Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Réserve militaire :

» DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais-Picardie et de la zone de défense et de sécurité nord, des décisions afférentes aux solde et indemnités et au recouvrement des indus. (11 Jan 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : service exécutant de la solde unique. DÉLÉGATION DE GESTION N° 5882/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas-de-Calais-Picardie et de la zone de défense et de sécurité nord, des décisions afférentes aux solde et indemnités et au recouvrement des […]

» INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. (30 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.   Du 20 octobre 2016 NOR D E F T […]

» Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général (28 Déc 2016)

Décret du 23 décembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2016 texte n° 110

» Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (27 Déc 2016)

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 28

» INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale. (22 Déc 2016)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : délégation aux réserves de la gendarmerie nationale. INSTRUCTION N° 60000/DEF/GEND/DRG relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale.   Du 21 juin 2016 NOR D E F G 1 6 5 1 8 […]

» INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique. (22 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de […]

» Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (16 Déc 2016)

Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0291 du 15 décembre 2016 texte n° 84

» Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire (15 Déc 2016)

Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0290 du 14 décembre 2016 texte n° 101

» Décret du 29 novembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (03 Déc 2016)

Décret du 29 novembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0279 du 1 décembre 2016 texte n° 55

» INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. (22 Nov 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des réserves ». INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Du 18 juillet 2016 NOR D E F E 1 6 5 1 4 3 […]

» Réserve opérationnelle de la gendarmerie et de ses officiers et lutte contre le terrorisme (15 Nov 2016)

Question écrite n° 18933 de Mme Stéphanie Riocreux (Indre-et-Loire – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/11/2015 – page 2681 Mme Stéphanie Riocreux appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur l’importance des réservistes de la gendarmerie nationale pour soutenir les missions des gendarmes d’active engagés dans la lutte contre le […]

» CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2016. (14 Nov 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel […]

» Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (03 Nov 2016)

Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte n° 60

» Arrêté du 7 octobre 2016 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne (02 Nov 2016)

Arrêté du 7 octobre 2016 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0243 du 18 octobre 2016 texte n° 21

» Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) (28 Oct 2016)

Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0252 du 28 octobre 2016 texte n° 75

Articles plus anciens