Aide au départ :
» Modalités de financement des prestations liées à la reconversion des militaires. (16 juil 2011)D I R E C T I O N D E S R E S S O U R C E S H U M A I N E S D U M I N I S T È R E D E L A D É F E N S E : s e [...]
» Coefficient pondérateur de l’indemnité proportionnelle de reconversion (23 juin 2011)Arrêté du 21 juin 2011 fixant le coefficient pondérateur de l’indemnité proportionnelle de reconversion Source: JORF n°0144 du 23 juin 2011 texte n° 9
» Indemnité proportionnelle de reconversion (23 juin 2011)Décret n° 2011-705 du 21 juin 2011 relatif à l’indemnité proportionnelle de reconversion Source: JORF n°0144 du 23 juin 2011 texte n° 5
» Contingent d’emplois de catégorie B offerts au titre de l’année 2011 aux militaires candidats à des emplois civils (Modificatif) (20 mai 2011)Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l’arrêté du 4 mars 2011 fixant le contingent d’emplois de catégorie B offerts au titre de l’année 2011 aux militaires candidats à des emplois civils Source: JORF n°0117 du 20 mai 2011 texte n° 6
» Attributions et organisation de la mission de retour à la vie civile des officiers généraux. (25 avr 2011)CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT : bureau des officiers généraux. INSTRUCTION N° 15731/DEF/CAB fixant les attributions et portant organisation de la mission de retour à la vie civile des officiers généraux. Du 14 décembre 2010 NOR D E F M 1 0 5 2 9 6 3 J Références : Art. R.* 3111-1. du Code de [...]
» EADS et la Défense signent une convention pour faciliter l’accès à l’emploi dans le groupe aux ressortissants du ministère (13 avr 2011)Défense Mobilité
» Abrogation d’un texte (07 avr 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau « politique des ressources humaines ». DÉCISION N° 340065/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation d’un texte. Du 28 février 2011 NOR D E F T 1 1 5 0 3 8 6 S Texte abrogé : Circulaire n° 11026/DEF/PMAT/EG/B du 22 octobre 2003 (BOC, 2003, p. 7165. ; [...]
» Nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2011. (01 avr 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. DÉCISION N° 230073/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 fixant le nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2011. Du 26 janvier 2011 NOR D E F P 1 1 5 0 2 3 7 S Référence de publication : [...]
» Nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l’article L. 4139-7 du code de la défense en 2011. (01 avr 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ fixant, au titre de l’année 2011, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l’article L. 4139-7 du code de la défense. Du 26 janvier 2011 NOR [...]
» Contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2011 aux officiers candidats à des emplois d’administrateur civil (12 fév 2011)Arrêté du 19 janvier 2011 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2011 aux officiers candidats à des emplois d’administrateur civil Source : JORF n°0034 du 10 février 2011 texte n° 1
» Contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2011 aux officiers et sous-officiers candidats à des emplois civils relevant de la direction générale des douanes et droits indirects (01 fév 2011)Arrêté du 20 janvier 2011 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2011 aux officiers et sous-officiers candidats à des emplois civils relevant de la direction générale des douanes et droits indirects Source: JORF n°0026 du 1 février 2011 texte n° 36
» Contingent de pécules d’incitation des militaires à une seconde carrière pour l’année 2011 (01 fév 2011)Arrêté du 18 janvier 2011 fixant le contingent de pécules d’incitation des militaires à une seconde carrière pour l’année 2011 Source: JORF n°0026 du 1 février 2011 texte n° 2
» Nombre de places offertes au titre de l’année 2011 aux concours interne et externe pour le recrutement d’inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (30 jan 2011)Arrêté du 24 janvier 2011 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2011 aux concours interne et externe pour le recrutement d’inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière Source: JORF n°0025 du 30 janvier 2011 texte n° 2
» Indemnisation du chômage des militaires de carrière involontairement privés d’emploi (22 jan 2011)Décret n° 2011-72 du 19 janvier 2011 relatif à l’indemnisation du chômage des militaires de carrière involontairement privés d’emploi Source: JORF n°0017 du 21 janvier 2011 texte n° 1
» Nomination du président de la Commission nationale d’orientation et d’intégration créée par le décret n° 2006-1486 du 30 novembre 2006 pris en application de l’article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d’intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction (12 jan 2011)Arrêté du 10 janvier 2011 portant nomination du président de la Commission nationale d’orientation et d’intégration créée par le décret n° 2006-1486 du 30 novembre 2006 pris en application de l’article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d’intégration [...]
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