Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Fin état militaire :

» Arrêté du 19 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (17 Oct 2017)

Arrêté du 19 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0149 du 27 juin 2017 texte n° 69

» Arrêté du 12 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  (15 Oct 2017)

Arrêté du 12 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  Source: JORF n°0225 du 26 septembre 2017 texte n° 51

» Arrêté du 12 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  (14 Oct 2017)

Arrêté du 12 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)  Source: JORF n°0225 du 26 septembre 2017 texte n° 51

» Arrêté du 2 août 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (régularisation)  (12 Oct 2017)

Arrêté du 2 août 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (régularisation)  Source: JORF n°0225 du 26 septembre 2017 texte n° 50

» Arrêté du 23 juin 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (12 Oct 2017)

Arrêté du 23 juin 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0157 du 6 juillet 2017 texte n° 62

» Arrêté du 27 juillet 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (12 Oct 2017)

Arrêté du 27 juillet 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0181 du 4 août 2017 texte n° 42

» Arrêté du 12 septembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les officiers de carrière de la gendarmerie nationale  (11 Oct 2017)

Arrêté du 12 septembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les officiers de carrière de la gendarmerie nationale  Source: JORF n°0226 du 27 septembre 2017 texte n° 10

» Arrêté du 23 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (10 Oct 2017)

Arrêté du 23 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0132 du 7 juin 2017 texte n° 33

» Arrêté du 28 septembre 2017 portant ouverture d’un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l’année 2018  (08 Oct 2017)

Arrêté du 28 septembre 2017 portant ouverture d’un emploi aux officiers candidats à des emplois civils pour l’année 2018  Source: JORF n°0233 du 5 octobre 2017 texte n° 32

» INSTRUCTION N° 34/ARM/DPMM/SDG relative à la cessation de l’état militaire du personnel de la marine nationale. Conditions réglementaires. (06 Oct 2017)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion ». INSTRUCTION N° 34/ARM/DPMM/SDG relative à la cessation de l’état militaire du personnel de la marine nationale. Conditions réglementaires.   Du 17 juillet 2017 NOR A R M B 1 7 5 1 6 3 3 J Référence : Voir annexe. Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. […]

» Arrêté du 30 août 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (directeur de service)  (03 Oct 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (directeur de service)  Source: JORF n°0214 du 13 septembre 2017 texte n° 72

» Arrêté du 18 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) (01 Oct 2017)

Arrêté du 18 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0132 du 7 juin 2017 texte n° 28

» Arrêté du 7 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) (30 Sep 2017)

Arrêté du 7 septembre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte n° 42

» CIRCULAIRE N° 13886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2018. (23 Sep 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de la réglementation et des statuts. CIRCULAIRE N° 13886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2018.   Du 27 juillet 2017 NOR A R M A 1 […]

» Arrêté du 18 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) (21 Sep 2017)

Arrêté du 18 mai 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0132 du 7 juin 2017 texte n° 26

Articles plus anciens