Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Militaires servant titre réserve :

» INSTRUCTION N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (16 Oct 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.   Du 29 août 2017 NOR A R M T 1 7 5 1 6 3 7 J Références : Code de la défense […]

» Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – commandement des réserves de la gendarmerie)  (13 Oct 2017)

Décision du 18 septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – commandement des réserves de la gendarmerie)  Source: JORF n°0224 du 24 septembre 2017 texte n° 2

» Arrêté du 11 septembre 2017 portant nominations de membres du Conseil supérieur de la réserve militaire (03 Oct 2017)

Arrêté du 11 septembre 2017 portant nominations de membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte n° 43

» INSTRUCTION N° 140/DEF/CERPA/RESERVES relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air. (13 Sep 2017)

CENTRE ÉTUDES, RÉSERVES ET PARTENARIATS DE L’ARMÉE DE L’AIR : division « réserves ». INSTRUCTION N° 140/DEF/CERPA/RESERVES relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air.   Du 18 mai 2017 NOR D E F L 1 7 5 1 3 3 3 J Références : […]

» Arrêté du 11 juillet 2017 relatif aux formations des réservistes de la gendarmerie nationale et des armées et formations rattachées relevant de la garde nationale ouvrant droit à l’exercice de certaines activités privées de sécurité (16 Août 2017)

Arrêté du 11 juillet 2017 relatif aux formations des réservistes de la gendarmerie nationale et des armées et formations rattachées relevant de la garde nationale ouvrant droit à l’exercice de certaines activités privées de sécurité  Source: JORF n°0169 du 21 juillet 2017 texte n° 3

» Décret du 1er août 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle (04 Août 2017)

Décret du 1er août 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0180 du 3 août 2017 texte n° 168

» CIRCULAIRE N° 0-15532-2017/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2017. (03 Août 2017)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-15532-2017/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2017.   Du 18 mai 2017 NOR D E F B 1 7 5 1 0 2 […]

» CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d’avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2017. (08 Juil 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d’avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2017.   Du 2 mai 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 8 0 9 C Références : Code […]

» CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRHAA/SDGR/BGR/DCFE/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2017. (06 Juil 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion de la réserve ». CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRHAA/SDGR/BGR/DCFE/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2017.   Du 11 avril 2017 NOR D E F L 1 7 5 0 8 2 8 […]

» CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017. (18 Avr 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 31 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 1 1 5 […]

» Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle (15 Avr 2017)

Décret du 12 avril 2017 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0089 du 14 avril 2017 texte n° 85

» Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire (12 Avr 2017)

Décret du 10 avril 2017 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0087 du 12 avril 2017 texte n° 61

» Décret n° 2017-328 du 14 mars 2017 portant création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale (06 Avr 2017)

Décret n° 2017-328 du 14 mars 2017 portant création d’une prime de fidélité et d’autres mesures d’encouragement au profit des réservistes de la garde nationale NOR: DEFH1634374D Publics concernés : réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans la réserve opérationnelle des forces armées et des formations rattachées et volontaires de […]

» CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017. (24 Mar 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 10 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 0 5 4 […]

» Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (20 Mar 2017)

  Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017 texte n° 28

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