Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination (13 Mai 2017)

Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0100 du 28 avril 2017 texte n° 4

» Ordre national du Mérite. Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active (13 Mai 2017)

Décret du 26 avril 2017 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0100 du 28 avril 2017 texte n° 3

» Ordre national du Mérite. Décret du 26 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand’croix et de grand officier en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active (13 Mai 2017)

Décret du 26 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand’croix et de grand officier en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0100 du 28 avril 2017 texte n° 2

» Décret du 3 mai 2017 relatif à la discipline des titulaires de la médaille militaire (Accès protégé) (05 Mai 2017)

Décret du 3 mai 2017 relatif à la discipline des titulaires de la médaille militaire (Accès protégé) Source: JORF n°0106 du 5 mai 2017 texte n° 1

» INSTRUCTION N° 974/DEF/CEMM/CAB/CHAN relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au personnel de la marine nationale. (29 Avr 2017)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 974/DEF/CEMM/CAB/CHAN relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au personnel de la marine nationale.   Du 17 janvier 2017 NOR D E F B 1 7 5 0 2 7 4 J Références : Loi du 26 juillet 1893 (BO/M, p. ;405 ; BOR/M, […]

» Arrêté du 27 mars 2017 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (23 Avr 2017)

. Arrêté du 27 mars 2017 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1705627A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « EUTM Mali ». Objet : garantir aux militaires participant à l’opération « EUTM […]

» Situation des anciens combattants titulaires de la carte du combattant (19 Avr 2017)

Question écrite n° 23602 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 – page 4548 M. Philippe Bonnecarrère attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics sur la situation des anciens combattants titulaires de la […]

» Légion d’honneur. Décret du 14 avril 2017 portant promotion et nomination (18 Avr 2017)

 Décret du 14 avril 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0091 du 16 avril 2017 texte n° 4

» ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. (16 Avr 2017)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.   Du 3 janvier 2017 NOR D E F T 1 7 5 0 1 2 1 A Texte abrogé : Arrêté du 23 janvier 2015 (BOC n° 11 du […]

» Décret du 5 avril 2017 portant concession de la médaille militaire en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh (12 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant concession de la médaille militaire en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 82

» Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire (12 Avr 2017)

Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0087 du 12 avril 2017 texte n° 61

» Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des résistants particulièrement valeureux (11 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des résistants particulièrement valeureux Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 8

» Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des anciens combattants de la guerre 1939-1945, des Théâtres d’opérations extérieurs et de l’Afrique du Nord (11 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant nomination au grade de chevalier au titre des anciens combattants de la guerre 1939-1945, des Théâtres d’opérations extérieurs et de l’Afrique du Nord Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 7

» Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade de commandeur en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh (11 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant promotion au grade de commandeur en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 5

» Décret du 5 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand officier en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh (11 Avr 2017)

Décret du 5 avril 2017 portant élévation à la dignité de grand officier en faveur des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 4

Articles plus anciens