Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» ERRATUM à la circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014. (30 juin 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines de l’armée de terre ». ERRATUM à la circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 3 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014. Du [...]

» CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux). (30 juin 2014)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux). Du 5 mai 2014 NOR D E F A 1 4 5 0 8 1 2 [...]

» Décret n° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l’application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (29 juin 2014)

Décret n° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l’application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  NOR: DEFH1404221D Publics concernés : officiers généraux, officiers supérieurs, officiers subalternes, [...]

» DÉCISION N° 230393/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). (26 juin 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230393/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion au choix au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). Du 3 avril [...]

» Arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense (20 juin 2014)

Arrêté du 11 juin 2014 autorisant au titre de l’année 2014 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure du ministère de la défense Source: JORF n°0140 du 19 juin 2014 texte n° 36

» Décret n° 2014-631 du 17 juin 2014 modifiant le décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l’avancement à titre exceptionnel des militaires (20 juin 2014)

Décret n° 2014-631 du 17 juin 2014 modifiant le décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l’avancement à titre exceptionnel des militaires  NOR: DEFH1401637D Publics concernés : militaires des armées et formations rattachées. Objet : promotions à titre exceptionnel des militaires morts en service. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur [...]

» Arrêté du 5 juin 2014 fixant au titre des années 2014 à 2016 les taux de promotion de certains corps appartenant à la filière paramédicale du ministère de la défense (14 juin 2014)

Arrêté du 5 juin 2014 fixant au titre des années 2014 à 2016 les taux de promotion de certains corps appartenant à la filière paramédicale du ministère de la défense  Source: JORF n°0135 du 13 juin 2014 texte n° 21

» Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014) (27 mai 2014)

Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014)  Source: JORF n°0122 du 27 mai 2014 texte n° 45

» Arrêté du 16 mai 2014 fixant au titre des années 2014, 2015 et 2016 les taux de promotion du corps des agents techniques du ministère de la défense (27 mai 2014)

Arrêté du 16 mai 2014 fixant au titre des années 2014, 2015 et 2016 les taux de promotion du corps des agents techniques du ministère de la défense  Source: JORF n°0122 du 27 mai 2014 texte n° 27

» Instruction n°33000 du 20 mai 2014 relative à l’avancement des sous-officiers de gendarmerie (27 mai 2014)

Texte(s) de référence  – Code de la Défense – Décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier de corps des sous-officiers de gendarmerie – Arrêté du 4 août 2010 modifié, fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense [...]

» Arrêté du 28 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur des armées (15 mai 2014)

Arrêté du 28 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur des armées  Source: JORF n°0112 du 15 mai 2014 texte n° 85

» Arrêté du 28 avril 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre total de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration du ministère de la défense (14 mai 2014)

Arrêté du 28 avril 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre total de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration du ministère de la défense  Source: JORF n°0110 du 13 mai 2014 texte n° 24

» DÉCISION N° 230307/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion à l’ancienneté au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). (12 mai 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230307/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant promotion à l’ancienneté au titre de l’année 2014 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 1373 du 26 mars 2014). Du 3 avril [...]

» Arrêté du 3 avril 2014 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2014 nécessaire à l’avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 modifié fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (09 mai 2014)

Arrêté du 3 avril 2014 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2014 nécessaire à l’avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 modifié fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux [...]

» Arrêté du 18 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur adjoint des armées (07 mai 2014)

Arrêté du 18 avril 2014 portant inscription au tableau de classement de l’année 2014 pour le grade de contrôleur adjoint des armées  Source: JORF n°0105 du 6 mai 2014 texte n° 52

Articles plus anciens Articles plus récents