Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 30 novembre 2016 portant nomination de commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (29 Déc 2016)

Arrêté du 30 novembre 2016 portant nomination de commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz Source: JORF n°0284 du 7 décembre 2016 texte n° 45

» Arrêté du 20 décembre 2016 portant titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat (29 Déc 2016)

Arrêté du 20 décembre 2016 portant titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte n° 113

» Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique (29 Déc 2016)

Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte n° 112

» Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active (29 Déc 2016)

Décret du 26 décembre 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte n° 111

» Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) (27 Déc 2016)

Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0290 du 14 décembre 2016 texte n° 104

» Décret du 22 décembre 2016 portant nomination dans la 2e section d’un officier général (27 Déc 2016)

Décret du 22 décembre 2016 portant nomination dans la 2e section d’un officier général Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte n° 115

» Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés du 1er grade stagiaire du ministère de la défense à la suite du concours organisé au titre de l’année 2016 (26 Déc 2016)

Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés du 1er grade stagiaire du ministère de la défense à la suite du concours organisé au titre de l’année 2016 Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 62

» Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016 (26 Déc 2016)

Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016 Source: JORF n°0289 du 13 décembre 2016 texte n° 65

» Décret du 21 décembre 2016 portant nomination à titre exceptionnel dans l’armée active (23 Déc 2016)

Décret du 21 décembre 2016 portant nomination à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0298 du 23 décembre 2016 texte n° 100

» Décret du 14 décembre 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active (23 Déc 2016)

Décret du 14 décembre 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 60

» Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2016 (21 Déc 2016)

Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2016 Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 115

» Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l’année 2016 (21 Déc 2016)

Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l’année 2016 Source: JORF n°0296 du 21 décembre 2016 texte n° 114

» Arrêté du 8 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (19 Déc 2016)

Arrêté du 8 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 121

» Décret du 15 décembre 2016 portant affectation et élévation, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux (17 Déc 2016)

Décret du 15 décembre 2016 portant affectation et élévation, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 118

» Décret du 15 décembre 2016 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section des officiers généraux (17 Déc 2016)

Décret du 15 décembre 2016 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section des officiers généraux Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 140

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