Association de défense des droits des militaires Association de défense des droits des militaires Euromil
Association (Loi 1er juillet 1901) de défense des droits des militaires.

Nomination :

» DÉCISION N° 513496/ARM/DCSSA/CHOG portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre des armées par le directeur central du service de santé des armées. (12 Nov 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 513496/ARM/DCSSA/CHOG portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre des armées par le directeur central du service de santé des armées.   Du 30 août 2017 NOR A R M E 1 7 5 1 7 […]

» Décret du 20 octobre 2017 portant attribution de commandements (10 Nov 2017)

Décret du 20 octobre 2017 portant attribution de commandements Source: JORF n°0248 du 22 octobre 2017 texte n° 27

» Arrêté du 16 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 26 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la médaille de l’aéronautique  (06 Nov 2017)

Arrêté du 16 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 26 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la médaille de l’aéronautique  Source: JORF n°0247 du 21 octobre 2017 texte n° 73

» Arrêté du 19 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique  (06 Nov 2017)

Arrêté du 19 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique  Source: JORF n°0252 du 27 octobre 2017 texte n° 44

» Arrêté du 9 octobre 2017 portant nomination des élèves français admis en 2017 à l’Ecole polytechnique  (05 Nov 2017)

Arrêté du 9 octobre 2017 portant nomination des élèves français admis en 2017 à l’Ecole polytechnique  Source: JORF n°0244 du 18 octobre 2017 texte n° 82

» Décret du 13 octobre 2017 portant nomination au sein de la commission de déontologie des militaires – Mme PIÉRART (Odile) (03 Nov 2017)

Décret du 13 octobre 2017 portant nomination au sein de la commission de déontologie des militaires – Mme PIÉRART (Odile) Source: JORF n°0242 du 15 octobre 2017 texte n° 19

» Arrêté du 9 octobre 2017 portant nomination dans le corps des infirmiers de la catégorie A des administrations de l’Etat à la suite du concours sur titre organisé au titre de l’année 2017  (02 Nov 2017)

Arrêté du 9 octobre 2017 portant nomination dans le corps des infirmiers de la catégorie A des administrations de l’Etat à la suite du concours sur titre organisé au titre de l’année 2017  Source: JORF n°0243 du 17 octobre 2017 texte n° 65

»  Décret du 23 octobre 2017 portant nomination du chancelier d’honneur du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » – M. CORDIER (Daniel) (01 Nov 2017)

 Décret du 23 octobre 2017 portant nomination du chancelier d’honneur du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » – M. CORDIER (Daniel) Source: JORF n°0250 du 25 octobre 2017 texte n° 42

» Arrêté du 25 septembre 2017 portant nomination au haut conseil scientifique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (01 Nov 2017)

Arrêté du 25 septembre 2017 portant nomination au haut conseil scientifique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales Source: JORF n°0254 du 29 octobre 2017 texte n° 30

» Arrêté du 13 octobre 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)  (31 Oct 2017)

Arrêté du 13 octobre 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)  Source: JORF n°0242 du 15 octobre 2017 texte n° 20

» Arrêté du 2 octobre 2017 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori (31 Oct 2017)

Arrêté du 2 octobre 2017 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF n°0253 du 28 octobre 2017 texte n° 118

» Arrêté du 16 octobre 2017 portant nomination (administration centrale) (31 Oct 2017)

Arrêté du 16 octobre 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0244 du 18 octobre 2017 texte n° 84

» Décret du 26 octobre 2017 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique (29 Oct 2017)

Décret du 26 octobre 2017 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0253 du 28 octobre 2017 texte n° 117

» Arrêté du 19 octobre 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)  (28 Oct 2017)

Arrêté du 19 octobre 2017 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)  Source: JORF n°0251 du 26 octobre 2017 texte n° 58

» Arrêté du 2 octobre 2017 portant nomination des membres du jury de l’examen technique d’officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale (27 Oct 2017)

Arrêté du 2 octobre 2017 portant nomination des membres du jury de l’examen technique d’officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0236 du 8 octobre 2017 texte n° 2      

Articles plus anciens Articles plus récents