Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Officiers généraux :

» Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant élévation (07 Nov 2016)

Décret du 4 novembre 2016 portant élévation Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 1

» Arrêté du 25 octobre 2016 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre par limite d’âge (06 Nov 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre par limite d’âge Source: JORF n°0258 du 5 novembre 2016 texte n° 57

» Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général (04 Nov 2016)

Décret du 2 novembre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 60

» Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M. PEIRANI (André) (03 Nov 2016)

Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M. PEIRANI (André) Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 75

» Décret du 20 octobre 2016 portant affectation d’un officier général (24 Oct 2016)

Décret du 20 octobre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0246 du 21 octobre 2016 texte n° 51

» Mesure d’ordre individuel (20 Oct 2016)

Sur proposition du ministre de la défense et du ministre de l’intérieur : – M. le général de division Gaëtan PONCELIN de RAUCOURT est nommé secrétaire général de la garde nationale. Source: Conseil des ministres du 19 octobre 2016

» Décret du 13 octobre 2016 portant affectation d’un officier général (19 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 56

» Décret du 13 octobre 2016 portant affectations d’officiers généraux (19 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 55

» Décret du 13 octobre 2016 portant nominations dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat) (18 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant nominations dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat) Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 54

» Décret du 13 octobre 2016 portant élévation et affectation, et promotion et affectation dans la 1re section et promotions et nominations dans la 2e section d’officiers généraux (17 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant élévation et affectation, et promotion et affectation dans la 1re section et promotions et nominations dans la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 53

» Arrêté du 21 septembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (16 Oct 2016)

Arrêté du 21 septembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Source: JORF n°0222 du 23 septembre 2016 texte n° 30

» Décret du 13 octobre 2016 portant élévations, promotion et affectation dans la 1re section des officiers généraux (15 Oct 2016)

Décret du 13 octobre 2016 portant élévations, promotion et affectation dans la 1re section des officiers généraux Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 80

» Mesures d’ordre individuel (12 Oct 2016)

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : Ont été adoptées diverses mesures d’ordre individuel concernant des officiers généraux de l’armée de terre, de la marine nationale, du service des essences des armées et de la direction générale de l’armement. Sur proposition du ministre de […]

» Décret du 23 septembre 2016 portant affectations d’officiers généraux (01 Oct 2016)

Décret du 23 septembre 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0223 du 24 septembre 2016 texte n° 36

» Décret du 28 septembre 2016 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées (30 Sep 2016)

Décret du 28 septembre 2016 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées Source: JORF n°0227 du 29 septembre 2016 texte n° 87

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