Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) (28 Oct 2016)

Décision du 17 octobre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2016 (réserve) Source: JORF n°0252 du 28 octobre 2016 texte n° 75

» Décret du 26 octobre 2016 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active (28 Oct 2016)

Décret du 26 octobre 2016 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0252 du 28 octobre 2016 texte n° 63

» Arrêté du 13 octobre 2016 fixant les taux de promotion pour la période 2017-2019 pour les corps des ingénieurs d’études et de fabrications et des techniciens supérieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense et au titre de l’année 2017 pour le corps des agents techniques du ministère de la défense (27 Oct 2016)

Arrêté du 13 octobre 2016 fixant les taux de promotion pour la période 2017-2019 pour les corps des ingénieurs d’études et de fabrications et des techniciens supérieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense et au titre de l’année 2017 pour le corps des agents techniques du ministère de la défense Source: JORF n°0249 […]

» Arrêté du 13 octobre 2016 fixant les taux de promotion des corps des infirmiers de la défense, des cadres de santé paramédicaux civils et des aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense (26 Oct 2016)

Arrêté du 13 octobre 2016 fixant les taux de promotion des corps des infirmiers de la défense, des cadres de santé paramédicaux civils et des aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense Source: JORF n°0249 du 25 octobre 2016 texte n° 30

» Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (26 Oct 2016)

Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0233 du 6 octobre 2016 texte n° 29

» Arrêté du 22 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte (26 Oct 2016)

Arrêté du 22 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte Source:  JORF n°0233 du 6 octobre 2016 texte n° 27

» INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre. (20 Oct 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction. INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre. Du 1er juillet 2016 NOR D E F T 1 6 5 1 4 9 8 J Références : Code de la défense. Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 […]

» INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d’organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. (27 Sep 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d’organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. Du 21 juillet 2016 NOR D E F T 1 6 5 1 2 1 8 J Références […]

» Arrêté du 26 juillet 2016 fixant, pour la gendarmerie nationale, les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle (26 Sep 2016)

Arrêté du 26 juillet 2016 fixant, pour la gendarmerie nationale, les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0223 du 24 septembre 2016 texte n° 10

» CIRCULAIRE N° 1700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative aux conditions et modalités d’avancement au choix et de fusionnement des sous-officiers d’active de l’armée de l’air – travail 2016, tableau d’avancement 2017. (19 Sep 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 1700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative aux conditions et modalités d’avancement au choix et de fusionnement des sous-officiers d’active de l’armée de l’air – travail 2016, tableau d’avancement 2017. Du 31 mars 2016 NOR D E […]

» Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur d’études et de fabrications de 2e classe du ministère de la défense (05 Sep 2016)

Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur d’études et de fabrications de 2e classe du ministère de la défense Source: JORF n°0197 du 25 août 2016 texte n° 33

» Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense (04 Sep 2016)

Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense Source: JORF n°0201 du 30 août 2016 texte n° 14

» Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de la défense (03 Sep 2016)

Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de la défense Source: JORF n°0201 du 30 août 2016 texte n° 13

» CIRCULAIRE N° 6855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l’année 2017. (30 Août 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources humaines » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 6855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l’année 2017. Du 13 mai 2016 NOR D E F L 1 6 5 1 0 0 5 […]

» INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air. (25 Août 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air. Du 31 mars 2016 NOR D E F L 1 6 5 0 9 6 8 J Références : Code de la […]

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