Militaires servant titre réserve :
» Arrêté du 6 février 2012 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 pris pour l’application de l’article R. 4221-21 du code de la défense (22 fév 2012)Arrêté du 6 février 2012 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 pris pour l’application de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0045 du 22 février 2012 page 2997 texte n° 18
» CIRCULAIRE N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves du concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. (26 jan 2012)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre des épreuves du concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. Du 6 décembre 2011 NOR D E F T 1 2 5 0 0 0 [...]
» Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires contractuels (01 jan 2012)Question écrite n° 21102 de M. Gérard Cornu (Eure-et-Loir – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/11/2011 – page 2961 M. Gérard Cornu attire l’attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur la demande des engagés volontaires d’être éligibles à l’obtention de la croix du combattant volontaire comme l’ont été leurs [...]
» Nomination dans la réserve du service de santé des armées. (29 déc 2011)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « réserves ». DÉCISION N° 10731/DEF/DCSSA/RH/RES portant nomination dans la réserve du service de santé des armées. Du 17 octobre 2011 NOR D E F E 1 1 5 2 1 7 6 S Référence de publication : BOC [...]
» Nomination ou promotion au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 494179/DEF/RH-AT/RES portant nomination ou promotion au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 1er décembre 2011 NOR D E F T 1 1 5 2 1 9 4 S Référence de publication [...]
» Inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (28 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». DÉCISION N° 494178/DEF/RH-AT/RES portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2011 de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. Du 29 novembre 2011 NOR D E F T 1 1 5 2 1 9 3 S Référence de [...]
» Concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major (10 déc 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au concours national de l’enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d’état-major. Du 7 novembre 2011 Références : Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire. Arrêté du 18 mars [...]
» Service du commissariat des armées : composition de la commission d’avancement des commissaires de réserve prévue à l’article R. 4221-26 du code de la défense (08 oct 2011)MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS Arrêté du 20 septembre 2011 fixant pour le service du commissariat des armées la composition de la commission d’avancement des commissaires de réserve prévue à l’article R. 4221-26 du code de la défense JORF n°0233 du 7 octobre 2011
» Conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle des corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. (08 oct 2011)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle des corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. Du 28 septembre 2011 NOR D E F E 1 1 5 [...]
» Délégués aux réserves (25 sept 2011)Arrêté du 2 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves Source: JORF n°0213 du 14 septembre 2011 texte n° 4
» Circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011. (15 juil 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». Circulaire n°340 13 7/DEF/RH-AT/PRH/LEG modif iant la circulaire n°340083 /DEF/RH-AT/PRH /LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011. Du [...]
» Nomination dans la réserve opérationnelle (08 juil 2011)Décret du 6 juillet 2011 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0157 du 8 juillet 2011 texte n° 40
» Nominations au grade d’aspirant, au premier grade d’officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu’au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l’armée de l’air. (12 mai 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ». CIRCULAIRE N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative aux nominations au grade d’aspirant, au premier grade d’officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu’au recrutement de spécialistes, dans la réserve opérationnelle de l’armée de l’air. Du 17 mars [...]
» ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (01 mai 2011)DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. Du 14 avril 2011 NOR D E [...]
» Notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (10 avr 2011)ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. Du 25 mars 2011 NOR D [...]
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