Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Notation :

» CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2017 du personnel militaire de l’armée de l’air. (16 Mai 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2017 du personnel militaire de l’armée de l’air.   Du 16 février 2017 NOR D E F L 1 7 5 0 4 5 […]

» CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017 des officiers des corps de l’armement. (06 Mai 2017)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017 des officiers des corps de l’armement.   Du 20 décembre 2016 NOR D E F A 1 6 5 2 5 9 1 C Références : a) Code de la […]

» CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d’active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l’année 2017. (30 Mar 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d’active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 10 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 […]

» CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017. (24 Mar 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.   Du 10 janvier 2017 NOR D E F E 1 7 5 0 0 5 4 […]

» INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire. (20 Mar 2017)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires ; bureau des greffiers militaires. INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire.   Du 12 janvier 2017 NOR D E F S 1 7 5 0 0 3 0 J Références […]

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. (13 Fév 2017)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE  : bureau « organisation ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.   Du 13 décembre 2016 NOR D E F B 1 6 5 2 4 2 […]

» INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique. (22 Déc 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de […]

» Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (26 Oct 2016)

Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0233 du 6 octobre 2016 texte n° 29

» INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d’organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. (27 Sep 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d’organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. Du 21 juillet 2016 NOR D E F T 1 6 5 1 2 1 8 J Références […]

» Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires et l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés (02 Août 2016)

Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires et l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés Source: JORF n°0173 […]

» CIRCULAIRE N° 4140/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2016 des officiers des corps de l’armement. (30 Juin 2016)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 4140/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2016 des officiers des corps de l’armement. Du 8 janvier 2016 NOR D E F A 1 6 5 0 7 0 2 C Références : a) Code de la défense, […]

» CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. (23 Juin 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines », section réserve. CIRCULAIRE N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Du 19 mai 2016 NOR D E F E 1 6 5 […]

» CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l’armée de l’air. (13 Juin 2016)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l’armée de l’air. Du 29 janvier 2016 NOR D E F L 1 6 5 0 5 9 8 […]

» CIRCULAIRE N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (24 Mai 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 15 février 2016 NOR D E […]

» Décret du 19 mai 2016 portant affectation d’un officier général (20 Mai 2016)

Décret du 19 mai 2016 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0116 du 20 mai 2016 texte n° 75

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