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Militaires servant titre réserve :
» ARRÊTÉ portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2012 de l’article R. 4221-21. du code de la défense. (18 mar 2013)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2012 de l’article R. 4221-21. du code de la [...]
» CIRCULAIRE N° 480131/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2013. (01 mar 2013)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480131/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2013. Du 10 janvier 2013 NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 3 C Références [...]
» CIRCULAIRE N° 480130/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2013. (01 mar 2013)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 480130/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2013. Du 10 janvier 2013 NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 2 C Références : [...]
» CIRCULAIRE N° 487414/DEF/RH-AT/RES/CHANC fixant diverses dispositions relatives à l’avancement des officiers servant au titre de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (15 jan 2013)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 487414/DEF/RH-AT/RES/CHANC fixant diverses dispositions relatives à l’avancement des officiers servant au titre de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 24 octobre 2012 NOR D E F T 1 2 5 2 4 7 9 C Références : Instruction [...]
» ARRÊTÉ N° 486281 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires. (24 déc 2012)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 486281 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires. Du 31 août 2012 NOR D E F T 1 2 5 2 3 6 1 A Référence de publication : BOC N°55 du 21 décembre 2012, texte 60.
» Nomination à la première classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle (30 août 2012)DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 0-15185-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à la nomination à la première classe et à l’avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle Du 26 juin 2012 NOR D E F B 1 2 5 1 1 8 [...]
» Soldes des réservistes (12 août 2012)Question écrite n° 00674 de M. Michel Savin (Isère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 – page 1534 M. Michel Savin attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les retards de paiement des primes et parfois même des soldes de certains réservistes. En effet, pour certains d’entre eux, ce versement accuse un [...]
» CIRCULAIRE N° 6558/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/RES/NOT relative à la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang de la réserve opérationnelle du service des essences des armées (18 juin 2012)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction «administration». CIRCULAIRE N° 6558/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/RES/NOT relative à la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Du 7 mars 2012 NOR D E F E 1 2 5 0 5 9 1 C Références [...]
» Arrêté du 6 février 2012 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 pris pour l’application de l’article R. 4221-21 du code de la défense (22 fév 2012)Arrêté du 6 février 2012 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 pris pour l’application de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0045 du 22 février 2012 page 2997 texte n° 18
» CIRCULAIRE N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves du concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. (26 jan 2012)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves du concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. Du 6 décembre 2011 NOR D E F T 1 2 5 0 0 0 [...]
» Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires contractuels (01 jan 2012)Question écrite n° 21102 de M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/11/2011 – page 2961 M. Gérard Cornu attire l’attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur la demande des engagés volontaires d’être éligibles à l’obtention de la croix du combattant volontaire comme l’ont été leurs [...]
» Nomination dans la réserve du service de santé des armées. (29 déc 2011)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « réserves ». DÉCISION N° 10731/DEF/DCSSA/RH/RES portant nomination dans la réserve du service de santé des armées. Du 17 octobre 2011 NOR D E F E 1 1 5 2 1 7 6 S Référence de publication : BOC [...]
» Nomination ou promotion au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 494179/DEF/RH-AT/RES portant nomination ou promotion au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 1er décembre 2011 NOR D E F T 1 1 5 2 1 9 4 S Référence de publication [...]
» Inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 494178/DEF/RH-AT/RES portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 29 novembre 2011 NOR D E F T 1 1 5 2 1 9 3 S Référence de [...]
» Concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major (10 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. Du 7 novembre 2011 Références : Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Arrêté du 18 mars [...]
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