Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Réserve militaire :

» INSTRUCTION N° 145/DEF/DPMM/EFF/RES relative à la gestion des postes et des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine. (09 Oct 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « effectifs militaires » ; section « réserves ». INSTRUCTION N° 145/DEF/DPMM/EFF/RES relative à la gestion des postes et des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine. Du 17 février 2016 NOR D E F B 1 6 […]

» Réserves opérationnelles : tout va bien mais on y travaille (05 Oct 2016)

16 septembre 2016 — François Cornut-Gentille Pour le ministre de la défense, « tout va bien officiellement, c’est pourquoi on réfléchit à améliorer le système« . Telle est la conclusion que l’on peut légitimement tirer de la réponse faite à la question écrite de François Cornut-Gentille portant sur l’incroyable bureaucratie qui entoure la reconnaissance des droits à […]

» Arrêté du 26 juillet 2016 fixant, pour la gendarmerie nationale, les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle (26 Sep 2016)

Arrêté du 26 juillet 2016 fixant, pour la gendarmerie nationale, les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0223 du 24 septembre 2016 texte n° 10

» Décret du 11 août 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (17 Août 2016)

Décret du 11 août 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0189 du 14 août 2016 texte n° 52

» INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 9 avril 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 6 1 3 J Références : Code de la défense. Décret n° 2009-545 du 14 mai […]

» CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2016. (27 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ». CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2016. Du 8 mars 2016 NOR D E F L 1 6 5 0 3 7 9 C Références : […]

» CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. (23 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines », section réserve. CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Du 19 mai 2016 NOR D E F E 1 6 5 […]

» INSTRUCTION N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées. (22 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées. Du 11 mai 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 6 0 4 J Références : Code de la défense. Arrêté du 15 janvier […]

» Utilisation des réservistes en France. Budget. Mise en oeuvre. (21 Juin 2016)

Question écrite N° 92461 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains – Haute-Savoie) . Texte de la question . Mme Virginie Duby-Muller interroge M. le ministre de la défense sur la sous-utilisation des réservistes en France. L’engagement des Français dans les réserves de la défense est en effet en hausse, notamment depuis les attaques terroristes sur notre […]

» CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2016. (20 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2016. Du 21 avril 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 5 2 […]

» INSTRUCTION N° 230109/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’exercice par des personnels civils de la défense d’activités dans la réserve opérationnelle. (15 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 230109/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’exercice par des personnels civils de la défense d’activités dans la réserve opérationnelle. Du 11 mars 2016 NOR D E F S 1 […]

» Décret du 10 juin 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (13 Juin 2016)

Décret du 10 juin 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0136 du 12 juin 2016 texte n° 38

» INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. (04 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. Du 27 mars 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 3 5 3 J Références : Code de la défense. Décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 (JO n° 113 […]

» Décret du 31 mai 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (03 Juin 2016)

Décret du 31 mai 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0127 du 2 juin 2016 texte n° 48

» CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2017 du personnel de l’armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (01 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2017 du personnel de l’armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 15 février 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 […]

Articles plus anciens Articles plus récents