Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Officiers généraux :

» INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l’exécution des missions de contrôle. (22 Juin 2018)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l’exécution des missions de contrôle.   Du 4 mai 2018 NOR A R M C 1 8 5 0 7 6 7 J Références : Articles D3123-1 à D3123-20 du code de la défense. Décret du 23 novembre 1960 ( N.i. BO ; n.i. JO ; BOEM […]

» Décret du 18 juin 2018 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administré par le ministère de la transition écologique et solidaire) (20 Juin 2018)

Décret du 18 juin 2018 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administré par le ministère de la transition écologique et solidaire) Source: JORF n°0139 du 19 juin 2018 texte n° 59

» Décret du 18 juin 2018 portant élévation et affectation, promotions et affectations, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux  (19 Juin 2018)

Décret du 18 juin 2018 portant élévation et affectation, promotions et affectations, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux  Source: JORF n°0139 du 19 juin 2018 texte n° 58

» Décret du 12 juin 2018 portant affectations et élévations, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux (13 Juin 2018)

Décret du 12 juin 2018 portant affectations et élévations, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0134 du 13 juin 2018 texte n° 70

» MESURES D’ORDRE INDIVIDUEL (12 Juin 2018)

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition de la ministre des armées : – M. le général de division Benoît HOUSSAY est nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de zone de défense et de sécurité Sud et est élevé aux rang et appellation de général de corps […]

» Arrêté du 4 juin 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de la marine par limite d’âge  (12 Juin 2018)

Arrêté du 4 juin 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de la marine par limite d’âge  Source: JORF n°0133 du 12 juin 2018 texte n° 44

» Décret du 1er juin 2018 portant affectation d’un officier général  (04 Juin 2018)

Décret du 1er juin 2018 portant affectation d’un officier général  Source: JORF n°0126 du 3 juin 2018 texte n° 32

» Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations dans la 1re section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire) (28 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations dans la 1re section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire) Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 89

» Décret du 23 mai 2018 portant affectation d’un officier général (27 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 86

» Décret du 23 mai 2018 portant affectations d’officiers généraux (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 90

» Décret du 23 mai 2018 portant nomination dans la 1re section d’un officier général (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant nomination dans la 1re section d’un officier général Source:  JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 87

» Décret du 23 mai 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux  (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re et 2e section des officiers généraux  Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 49

» Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotion et nominations dans la 1re section d’officiers généraux (25 Mai 2018)

Décret du 23 mai 2018 portant promotion et affectation, nominations et affectations, promotion et nominations dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0117 du 24 mai 2018 texte n° 88

» Décret du 27 avril 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux (01 Mai 2018)

Décret du 27 avril 2018 portant élévation, promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0099 du 28 avril 2018 texte n° 101

» Décret du 27 avril 2018 portant affectation et élévation, nomination et affectation dans la 1re section des officiers généraux (30 Avr 2018)

Décret du 27 avril 2018 portant affectation et élévation, nomination et affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0099 du 28 avril 2018 texte n° 100

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