Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Militaires servant titre réserve :

» Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (20 Mar 2017)

  Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017 texte n° 28

» CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017. (08 Mar 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.   Du 21 décembre 2016 NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 8 C Références : […]

» CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017. (03 Mar 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484870/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2017.   Du 21 décembre 2016 NOR D E F T 1 6 5 2 4 1 9 C Références : […]

» Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (24 Fév 2017)

Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0029 du 3 février 2017 texte n° 28

» Décision du 10 février 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) (22 Fév 2017)

Décision du 10 février 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0044 du 21 février 2017 texte n° 37

» INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. (30 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.   Du 20 octobre 2016 NOR D E F T […]

» Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (27 Déc 2016)

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 28

» INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique. (22 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de […]

» Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (16 Déc 2016)

Décret du 13 décembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0291 du 15 décembre 2016 texte n° 84

» Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire (15 Déc 2016)

Arrêté du 1er septembre 2016 portant nomination de l’adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0290 du 14 décembre 2016 texte n° 101

» Décret du 29 novembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle (03 Déc 2016)

Décret du 29 novembre 2016 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0279 du 1 décembre 2016 texte n° 55

» INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. (22 Nov 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des réserves ». INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l’organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Du 18 juillet 2016 NOR D E F E 1 6 5 1 4 3 […]

» Réserve opérationnelle de la gendarmerie et de ses officiers et lutte contre le terrorisme (15 Nov 2016)

Question écrite n° 18933 de Mme Stéphanie Riocreux (Indre-et-Loire – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/11/2015 – page 2681 Mme Stéphanie Riocreux appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur l’importance des réservistes de la gendarmerie nationale pour soutenir les missions des gendarmes d’active engagés dans la lutte contre le […]

» CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2016. (14 Nov 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel […]

» Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (03 Nov 2016)

Décret du 28 octobre 2016 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 30 octobre 2016 texte n° 60

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