Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Décorations :

» CIRCULAIRE N° 18000/DEF/CAB/SDBC/DDH/BMA relative aux conditions de proposition du personnel appartenant à l’armée active pour l’ordre national de la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite au titre du millésime 2017. (19 Jan 2017)

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. CIRCULAIRE N° 18000/DEF/CAB/SDBC/DDH/BMA relative aux conditions de proposition du personnel appartenant à l’armée active pour l’ordre national de la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite au titre du millésime 2017.   Du 12 septembre 2016 NOR D E F […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des militaires de l’armée de mer. (18 Jan 2017)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des militaires de l’armée de mer.   Du 9 novembre 2016 NOR D E F B 1 6 5 2 1 0 9 A Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. […]

» ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane menée sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République Algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun et de la République centrafricaine à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 9 janvier 2015. (13 Jan 2017)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane menée sur […]

» Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite (12 Jan 2017)

Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 1

» Ministère de la défense, nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur (03 Jan 2017)

Mme Avé, née Olivier (Anne-Sophie, Marie), directrice d’une direction du ministère ; 25 ans de services a été nommée chevalier dans l’ordre national de la Légion d’honneur par décret du 30 décembre 2016 portant promotion et nomination ( JORF n°0001 du 1 janvier 2017 texte n°4). Cette nomination prouve que les ressources humaines du Ministère de […]

» Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l’Afrique française du Nord (02 Jan 2017)

Question écrite n° 24065 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 24/11/2016 – page 5049 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur l’inégalité des droits qui […]

» ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu’au 4 décembre 2015. (26 Déc 2016)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur […]

» Légion d’honneur: Décret du 23 décembre 2016 portant promotion (24 Déc 2016)

Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 9

» Légion d’honneur: Décret du 23 décembre 2016 portant promotion (24 Déc 2016)

Décret du 23 décembre 2016 portant promotion Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 8

» INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ». (20 Déc 2016)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 96150/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».   Du 20 juin 2016 NOR D E F B 1 6 5 1 7 9 9 J Références : Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 […]

» Création d’une médaille commémorative de la guerre du Golfe (16 Déc 2016)

Question écrite n° 23739 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 – page 4679 M. Michel Fontaine attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la demande formulée par d’anciens combattants visant […]

» Campagne double (13 Déc 2016)

Question écrite n° 23671 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 – page 4679 M. Bernard Fournier attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur les attentes des anciens combattants concernant les conditions […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer. (01 Déc 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer. Du 23 juin 2016 NOR D E F B 1 6 5 1 7 6 0 A Pièce(s) Jointe(s) : […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (27 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1625349A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « MONUSCO ». Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « MONUSCO », ainsi […]

» Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (27 Nov 2016)

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense NOR: DEFH1625348A Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération « MINURSO ». Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure « MINURSO », ainsi […]

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