Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Réserve militaire :

» CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017. (18 Avr 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 31 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 1 1 5 […]

» Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle (15 Avr 2017)

Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0089 du 14 avril 2017 texte n° 85

» Décret n° 2017-328 du 14 mars 2017 portant création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale (06 Avr 2017)

Décret n° 2017-328 du 14 mars 2017 portant création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale NOR: DEFH1634374D Publics concernés : réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle des forces armées et des formations rattachées et volontaires de […]

» CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017. (24 Mar 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 10 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 0 5 4 […]

» CIRCULAIRE N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2017. (22 Mar 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 […]

» Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (20 Mar 2017)

  Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017 texte n° 28

» CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017. (08 Mar 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.   Du 21 décembre 2016 NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 8 C Références : […]

» CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017. (03 Mar 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.   Du 21 décembre 2016 NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 9 C Références : […]

» Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (24 Fév 2017)

Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0029 du 3 février 2017 texte n° 28

» DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais-Picardie et de la zone de défense et de sécurité nord, des décisions afférentes aux solde et indemnités et au recouvrement des indus. (11 Jan 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais-Picardie et de la zone de défense et de sécurité nord, des décisions afférentes aux solde et indemnités et au recouvrement des […]

» INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. (30 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.   Du 20 octobre 2016 NOR D E F T […]

» Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général (28 Déc 2016)

Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2016 texte n° 110

» Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (27 Déc 2016)

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 28

» INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale. (22 Déc 2016)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : délégation aux réserves de la gendarmerie nationale. INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale.   Du 21 juin 2016 NOR D E F G 1 6 5 1 8 […]

» INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique. (22 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de […]

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