Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Officiers généraux :

» Décret du 24 novembre 2016 portant affectation d’un officier général (28 Nov 2016)

Décret du 24 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0274 du 25 novembre 2016 texte n° 69

» Décret du 24 novembre 2016 portant élévation avec affectation dans la 1re section des officiers généraux (27 Nov 2016)

Décret du 24 novembre 2016 portant élévation avec affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0274 du 25 novembre 2016 texte n° 95

» Décret du 24 novembre 2016 portant promotion dans la 1re section d’un officier général (27 Nov 2016)

Décret du 24 novembre 2016 portant promotion dans la 1re section d’un officier général Source: JORF n°0274 du 25 novembre 2016 texte n° 68

» Mesures d’ordre individuel (23 Nov 2016)

Sur proposition du ministre de la défense : A été adoptée une mesure diverse d’ordre individuel concernant un officier général de la marine nationale. Sur proposition du ministre de l’intérieur : – M. le général de division Laurent TAVEL est nommé directeur des soutiens et des finances à la direction générale de la gendarmerie nationale et élevé […]

» Décret du 21 novembre 2016 portant affectations d’officiers généraux (22 Nov 2016)

Décret du 21 novembre 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016 texte n° 34

» Décret du 21 novembre 2016 portant affectations et élévations, nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux (22 Nov 2016)

Décret du 21 novembre 2016 portant affectations et élévations, nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016 texte n° 33

» Décret n° 2016-1490 du 3 novembre 2016 fixant les conditions d’application de la loi n° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire (12 Nov 2016)

Décret n° 2016-1490 du 3 novembre 2016 fixant les conditions d’application de la loi n° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire NOR: DEFH1623403D Publics concernés : contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire. Objet : conditions de nomination à un emploi de contrôleur général des armées en […]

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 2

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant élévation (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant élévation Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 1

» Arrêté du 25 octobre 2016 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre par limite d’âge (06 Nov 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre par limite d’âge Source: JORF n°0258 du 5 novembre 2016 texte n° 57

» Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général (04 Nov 2016)

Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60

» Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M. PEIRANI (André) (03 Nov 2016)

Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M. PEIRANI (André) Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 75

» Décret du 20 octobre 2016 portant affectation d’un officier général (24 Oct 2016)

Décret du 20 octobre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 51

» Mesure d’ordre individuel (20 Oct 2016)

Sur proposition du ministre de la défense et du ministre de l’intérieur : – M. le général de division Gaëtan PONCELIN de RAUCOURT est nommé secrétaire général de la garde nationale. Source: Conseil des ministres du 19 octobre 2016

» Décret du 13 octobre 2016 portant affectation d’un officier général (19 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 56

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