Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Aide au départ :

» Armée de l’air: Modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2014. (12 juin 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ». CIRCULAIRE N° 2474/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME/DAA portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2014. Du 19 avril 2013 NOR D E F L 1 3 5 0 6 5 [...]

» ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense. (23 mai 2013)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense. Du 13 mai 2013 NOR D E F D 1 3 5 0 5 5 9 Z Texte modifié : Instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars [...]

» Missions et organisation de l’échelon central de l’agence de reconvertion de la défense. (11 mai 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconvertion de la défense. Du 20 mars 2013 NOR D E F P 1 3 5 0 5 5 9 J Références : Code de la défense – Partie réglementaire, IV [...]

» Décret n° 2013-352 du 24 avril 2013 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d’une indemnité d’accompagnement de la reconversion (29 avr 2013)

Décret n° 2013-352 du 24 avril 2013 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d’une indemnité d’accompagnement de la reconversion  NOR: DEFH1305176D Publics concernés : militaires de carrière promus, dont la date de départ à la retraite a été fixée en application du IV de l’article 89 de la loi du [...]

» Modalités d’attribution de l’indemnité d’accompagnement de la reconversion. (25 avr 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 230001/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 relative aux modalités d’attribution de l’indemnité d’accompagnement de la reconversion. Du 4 janvier 2013 NOR D E F P 1 3 5 0 [...]

» Nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2013. (29 mar 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la règlementation des ressources humaines et civiles ; sous direction de la fonction militaire. DÉCISION N° 230114/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SD_FM/FM2 fixant le nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2013. Du 13 février 2013 NOR D E [...]

» ARRÊTÉ fixant, au titre de l’année 2013, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au point 1. de l’article L. 4139-7. du code de la défense. (26 mar 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ fixant, au titre de l’année 2013, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au point [...]

» INSTRUCTION MINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 446925/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative aux modalités de financement d’actions de formation professionnelle liées à la reconversion des militaires. (26 mar 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : agence de reconversion de la défense. INSTRUCTION MINISTÉRIELLE PROVISOIRE N° 446925/DEF/SGA/DRH-MD/ARD relative aux modalités de financement d’actions de formation professionnelle liées à la reconversion des militaires. Du 13 septembre 2012 NOR D E F P 1 2 5 2 7 4 9 J Référence : [...]

» Contingent d’emplois offerts pour l’année 2013 aux militaires candidats à des emplois civils de catégorie C relevant des armées, des services communs et de la direction générale de l’armement (23 mar 2013)

Arrêté du 12 mars 2013 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2013 aux militaires candidats à des emplois civils de catégorie C relevant des armées, des services communs et de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0069 du 22 mars 2013 texte n° 48

» Contingent d’emplois offerts pour l’année 2013 aux militaires candidats à des emplois civils de catégorie B relevant des armées, des services communs et de la direction générale de l’armement (22 mar 2013)

Arrêté du 12 mars 2013 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2013 aux militaires candidats à des emplois civils de catégorie B relevant des armées, des services communs et de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0069 du 22 mars 2013 texte n° 47

» DÉCISION N° 0-1873-2013/DEF/DPMM/1/RA portant attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale – 2e campagne. (18 fév 2013)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». DÉCISION N° 0-1873-2013/DEF/DPMM/1/RA portant attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale – 2e campagne. Du 29 janvier 2013 NOR D E F B 1 3 [...]

» Reconversion des militaires de l’armée de l’air. (26 jan 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ». INSTRUCTION N° 10051/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME relative à la reconversion des militaires de l’armée de l’air. Du 19 décembre 2012 NOR D E F L 1 2 5 2 6 9 7 J Références : Code de [...]

» Attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale. (14 déc 2012)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». DÉCISION N° 0-23108-2012/DEF/DPMM/1/RA portant attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale. Du 19 octobre 2012 NOR D E F B 1 2 5 2 1 [...]

» CIRCULAIRE N° 9018/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT relative aux modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière aux militaires du service de santé des armées au titre de l’année 2013. (25 nov 2012)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion du personnel militaire », section « personnel administratif et technique ». CIRCULAIRE N° 9018/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT relative aux modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière aux militaires du service de santé des armées au titre de [...]

» Procédure de validation des acquis de l’expérience au sein du ministère de la défense. (25 nov 2012)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : agence de reconversion de la défense. CIRCULAIRE N° 446682/DEF/SGA/DRH-MD relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience au sein du ministère de la défense. Du 13 août 2012 NOR D E F P 1 2 5 2 1 8 6 C Références : [...]

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