Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Avancement :

» Arrêté du 21 décembre 2016 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (20 Jan 2017)

Arrêté du 21 décembre 2016 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2016 texte n° 31

» CIRCULAIRE N° 95128/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2017 (hors officiers généraux). (10 Jan 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 95128/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2017 (hors officiers généraux).   Du 13 juillet 2016 NOR D E F A 1 6 5 2 0 3 9 C […]

» Décret du 29 décembre 2016 portant promotion dans l’armée active (30 Déc 2016)

Décret du 29 décembre 2016 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0303 du 30 décembre 2016 texte n° 186

» Décision du 22 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat) (29 Déc 2016)

Décision du 22 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat) Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte n° 114

» Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense (27 Déc 2016)

Arrêté du 24 novembre 2016 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2016 de l’article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 28

» Décision du 15 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée d’active) (21 Déc 2016)

Décision du 15 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée d’active) Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 116

» Décision du 15 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement spécial pour l’année 2017 (armée active) (21 Déc 2016)

Décision du 15 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement spécial pour l’année 2017 (armée active) Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 117

» CIRCULAIRE N° 9796/DEF/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2018. (21 Déc 2016)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. CIRCULAIRE N° 9796/DEF/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2018.   Du 19 octobre 2016 NOR D E F F 1 6 5 1 9 3 7 C Références : Décret n° 76-1001 du 5 novembre 1976 (BOC, p. 3666 ; BOEM 210-0.2.1) modifié. Décret n° 2008-938 du 12 septembre […]

» Arrêté du 13 décembre 2016 portant avancement au grade d’ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l’année 2017 (18 Déc 2016)

Arrêté du 13 décembre 2016 portant avancement au grade d’ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 63

» Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure (17 Déc 2016)

Arrêté du 25 octobre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0274 du 25 novembre 2016 texte n° 28

» Arrêté du 15 novembre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat (09 Déc 2016)

Arrêté du 15 novembre 2016 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016 texte n° 14

» Décision du 2 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau complémentaire n° 4, armée active) (07 Déc 2016)

Décision du 2 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau complémentaire n° 4, armée active) Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 47

» Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte (07 Déc 2016)

Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d’arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l’avancement intervient de façon distincte Source: JORF n°0268 du 18 novembre 2016 texte n° 24

» Décision du 29 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée active) (04 Déc 2016)

Décision du 29 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2017 (armée active) Source: JORF n°0281 du 3 décembre 2016 texte n° 158

» Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (01 Déc 2016)

Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0268 du 18 novembre 2016 texte n° 23

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