Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» Arrêté du 26 septembre 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnalisé réservé pour l’accès au grade d’aide-soignant civil de classe normale du ministère de la défense (06 oct 2014)

Arrêté du 26 septembre 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnalisé réservé pour l’accès au grade d’aide-soignant civil de classe normale du ministère de la défense  Source: JORF n°0230 du 4 octobre 2014 texte n° 19

» Arrêté du 23 septembre 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnalisé réservé pour l’accès au grade d’infirmier civil de soins généraux de classe normale du ministère de la défense (01 oct 2014)

Arrêté du 23 septembre 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnalisé réservé pour l’accès au grade d’infirmier civil de soins généraux de classe normale du ministère de la défense  Source:  JORF n°0226 du 30 septembre 2014 texte n° 20

» ARRÊTÉ relatif à la commission consultative paritaire d’avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001. Du 31 juillet 2014 (25 sept 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ relatif à la commission consultative paritaire d’avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001. Du 31 juillet 2014 NOR D E F H 1 4 1 9 3 0 9 […]

» Arrêté du 12 septembre 2014 fixant les taux de promotion des corps des cadres de santé civils et des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense (25 sept 2014)

Arrêté du 12 septembre 2014 fixant les taux de promotion des corps des cadres de santé civils et des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense Source:  JORF n°0221 du 24 septembre 2014 texte n° 26

» CIRCULAIRE N° 503269/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées. (23 sept 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 503269/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées. Du 11 février 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 7 […]

» Arrêté du 9 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense (19 sept 2014)

Arrêté du 9 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense Source: JORF n°0210 du 11 septembre 2014 texte n° 17

» INSTRUCTION N° 638/DEF/CGA relative au fonctionnement de la commission des contrôleurs généraux du corps militaire du contrôle général des armées. (08 sept 2014)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 638/DEF/CGA relative au fonctionnement de la commission des contrôleurs généraux du corps militaire du contrôle général des armées. Du 18 juillet 2014 NOR D E F C 1 4 5 1 3 8 4 J Références : Décret n° 2008-951 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 […]

» Arrêté du 29 août 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un concours réservé d’accès à la classe normale du deuxième grade du corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (07 sept 2014)

Arrêté du 29 août 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un concours réservé d’accès à la classe normale du deuxième grade du corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  Source:  JORF n°0206 du 6 septembre 2014 texte n° 21

» DÉCISION N° 230853/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3021 du 24 juin 2014). (02 sept 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230853/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3021 du 24 juin 2014). Du 30 juin […]

» DÉCISION N° 230854/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion à l’ancienneté au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3021 du 24 juin 2014). (02 sept 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230854/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion à l’ancienneté au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3021 du 24 juin 2014). Du 30 juin […]

» CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine (31 août 2014)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction […]

» Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la commission consultative paritaire d’avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001 (26 août 2014)

Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la commission consultative paritaire d’avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001  Source: JORF n°0190 du 19 août 2014 texte n° 30

» CIRCULAIRE N° 8779/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l’année 2015. (18 août 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 8779/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l’année 2015. Du 2 juillet 2014 NOR D E F L 1 4 5 1 2 3 9 C […]

» ARRÊTÉ fixant la composition des conseils supérieurs d’armée ou de formation rattachée. (11 août 2014)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ fixant la composition des conseils supérieurs d’armée ou de formation rattachée. Du 3 juillet 2014 NOR D E F M 1 4 5 1 0 9 5 A Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 41.

» Arrêté du 15 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (07 août 2014)

Arrêté du 15 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0181 du 7 août 2014 texte n° 9

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