Fin état militaire :

» Acceptation d’une démission d’un élève de l’Ecole polytechnique (18 juin 2013)

Arrêté du 7 juin 2013 portant acceptation d’une démission d’un élève de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0139 du 18 juin 2013 texte n° 148

» Admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) (16 juin 2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0137 du 15 juin 2013 texte n° 93

» Armée de l’air: Modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2014. (12 juin 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ». CIRCULAIRE N° 2474/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME/DAA portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2014. Du 19 avril 2013 NOR D E F L 1 3 5 0 6 5 [...]

» Admission à la retraite (attachés d’administration) (07 juin 2013)

Décision du 21 mai 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0130 du 7 juin 2013 texte n° 78

» Contingent des emplois offerts à Météo-France aux militaires candidats à des emplois civils (31 mai 2013)

Arrêté du 17 mai 2013 fixant au titre de l’année 2013 le contingent des emplois offerts à Météo-France aux militaires candidats à des emplois civils Source: JORF n°0123 du 30 mai 2013 texte n° 23

» Admission à la retraite (conseillers d’administration) (28 mai 2013)

Décision du 17 avril 2013 portant admission à la retraite (conseillers d’administration) Source: JORF n°0121 du 28 mai 2013 texte n° 43

» ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense. (23 mai 2013)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense. Du 13 mai 2013 NOR D E F D 1 3 5 0 5 5 9 Z Texte modifié : Instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars [...]

» Missions et organisation de l’échelon central de l’agence de reconvertion de la défense. (11 mai 2013)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 444518/DEF/SGA/DRH-MD relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconvertion de la défense. Du 20 mars 2013 NOR D E F P 1 3 5 0 5 5 9 J Références : Code de la défense – Partie réglementaire, IV [...]

» Admission à la retraite (attachés d’administration) (08 mai 2013)

Arrêté du 26 avril 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0107 du 8 mai 2013 texte n° 82

» admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) (01 mai 2013)

Arrêté du 17 avril 2013 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0098 du 26 avril 2013 texte n° 88

» Admission à la retraite (attachés d’administration) (30 avr 2013)

Arrêté du 8 mars 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0101 du 30 avril 2013 texte n° 71

» Décret n° 2013-352 du 24 avril 2013 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d’une indemnité d’accompagnement de la reconversion (29 avr 2013)

Décret n° 2013-352 du 24 avril 2013 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d’une indemnité d’accompagnement de la reconversion NOR: DEFH1305176D Publics concernés : militaires de carrière promus, dont la date de départ à la retraite a été fixée en application du IV de l’article 89 de la loi du [...]

» Admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) (28 avr 2013)

Arrêté du 17 avril 2013 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0099 du 27 avril 2013 texte n° 70

» Arrêté du 10 avril 2013 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) (28 avr 2013)

Arrêté du 10 avril 2013 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0099 du 27 avril 2013 texte n° 68

» Arrêté du 3 janvier 2013 portant admission à la retraite au titre des carrières longues (28 avr 2013)

Arrêté du 3 janvier 2013 portant admission à la retraite au titre des carrières longues Source: JORF n°0099 du 27 avril 2013 texte n° 67

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