Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Officiers généraux :

» Décret du 28 mars 2018 portant promotion dans la 2e section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire) (30 Mar 2018)

Décret du 28 mars 2018 portant promotion dans la 2e section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire) Source: JORF n°0074 du 29 mars 2018 texte n° 75

» Décret du 28 mars 2018 portant promotions dans la 1re section et nominations dans la 2e section d’officiers généraux  (30 Mar 2018)

Décret du 28 mars 2018 portant promotions dans la 1re section et nominations dans la 2e section d’officiers généraux  Source: JORF n°0074 du 29 mars 2018 texte n° 74

» CIRCULAIRE N° 512/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2019. (24 Mar 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : bureau des officiers généraux. CIRCULAIRE N° 512/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2019.   Du 24 janvier 2018 NOR A R M F 1 8 5 0 1 0 3 C Références : Décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 (BOC, p. 3666 ; BOEM 210-0.2.1) modifié. Décret n° 2008-938 du 12 […]

» Décret du 20 mars 2018 portant affectation d’un officier général (23 Mar 2018)

Décret du 20 mars 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0068 du 22 mars 2018 texte n° 56

» La solde de réserve des officiers généraux de la « 2ème section », un régime dérogatoire qui n’a plus lieu d’exister (10 Mar 2018)

Le président de l’Assemblée nationale, Monsieur François de Rugy, a confirmé, le 6 novembre 2017, sur le plateau de RMC et BFM-TV, l’alignement du calcul des retraites des députés sur le régime général à compter du 1er janvier 2018. Cette décision opportune d’harmonisation est l’occasion de présenter le régime dérogatoire des soldes de réserve des […]

» Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général (07 Mar 2018)

Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général Source:  JORF n°0045 du 23 février 2018 texte n° 54

» Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général (06 Mar 2018)

Décret du 22 février 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0045 du 23 février 2018 texte n° 53

» Arrêté du 14 mars 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de la marine par limite d’âge (02 Mar 2018)

Arrêté du 14 mars 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de la marine par limite d’âge Source: JORF n°0070 du 24 mars 2018 texte n° 68

» Arrêté du 15 février 2018 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre (prorogation de maintien)  (24 Fév 2018)

Arrêté du 15 février 2018 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre (prorogation de maintien)  Source: JORF n°0044 du 22 février 2018 texte n° 59

» Décret du 21 février 2018 portant affectations d’officiers généraux (23 Fév 2018)

Décret du 21 février 2018 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0044 du 22 février 2018 texte n° 57

» Décret du 21 février 2018 portant promotion dans la 1re section d’un officier général (22 Fév 2018)

Décret du 21 février 2018 portant promotion dans la 1re section d’un officier général Source: JORF n°0044 du 22 février 2018 texte n° 55

» Décret du 21 février 2018 portant promotion et affectation, nomination et affectation, promotions dans la 1re section, nominations dans la 2e section d’officiers généraux  (22 Fév 2018)

Décret du 21 février 2018 portant promotion et affectation, nomination et affectation, promotions dans la 1re section, nominations dans la 2e section d’officiers généraux  Source: JORF n°0044 du 22 février 2018 texte n° 54

» Décret du 12 février 2018 portant affectation d’un officier général (16 Fév 2018)

Décret du 12 février 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0037 du 14 février 2018 texte n° 87

» INSTRUCTION N° 12541/ARM/CAB relative aux mesures individuelles de gestion des officiers généraux. (13 Fév 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : bureau des officiers généraux. INSTRUCTION N° 12541/ARM/CAB relative aux mesures individuelles de gestion des officiers généraux.   Du 18 décembre 2017 NOR A R M F 1 7 5 2 5 7 1 J Références : Code de la défense – Partie réglementaire, 4 – Livre premier. Constitution du 4 octobre 1958, […]

» CIRCULAIRE N° 11761/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2019. (08 Fév 2018)

CABINET DE LA MINISTRE : bureau des officiers généraux. CIRCULAIRE N° 11761/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2019.   Du 17 novembre 2017 NOR A R M F 1 7 5 2 4 3 1 C Références : Décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 (BOC, p. 3666 ; BOEM 210-0.2.1) modifié. Décret n° 2008-938 du 12 […]

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