Notation :
» NOTE N° 818/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC/EPMS modifiant la note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires (13 fév 2012)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau de la coordination de la formation. NOTE N°818 /DEF/ DRH-AA/SDAG/BCF/DC/EPMS modifiant la note n ° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Du 30 novembre 2011 Texte modifié : Note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS [...]
» Notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d’active et de réserve (02 jan 2012)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 4588/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d’active [...]
» Notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active, de réserve opérationnelle et des aspirants (01 jan 2012)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources » ; bureau « chancellerie et administration du personnel », section « chancellerie du personnel militaire ». INSTRUCTION N° 505150/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense [...]
» Avancement des officiers (05 nov 2011)ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines » INSTRUCTION N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH relative à l’avancement des officiers. Du 2 septembre 2011 NOR D E F E 1 1 5 1 8 0 5 J Références : Article L. 4136-1. du Code de la défense – Partie législative. Articles R. 4221-20. R. 4221-23. R. [...]
» Organisation du conservatoire militaire de musique de l’armée de terre (27 oct 2011)ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau organisation. INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/BORG relative à l’organisation du conservatoire militaire de musique de l’armée de terre. Du 10 août 2011 NOR D E F T 1 1 5 1 7 1 7 J Références : Loi n° 2007-148 du 2 février 2007 (JO n° 31 du 6 février [...]
» Notation des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de terre (04 oct 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 340177/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de terre. Du 19 juillet 2011 NOR D E F T 1 1 5 1 7 1 5 C Références : Instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH [...]
» Composition et organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense (Modificatif) (08 sept 2011)Arrêté du 26 août 2011 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense Source: JORF n°0208 du 8 septembre 2011 texte n° 16
» Détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l’armée de l’air.(Erratum) (19 août 2011)DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. Erratum à la circulaire n° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 3 f évr i e r 2011 relative à la détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l’armée de l’air. Du 12 juillet 2011 NOR D E F D 1 1 5 0 9 3 2 Z Texte modifié : [...]
» Notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. (21 juil 2011)DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 703/DEF/DPMM/3/RA – /DEF/DCSCA/BGC/RES relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Du 18 mai 2011 NOR D E F B 1 1 5 0 9 [...]
» Détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l’armée de l’air. (16 juil 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ». CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR relative à la détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l’armée de l’air. Du 3 février 2011 NOR D E F L 1 1 5 0 9 [...]
» Circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011. (15 juil 2011)DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». Circulaire n°340 13 7/DEF/RH-AT/PRH/LEG modif iant la circulaire n°340083 /DEF/RH-AT/PRH /LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle 2010-2011. Du [...]
» Notation 2011 des officiers réservistes des corps de l’armement. (29 mai 2011)DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 11-069005/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2011 des officiers réservistes des corps de l’armement. Du 7 mars 2011 NOR D E F A 1 1 5 0 5 8 2 C Références : a) Code [...]
» Notation en 2011 et travail préparatoire à la notation 2012 des militaires d’active et de réserve du service de santé des armées. (27 mai 2011)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 265/DEF/DCSSA/CHOG relative à la notation en 2011 et au travail préparatoire à la notation 2012 des militaires d’active et de réserve du service de santé des armées. Du 7 mars 2011 NOR D E F E 1 [...]
» ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. (01 mai 2011)DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve. Du 14 avril 2011 NOR D E [...]
» Evaluation et notation des aumôniers civils des forces armées pour l’année 2011 (15 avr 2011)DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ». CIRCULAIRE N° 2304/DEF/DCSSA/RH/AU relative à l’évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées pour l’année 2011. Du 28 février 2011 NOR D E F E 1 1 5 0 3 5 8 C Référence : Instruction n° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU du [...]
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