Militaires servant titre réserve :
» Travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2011. (17 fév 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480740/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2011. Du 14 janvier 2011 NOR D E F T 1 1 5 0 0 7 4 C Références [...]
» Nomination dans la réserve opérationnelle (12 jan 2011)Décret du 10 janvier 2011 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0009 du 12 janvier 2011 texte n° 38
» Réserve citoyenne. Revendications (30 oct 2010)Dans une question écrite n° 84240 du 20 juillet 2010, M. André Wojciechowski attire l’attention de M. le ministre de la défense sur le lien armée-Nation et sur la place de laréserve citoyenne dans ce dernier. Depuis la suppression du service national et suite aux baisses successives deseffectifs de nos armées, le lien armée-Nation, par [...]
» Délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires du rang de réserve relevant de l’armée de terre (28 oct 2010)Arrêté du 20 octobre 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires du rang de réserve relevant de l’armée de terre Source: JORF n°0251 du 28 octobre 2010 texte n° 29
» notation en 2010 et travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d’active et de réserve du service de santé des armées.(Modificatif) (21 oct 2010)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ». CIRCULAIRE N° 1807/DEF/DCSSA/CH modifiant la circulaire n° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d’active et de réserve du service de santé des armées. Du 27 septembre 2010 NOR [...]
» Délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l’armée de l’air (13 oct 2010)Arrêté du 29 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 30 juin 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l’armée de l’air Source: JORF n°0238 du 13 octobre 2010 texte n° 26
» Dispositions particulières à certaines catégories de militaires: Militaires servant au titre de la réserve (Partie législative) (01 oct 2010)Militaires servant au titre de la réserve Article L4143-1 En savoir plus sur cet article… Modifié par LOI n°2008-493 du 26 mai 2008 – art. 3 Les dispositions des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, des premier et dernier alinéas de l’article L. 4121-4, des premier et dernier alinéas de l’article L. 4121-5, des articles [...]
» Organisation des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. (24 sept 2010)DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Du 12 juillet 2010 NOR D E F B 1 0 5 1 7 2 8 J Référence : a) Code [...]
» Conditions de qualification prévues à l’article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d’officier et de sous-officier de réserve de l’armée de terre. (24 sept 2010)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ fixant les conditions de qualification prévues à l’article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d’officier et de sous-officier de réserve de l’armée de terre. Du 10 juillet 2010 NOR D E F [...]
» Armée de l’air: Engagement à servir dans la réserve opérationnelle. (Modificatif) (10 sept 2010)DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ». INSTRUCTION N° 1/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE modifiant l’instruction n° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l’engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Du 1er juin 2010 NOR D E F L 1 0 5 1 4 [...]
» Recrutement des linguistes de réserve de l’armée de terre en 2011. (30 août 2010)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation et des écoles. CIRCULAIRE N° 274112/DEF/RH-AT/FS/LANGUES relative au recrutement des linguistes de réserve de l’armée de terre en 2011. Du 19 juillet 2010 NOR D E F T 1 0 5 1 5 4 8 C Référence : Instruction n° 2601/DEF/EMAT/BRI/TTI du [...]
» Conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2010. (10 juil 2010)CIRCULAIRE N° 2603/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2010. Du 20 mai 2010 NOR D E F E 1 0 5 0 9 9 4 C Référence : Instruction n° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 (BOC, 2004, p. [...]
» Délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l’armée de l’air (09 juil 2010)Arrêté du 30 juin 2010 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l’armée de l’air Source: JORF n°0157 du 9 juillet 2010 texte n° 14
» Candidatures en 2010 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve. (04 juin 2010)CIRCULAIRE N° 170/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE relative aux candidatures en 2010 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve. Du 6 avril 2010 Références : Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 [...]
» composition de la réserve opérationnelle de la gendarmerie, conditions d’admission et engagement à servir dans la réserve (21 mai 2010)INSTRUCTION n° 49500/GEND/DPMGN/SDGP/BPRM relative à la composition de la réserve opérationnelle de la gendarmerie, aux conditions d’admission et à l’engagement à servir dans la réserve Du 2 mars 2010 Références : Code de la défense. Code du service national. Arrêté du 6 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 737. ; BOEM 651.5.3). Arrêté du 12 juin 2006 [...]
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