Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» Arrêté du 13 décembre 2016 portant avancement au grade d’ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l’année 2017 (18 Déc 2016)

Arrêté du 13 décembre 2016 portant avancement au grade d’ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 63

» Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure (17 Déc 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0274 du 25 novembre 2016 texte n° 28

» Arrêté du 15 novembre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat (09 Déc 2016)

Arrêté du 15 novembre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016 texte n° 14

» Décision du 2 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau complémentaire n° 4, armée active) (07 Déc 2016)

Décision du 2 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau complémentaire n° 4, armée active) Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 47

» Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte (07 Déc 2016)

Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte Source: JORF n°0268 du 18 novembre 2016 texte n° 24

» Décision du 29 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée active) (04 Déc 2016)

Décision du 29 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée active) Source: JORF n°0281 du 3 décembre 2016 texte n° 158

» Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (01 Déc 2016)

Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0268 du 18 novembre 2016 texte n° 23

» Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif spécialisé de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure (18 Nov 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade de secrétaire administratif spécialisé de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0256 du 3 novembre 2016 texte n° 42

» Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade de contrôleur spécialisé de classe exceptionnelle du corps des contrôleurs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure (18 Nov 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade de contrôleur spécialisé de classe exceptionnelle du corps des contrôleurs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0256 du 3 novembre 2016 texte n° 41

» CIRCULAIRE N° 0-15877-2016/DEF/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution de la pension afférente au grade supérieur pour l’année 2017. (16 Nov 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Sous-direction « gestion du personnel ».. CIRCULAIRE N° 0-15877-2016/DEF/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution de la pension afférente au grade supérieur pour l’année 2017. Du 22 juin 2016 NOR D E F B 1 6 5 1 6 2 0 C Références : Code de la défense – Partie réglementaire […]

» CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2016. (14 Nov 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel […]

» Décret n° 2016-1489 du 3 novembre 2016 portant modifications statutaires de divers corps militaires pour la promotion au grade de commandant ou à un grade équivalent (09 Nov 2016)

Décret n° 2016-1489 du 3 novembre 2016 portant modifications statutaires de divers corps militaires pour la promotion au grade de commandant ou à un grade équivalent NOR: DEFH1509438D Publics concernés : officiers du grade de capitaine (ou grade équivalent). Objet : condition de diplôme exigée pour l’avancement des capitaines (ou équivalents) au grade de commandant […]

» Décret n° 2016-1396 du 18 octobre 2016 modifiant divers décrets relatifs à l’organisation des carrières de certains corps paramédicaux de la catégorie A du ministère de la défense (04 Nov 2016)

Décret n° 2016-1396 du 18 octobre 2016 modifiant divers décrets relatifs à l’organisation des carrières de certains corps paramédicaux de la catégorie A du ministère de la défense NOR: DEFH1621782D  Publics concernés : corps des cadres de santé civils régis par le décret n° 2004-1162 du 29 octobre 2004, des cadres de santé paramédicaux civils […]

» Arrêté du 11 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours interne et d’un concours externe pour l’accès à l’emploi de secrétaire administratif spécialisé de classe normale du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure. (04 Nov 2016)

Arrêté du 11 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours interne et d’un concours externe pour l’accès à l’emploi de secrétaire administratif spécialisé de classe normale du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure. Source: JORF n°0245 du 20 octobre 2016 texte n° 36

» Décision du 17 octobre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau d’avancement complémentaire n° 3 – armée active) (31 Oct 2016)

Décision du 17 octobre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau d’avancement complémentaire n° 3 – armée active) Source: JORF n°0250 du 26 octobre 2016 texte n° 65

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