Officiers généraux :
» Nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) (21 fév 2012)Décret du 20 février 2012 portant nomination dans la 1re section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion dans la 2e section d’officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) Source: JORF n°0044 du [...]
» Affectation et élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement, élévations, promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section d’officiers généraux (01 fév 2012)Décret du 30 janvier 2012 portant affectation et élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement, élévations, promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0026 du 31 janvier 2012 texte n° 74
» Maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre, par limite d’âge (29 jan 2012)Arrêté du 3 janvier 2012 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux de l’armée de terre, par limite d’âge Source: JORF n°0023 du 27 janvier 2012 texte n° 45
» Affectation d’un officier général (29 jan 2012)Décret du 25 janvier 2012 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0023 du 27 janvier 2012 texte n° 44
» Affectation d’officiers généraux (19 jan 2012)Décret du 17 janvier 2012 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2012 texte n° 54
» Maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre (14 jan 2012)Arrêté du 3 janvier 2012 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre Source: JORF n°0012 du 14 janvier 2012 texte n° 59
» Attributions et organisation de l’inspection de l’armée de l’air (14 jan 2012)Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l’organisation de l’inspection de l’armée de l’air Source: JORF n°0012 du 14 janvier 2012 texte n° 4
» Maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la gendarmerie (27 déc 2011)Arrêté du 14 décembre 2011 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de la gendarmerie Source: JORF n°0299 du 27 décembre 2011 texte n° 88
» Affectation et élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement, promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant et affectation d’officiers généraux (20 déc 2011)Décret du 19 décembre 2011 portant affectation et élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement, promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant et affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0294 du 20 décembre 2011 texte n° 48
» Affectation d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) (17 déc 2011)Décret du 15 décembre 2011 portant affectation d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement) Source: JORF n°0292 du 17 décembre 2011 texte n° 54
» Mesures d’ordre individuel (14 déc 2011)Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants : – l’ingénieur général de 1ère classe de l’armement François PINTART est nommé directeur central du service de soutien de la flotte. Il est élevé aux rang et appellationd’ingénieur général hors classe de [...]
» Affectation d’officiers généraux (01 déc 2011)Décret du 29 novembre 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0278 du 1 décembre 2011 texte n° 55
» Affectation et élévation aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, nomination et affectation dans la 1re section d’officiers généraux (30 nov 2011)Décret du 28 novembre 2011 portant affectation et élévation aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, nomination et affectation dans la 1re section d’officiers généraux Source: JORF n°0276 du 29 novembre 2011 texte n° 29
» Mesures d’ordre individuel (24 nov 2011)Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants : – M. le vice-amiral Jean-Pierre LABONNE est nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, commandant de l’arrondissement maritime de Brest, préfet maritime de l’Atlantique et officier général chargé de [...]
» Maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur (19 nov 2011)Décret du 18 novembre 2011 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur Source: JORF n°0268 du 19 novembre 2011 page 19441 texte n° 1
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