Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Notation :

» CIRCULAIRE N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (24 Mai 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 15 février 2016 NOR D E […]

» Décret du 19 mai 2016 portant affectation d’un officier général (20 Mai 2016)

Décret du 19 mai 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0116 du 20 mai 2016 texte n° 75

» CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ». (25 Avr 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2015 – 2016 ». Du 13 mars 2016 NOR D E F T […]

» CIRCULAIRE N° 131/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires du service des essences des armées pour l’année 2016. (21 Avr 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 131/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires du service des essences des armées pour l’année 2016. Du 14 janvier 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 1 0 5 C Référence : […]

» CIRCULAIRE N° 0-25412-2015/DEF/DPMM/1/RA relative à la notation annuelle des officiers d’active gérés par la direction du personnel militaire de la marine pour l’année 2016. (23 Mar 2016)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». CIRCULAIRE N° 0-25412-2015/DEF/DPMM/1/RA relative à la notation annuelle des officiers d’active gérés par la direction du personnel militaire de la marine pour l’année 2016. Du 6 janvier 2016 NOR D E F B 1 6 5 0 0 […]

» ERRATUM à l’instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (13 Mar 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. ERRATUM à l’instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des […]

» CIRCULAIRE N° 504574/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2015 – 2016 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2017 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle et des aspirants. (08 Mar 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction «pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion ressources humaines », section «personnel militaire ». CIRCULAIRE N° 504574/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2015 – 2016 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2017 des officiers du corps des ingénieurs militaires […]

» ERRATUM à l’instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (20 Fév 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. ERRATUM à l’instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des […]

» INSTRUCTION N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (01 Fév 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective.. INSTRUCTION N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers […]

» CIRCULAIRE N° 1600196/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH relative à la notation de 2016 et au travail de 2016 pour l’avancement en 2017 des officiers greffiers et commis greffiers du service de la justice militaire. (29 Jan 2016)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. CIRCULAIRE N° 1600196/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH relative à la notation de 2016 et au travail de 2016 pour l’avancement en 2017 des officiers greffiers et commis greffiers du service de la justice militaire. Du 11 janvier 2016 NOR D E F D 1 6 5 0 0 1 […]

» Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’entretien professionnel annuel des chefs de service et des sous-directeurs des administrations de l’Etat (29 Déc 2015)

Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’entretien professionnel annuel des chefs de service et des sous-directeurs des administrations de l’Etat NOR: PRMG1529733A ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/24/PRMG1529733A/jo/texte Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2015 texte n° 3  

» CIRCULAIRE N° 10205/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d’active et de réserve pour le cycle de 2014-2015. (21 Août 2015)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». CIRCULAIRE N° 10205/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d’active et de réserve pour le cycle de 2014-2015. Du 10 avril 2015 NOR D E F E 1 5 5 […]

» CIRCULAIRE N° 505050/DEF/DCSSA/CHOG relative à la notation en 2015 et au travail préparatoire à la notation 2016 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (13 Juin 2015)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 505050/DEF/DCSSA/CHOG relative à la notation en 2015 et au travail préparatoire à la notation 2016 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 11 mars 2015 NOR D […]

» CIRCULAIRE N° 500172/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2014 – 2015 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2016 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle, et des aspirants. (13 Juin 2015)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières ». CIRCULAIRE N° 500172/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2014 – 2015 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2016 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la […]

» INSTRUCTION N° 61382/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire. (04 Mai 2015)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires ; bureau des greffiers militaires. INSTRUCTION N° 61382/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire. Du 22 avril 2015 NOR D E F D 1 5 5 0 5 9 2 J […]

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