Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» CIRCULAIRE N° 1510/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative à l’avancement des sous-officiers d’active du service des essences des armées au titre de l’année 2015. (07 juil 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 1510/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative à l’avancement des sous-officiers d’active du service des essences des armées au titre de l’année 2015. Du 11 avril 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 6 2 3 C Références : Code de la [...]

» CIRCULAIRE N° 503270/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l’armée active) des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées. (03 juil 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 503270/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l’armée active) des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées. Du 11 février 2014 NOR D E F E [...]

» INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air. (03 juil 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air. Du 20 mars 2014 NOR D E F L 1 4 5 0 7 9 5 J Références : Code de la [...]

» DÉCISION N° 508873/DEF/DCSSA/CHOG portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2014 de militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers. (02 juil 2014)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 508873/DEF/DCSSA/CHOG portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2014 de militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers. Du 22 avril 2014 NOR D E F E 1 [...]

» ERRATUM à la circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014. (30 juin 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines de l’armée de terre ». ERRATUM à la circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014. Du [...]

» CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux). (30 juin 2014)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux). Du 5 mai 2014 NOR D E F A 1 4 5 0 8 1 2 [...]

» Décret n° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l’application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (29 juin 2014)

Décret n° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l’application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  NOR: DEFH1404221D Publics concernés : officiers généraux, officiers supérieurs, officiers subalternes, [...]

» DÉCISION N° 230393/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). (26 juin 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230393/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). Du 3 avril [...]

» Arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense (20 juin 2014)

Arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense Source: JORF n°0140 du 19 juin 2014 texte n° 36

» Décret n° 2014-631 du 17 juin 2014 modifiant le décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l’avancement à titre exceptionnel des militaires (20 juin 2014)

Décret n° 2014-631 du 17 juin 2014 modifiant le décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l’avancement à titre exceptionnel des militaires  NOR: DEFH1401637D Publics concernés : militaires des armées et formations rattachées. Objet : promotions à titre exceptionnel des militaires morts en service. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur [...]

» Arrêté du 5 juin 2014 fixant au titre des années 2014 à 2016 les taux de promotion de certains corps appartenant à la filière paramédicale du ministère de la défense (14 juin 2014)

Arrêté du 5 juin 2014 fixant au titre des années 2014 à 2016 les taux de promotion de certains corps appartenant à la filière paramédicale du ministère de la défense  Source: JORF n°0135 du 13 juin 2014 texte n° 21

» Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014) (27 mai 2014)

Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014)  Source: JORF n°0122 du 27 mai 2014 texte n° 45

» Arrêté du 16 mai 2014 fixant au titre des années 2014, 2015 et 2016 les taux de promotion du corps des agents techniques du ministère de la défense (27 mai 2014)

Arrêté du 16 mai 2014 fixant au titre des années 2014, 2015 et 2016 les taux de promotion du corps des agents techniques du ministère de la défense  Source: JORF n°0122 du 27 mai 2014 texte n° 27

» Instruction n°33000 du 20 mai 2014 relative à l’avancement des sous-officiers de gendarmerie (27 mai 2014)

Texte(s) de référence  – Code de la Défense – Décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier de corps des sous-officiers de gendarmerie – Arrêté du 4 août 2010 modifié, fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense [...]

» Arrêté du 28 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur des armées (15 mai 2014)

Arrêté du 28 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur des armées  Source: JORF n°0112 du 15 mai 2014 texte n° 85

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