Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Militaires servant titre réserve :

» Décret du 11 août 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (17 Août 2016)

Décret du 11 août 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0189 du 14 août 2016 texte n° 52

» INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 9 avril 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 6 1 3 J Références : Code de la défense. Décret n° 2009-545 du 14 mai […]

» CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2016. (27 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ». CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2016. Du 8 mars 2016 NOR D E F L 1 6 5 0 3 7 9 C Références : […]

» CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. (23 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines », section réserve. CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Du 19 mai 2016 NOR D E F E 1 6 5 […]

» INSTRUCTION N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées. (22 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées. Du 11 mai 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 6 0 4 J Références : Code de la défense. Arrêté du 15 janvier […]

» CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2016. (20 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2016. Du 21 avril 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 5 2 […]

» Décret du 10 juin 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (13 Juin 2016)

Décret du 10 juin 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0136 du 12 juin 2016 texte n° 38

» Décret du 31 mai 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (03 Juin 2016)

Décret du 31 mai 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0127 du 2 juin 2016 texte n° 48

» CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2017 du personnel de l’armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (01 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2017 du personnel de l’armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 15 février 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 […]

» Réserve opérationnelle. Réglementation. (28 Avr 2016)

Question écrite  N° 92790 de M. Gwendal Rouillard (Socialiste, républicain et citoyen – Morbihan ) . Lire la question/réponse au format pdf:  . Source: JOAN du 19/04/2016 page : 3396

» CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ». (25 Avr 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ». Du 13 mars 2016 NOR D E F T […]

» CIRCULAIRE N° 480140/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2016. (21 Mar 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480140/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2016. Du 11 janvier 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 0 4 9 C Références : Code […]

» CIRCULAIRE N° 480138/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2016. (03 Mar 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480138/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2016. Du 11 janvier 2016 NOR D E F T 1 6 5 0 0 5 0 C Références […]

» INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service du commissariat des armées. (19 Fév 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service du commissariat des armées. Du 4 décembre 2015 NOR D E F E 1 5 5 2 2 0 5 J […]

» CIRCULAIRE N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2017. (18 Jan 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation » ; division « examens, sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat […]

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