Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» Arrêté du 21 décembre 2017 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  (12 Jan 2018)

Arrêté du 21 décembre 2017 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale  Source: JORF n°0304 du 30 décembre 2017 texte n° 53

» Arrêté du 14 décembre 2017 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2017 de l’article R. 4221-21 du code de la défense  (03 Jan 2018)

Arrêté du 14 décembre 2017 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2017 de l’article R. 4221-21 du code de la défense  Source: JORF n°0298 du 22 décembre 2017 texte n° 28

» Décision du 22 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) (29 Déc 2017)

Décision du 22 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0303 du 29 décembre 2017 texte n° 126

» Arrêté du 19 décembre 2017 fixant le contingent numérique pour l’accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette (29 Déc 2017)

Arrêté du 19 décembre 2017 fixant le contingent numérique pour l’accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2017 texte n° 30

» Décision du 21 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2018 (armée d’active)  (28 Déc 2017)

Décision du 21 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2018 (armée d’active)  Source: JORF n°0302 du 28 décembre 2017 texte n° 162

» Décision du 21 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement spécial pour l’année 2018 (armée active)  (28 Déc 2017)

Décision du 21 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement spécial pour l’année 2018 (armée active)  Source: JORF n°0302 du 28 décembre 2017 texte n° 163

» Arrêté du 6 décembre 2017 fixant les taux de promotion dans les corps militaires de la gendarmerie nationale pour l’année 2018 (26 Déc 2017)

Arrêté du 6 décembre 2017 fixant les taux de promotion dans les corps militaires de la gendarmerie nationale pour l’année 2018 Source:  JORF n°0292 du 15 décembre 2017 texte n° 13

» Décision du 5 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2018 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)  (24 Déc 2017)

Décision du 5 décembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2018 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)  Source: JORF n°0300 du 24 décembre 2017 texte n° 61

» Décret du 18 décembre 2017 portant promotion dans l’armée active (20 Déc 2017)

Décret du 18 décembre 2017 portant promotion dans l’armée active Source:  JORF n°0296 du 20 décembre 2017 texte n° 58

» Décision du 17 novembre 2017 modifiant la décision du 25 octobre 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) (04 Déc 2017)

Décision du 17 novembre 2017 modifiant la décision du 25 octobre 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0273 du 23 novembre 2017 texte n° 39

» Décision du 25 octobre 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) (20 Nov 2017)

Décision du 25 octobre 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0254 du 29 octobre 2017 texte n° 27

» Arrêté du 19 octobre 2017 fixant la liste des fonctions spécifiques mentionnées à l’article 16-1 du décret n° 89-750 du 18 octobre 1989 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs d’études et de fabrications  (19 Nov 2017)

Arrêté du 19 octobre 2017 fixant la liste des fonctions spécifiques mentionnées à l’article 16-1 du décret n° 89-750 du 18 octobre 1989 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs d’études et de fabrications  Source: JORF n°0264 du 11 novembre 2017 texte n° 15

» Décision du 30 octobre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (tableau d’avancement complémentaire n° 2 – armée active)  (11 Nov 2017)

Décision du 30 octobre 2017 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (tableau d’avancement complémentaire n° 2 – armée active)  Source: JORF n°0262 du 9 novembre 2017 texte n° 59

» INSTRUCTION N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD relative aux conditions d’avancement des ouvriers de l’État du ministère des armées. (07 Nov 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques. INSTRUCTION N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD relative aux conditions d’avancement des ouvriers de l’État du ministère des armées.   Du 3 août 2017 […]

» CIRCULAIRE N° 1870/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2018. (18 Oct 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1870/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2018.   Du 1er septembre 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 6 7 8 C Références : Code de la défense – Partie […]

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