Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» Arrêté du 5 janvier 2017 portant nomination (administration centrale) (31 Jan 2017)

Arrêté du 5 janvier 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0006 du 7 janvier 2017 texte n° 21

» Arrêté du 16 janvier 2017 portant nomination au grade d’aspirant des élèves de l’Ecole polytechnique en 2016 (27 Jan 2017)

Arrêté du 16 janvier 2017 portant nomination au grade d’aspirant des élèves de l’Ecole polytechnique en 2016 Source: JORF n°0023 du 27 janvier 2017 texte n° 77

» Arrêté du 17 janvier 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique (27 Jan 2017)

Arrêté du 17 janvier 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0022 du 26 janvier 2017 texte n° 114

» Assemblée nationale: Modification à la composition de la commission de la Défense (24 Jan 2017)

Démission Défense : Mme Catherine Coutelle. Nomination Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné : Défense : Mme Luce Pane. Source: Extrait du  JORF n°0020 du 24 janvier 2017 texte n° 76

» Arrêté du 16 janvier 2017 portant nomination au choix et titularisation dans le corps interministériel des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au titre de l’année 2017 (22 Jan 2017)

Arrêté du 16 janvier 2017 portant nomination au choix et titularisation dans le corps interministériel des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat au titre de l’année 2017 Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n° 57

» Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) (21 Jan 2017)

Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n° 56

» DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim. (18 Jan 2017)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. DÉCISION N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA portant désignation d’un inspecteur du travail dans les armées par intérim.   Du 2 décembre 2016 NOR D E F C 1 6 5 2 1 6 8 S Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 17.

» Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS (15 Jan 2017)

Arrêté du 26 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de la société ODAS Source: JORF n°0013 du 15 janvier 2017 texte n° 21

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (13 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 49

» Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire (12 Jan 2017)

Arrêté du 4 janvier 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 50

» Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite (12 Jan 2017)

Décret du 9 janvier 2017 portant nomination dans l’ordre national du Mérite Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2017 texte n° 1

» Décret du 19 janvier 2017 portant nomination d’une directrice adjointe à l’Institut des hautes études de défense nationale – Mme de MATHA (Ginette) (10 Jan 2017)

Décret du 19 janvier 2017 portant nomination d’une directrice adjointe à l’Institut des hautes études de défense nationale – Mme de MATHA (Ginette) Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n° 44

» Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires (09 Jan 2017)

Arrêté du 5 décembre 2016 portant nomination d’un membre de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0298 du 23 décembre 2016 texte n° 82

» Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 avril 2015 modifié portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (04 Jan 2017)

Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 27 avril 2015 modifié portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale Source: JORF n°0292 du 16 décembre 2016 texte n° 141

» Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense (04 Jan 2017)

Arrêté du 28 décembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0002 du 3 janvier 2017 texte n° 28

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