publics concernés : tous publics. Objet : ordre du Mérite agricole. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : le décret réduit de moitié le contingent […]

» Citation à l’ordre de la Nation  (25 Jan 2019)

Citation à l’ordre de la Nation  Source: JORF n°0021 du 25 janvier 2019 texte n° 61

»  Citation à l’ordre de la Nation (25 Jan 2019)

 Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0021 du 25 janvier 2019 texte n° 60

» Arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019  (09 Jan 2019)

Arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019  Source: JORF n°0296 du 22 décembre 2018 texte n° 47

» Décret du 4 janvier 2019 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme  (07 Jan 2019)

Décret du 4 janvier 2019 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme  Source: JORF n°0005 du 6 janvier 2019 texte n° 1

» Décret du 3 janvier 2019 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) (06 Jan 2019)

Décret du 3 janvier 2019 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0004 du 5 janvier 2019 texte n° 2

» Décret du 3 janvier 2019 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) (06 Jan 2019)

Décret du 3 janvier 2019 relatif à la discipline des membres de la Légion d’honneur (Accès protégé) Source: JORF n°0004 du 5 janvier 2019 texte n° 1

» INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l’attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur les territoires de la République du Mali et en République Centrafricaine. (02 Jan 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire ; bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels et des droits des anciens combattants. INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l’attribution du bénéfice de la campagne double […]

»   ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR (01 Jan 2019)

  ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR . 1 Décret du 31 décembre 2018 portant élévation aux dignités de grand’croix et de grand officier https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037909690&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret du 31 décembre 2018 portant promotion https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037909692&dateTexte=&categorieLien=id 3 Décret du 31 décembre 2018 portant nomination à titre exceptionnel https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037909694&dateTexte=&categorieLien=id 4 Décret du 31 décembre 2018 portant promotion et […]

» INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l’attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur les territoires de la République du Mali et en République Centrafricaine. (01 Jan 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire ; bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels et des droits des anciens combattants. INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l’attribution du bénéfice de la campagne double […]

» Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l’article L. 253 ter du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre (25 Déc 2018)

Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l’article L. 253 ter du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre  Source: JORF n°0291 du 16 décembre 2018 texte n° 16

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